deedee Chef de Région Bretagne
Nombre de messages : 2253 Age : 36 Localisation : Normandie Réputation : 7 Points : 3311 Date d'inscription : 01/06/2010
| Sujet: Snoopy51 Lun 26 Juil - 11:39 | |
| Casier Judiciaire de Snoopy51 - Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Juillet 1458 Relaxée
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deedee Chef de Région Bretagne
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| Sujet: Re: Snoopy51 Lun 26 Juil - 11:39 | |
| - Citation :
Procès pour Trouble à l’Ordre Public
En date du mois de Juillet 1458 Procès instruit le 18 Juin 1458 Verdict rendu le 24 Juillet 1458
Nom de l'accusé: Snoopy51
Procureur: Horloger Juge: Jipelecriket
- Acte d’accusation
- Citation :
- Votre Honneur, membres de la Cour,
Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de Messire Snoopy51, accusé de trouble à l'ordre public.
Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, Messire Snoopy51, que durant ce procès vous pourrez vous faire assister par un avocat accrédité par le duché de Normandie.
Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint un décret Ducal.
Vous êtes accusé de Trouble à l'Ordre Public comme le stipule ce décret:
- Citation :
- La journée pour le Duché : « Tous à la mine ! »
Dans le but d'optimiser l'exploitation des mines de plus en plus délaissées et pourtant indispensables à l'économie de notre Duché, le Conseil a décidé de mettre en place une journée obligatoire à la mine.
Le lundi est déclaré journée « Tous à la mine ». L'ensemble des villageois est invité à se munir de sa pioche et se rendre à la mine de son village. Chaque mairie devra organiser cette journée dans le dit-village.
Qu'il soit su que le lundi, aucune offre d'emploi pour les champs ne sera déposée à la mairie. Seules les embauches pour les fonctionnaires sont autorisées pour permettre la bonne marche de nos institutions.
Se rendre à l'université, travailler seul dans son échoppe ou son champ, se rendre à la ressource du village (forêt, verger ou lac) reste cependant possible, si les mines sont pleines. De même, les embauches de la milice sont bien entendu maintenues.
Toute personne prise en infraction sera poursuivie pour Trouble à l'Ordre Public.
Faict à Rouen, le V Juin de l'An de Grasce 1458 Voici les pièces à conviction:
- Spoiler:
Fait à Rouen, le dix-huitième jour de juin de l’an de Grâce 1458 par Horloger de Saint Amand de Thorigni, Procureur de Normandie..
- Première plaidoirie de la défense
- Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée
- Réquisitoire de l’accusation
- Citation :
- Votre Honneur, membres de la Cour,
le fait que l'accusé ne daigne même pas se présenter à son procès montre en quelle estime il tient la Cour, et le peu de cas qu'il fait de lui-même.
Je requiers contre messire Snoopy51 trois jours de travail à la mine.
Fait à Rouen, le vingt-septième jour de juin de l'an de Grâce 1458, par Horloger de Saint Amand de Thorigni, Procureur de Normandie.
- Dernière plaidoirie de la défense
- Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée
- Verdict
- Citation :
- En vertu des pouvoirs conférés par sa grâce la Duchesse de Normandie , décrétons ce qui suit :
Attendu que le décret stipule bien l'interdiction de la dépose d'une offre d'emploi en mairie et non l'interdiction de l'acceptation de cette offre
Relaxons purement et simplement l'accusée.
Nous l'enjoignons cependant à agir en bon Normand et à ne pas répondre à une offre d'embauche en mairie un lundi sans avoir vérifié auparavant si le travail à la mine est encore possible. Ceci est un conseil et non une obligation. Nous lui enjoignons également de répondre aux convocations du Tribunal, faute de quoi, il risque de se voir attribuer la peine maximum requise.
Jipelecriket, Juge de Normandie 24/07/1458
- Peine
- Citation :
- Le prévenu a été relaxé.
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