Faerie

Casier Judiciaire de Faerie

Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Juillet 1458 Coupable

Citation :

Duché de Normandie

Office de Justice

Procès pour Trouble à l’Ordre Public

En date du mois de Juillet 1458
Procès instruit le 1er Juillet 1458
Verdict rendu le 25 Juillet 1458

Nom de l'accusé: Faerie

Procureur: Horloger
Juge: Jipelecriket

Acte d’accusation

Citation :

Votre Honneur, membres de la Cour,

Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de dame Faerie, accusée de trouble à l'ordre public.

Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, dame Faerie, que durant ce procès vous pourrez vous faire assister par un avocat accrédité par le duché de Normandie.

Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint un décret Ducal.

Vous êtes accusée de Trouble à l'Ordre Public comme le stipule ce décret:

Citation :

La journée pour le Duché : "Tous à la mine !"

Dans le but d'optimiser l'exploitation des mines de plus en plus délaissées et pourtant indispensables à l'économie de notre Duché, le Conseil a décidé de mettre en place une journée obligatoire à la mine.

Le lundi est déclaré journée "Tous à la mine".
L'ensemble des villageois est invité à se munir de sa pioche et se rendre à la mine de son village.
Chaque mairie devra organiser cette journée dans le dit-village.

Qu'il soit su que le lundi, aucune offre d'emploi pour les champs ne sera déposée à la mairie.
Seules les embauches pour les fonctionnaires sont autorisées pour permettre la bonne marche de nos institutions.

Se rendre à l'université, travailler seul dans son échoppe ou son champ, se rendre à la ressource du village (forêt, verger ou lac) reste cependant possible, si les mines sont pleines. De même, les embauches de la milice sont bien entendu maintenues.

Toute personne prise en infraction sera poursuivie pour Trouble à l'Ordre Public.

Faict à Rouen, le V Juin de l'An de Grasce 1458

Voici les pièces à conviction:

Spoiler:

Fait à Rouen, le premier juillet de l an de Grâce 1458, par Horloger de Saint Amand de Thorigni, Procureur de Normandie.
Première plaidoirie de la défense

Citation :

Fae ce leva pour prendre sa défense seule et prit la parole comme il se devait, après s'être incliné vers le juge

Votre honneur, je suis vraiment navré. Il se trouve que j'ai vraiment pas fait attention. Les jours se confonde pour moi vous savez.

J'approuve le fait d'être coupable votre honneur sur ce point je n'ai rien a dire et m'en remet à vous.

Sur ce Fae se rassit et attendit le verdict. Elle se dit que si la journée à la mine était le samedi cela en arrangerais plus d'un, autant pour les offres mais aussi du fait que le lendemain les gens reçoivent l'autre moitié du salaire
Réquisitoire de l’accusation

Citation :

Le nouveau conseil se lave les main de cette accusation liberticide.
Je demande que l'on relâche cet individu
Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Fae inclina la tête avec gratitude et sortie du tribunal
Témoin n°1 de la défense : Dkoch

Citation :
Témoin n°1 de l’accusation : Ammaleun

Citation :
Témoin n°2 de l’accusation : Niguilouti

Citation :
Verdict

Citation :

En vertu des pouvoirs conférés par sa grâce la Duchesse de Normandie , décrétons ce qui suit :

Attendu que le décret stipule l'interdiction de la dépose d'une offre d'emploi en mairie le lundi, pour inciter les Normands à travailler à la mine,
Attendu que la loi doit être la même pour tous,
Attendu que le prévenu a bien fait paraître une annonce pour embauche ce jour-là, selon la preuve apportée par l'accusation,

Condamnons, dame Faerie à une amende symbolique de 1 écu et à 2 jours de travail à la mine.
L'accusé devra apporter la preuve de son travail à la mine pour être libéré de sa peine.

Jipelecriket, Juge de Normandie
25/07/1458
Peine

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.