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| | Daturas |  |
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deedee
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 |  Sujet: Daturas Sam 24 Juil - 23:44 | |
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Dernière édition par deedee le Lun 21 Fév - 23:08, édité 2 fois | |
| | | | deedee
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| | Sujet: Re: Daturas Sam 24 Juil - 23:44 | |
| - Citation :
Procès pour Trouble à l’Ordre Public
En date du mois de Juillet 1458
Procès instruit le 18 Juin 1458
Verdict rendu le 24 Juillet 1458
Nom de l'accusé: Daturas
Procureur: Horloger
Juge: Jipelecricket
- Acte d’accusation
- Citation :
- Votre Honneur, membres de la Cour,
Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de Messire Daturas, accusée de trouble à l'ordre public.
Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, Messire Daturas, que durant ce procès vous pourrez vous faire assister par un avocat accrédité par le duché de Normandie.
Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint un décret Ducal.
Vous êtes accusé de Trouble à l'Ordre Public comme le stipule ce décret:
- Citation :
- La journée pour le Duché : « Tous à la mine ! »
Dans le but d'optimiser l'exploitation des mines de plus en plus délaissées et pourtant indispensables à l'économie de notre Duché, le Conseil a décidé de mettre en place une journée obligatoire à la mine.
Le lundi est déclaré journée « Tous à la mine ».
L'ensemble des villageois est invité à se munir de sa pioche et se rendre à la mine de son village.
Chaque mairie devra organiser cette journée dans le dit-village.
Qu'il soit su que le lundi, aucune offre d'emploi pour les champs ne sera déposée à la mairie.
Seules les embauches pour les fonctionnaires sont autorisées pour permettre la bonne marche de nos institutions.
Se rendre à l'université, travailler seul dans son échoppe ou son champ, se rendre à la ressource du village (forêt, verger ou lac) reste cependant possible, si les mines sont pleines. De même, les embauches de la milice sont bien entendu maintenues.
Toute personne prise en infraction sera poursuivie pour Trouble à l'Ordre Public.
Faict à Rouen, le V Juin de l'An de Grasce 1458
Voici les pièces à conviction:
- Spoiler:
Fait à Rouen, le dix-huitième jour de juin de l’an de Grâce 1458 par Horloger de Saint Amand de Thorigni, Procureur de Normandie.
- Première plaidoirie de la défense
- Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Réquisitoire de l’accusation
- Citation :
- Votre Honneur, membres de la Cour,
le fait que l'accusé ne daigne même pas se présenter à son procès montre en quelle estime il tient la Cour, et le peu de cas qu'il fait de lui-même.
Je requiers contre messire Daturas trois jours de travail à la mine.
Fait à Rouen, le vingt-septième jour de juin de l'an de Grâce 1458, par Horloger de Saint Amand de Thorigni, Procureur de Normandie.
- Dernière plaidoirie de la défense
- Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Verdict
- Citation :
- En vertu des pouvoirs conférés par sa grâce la Duchesse de Normandie , décrétons ce qui suit :
Attendu que le décret stipule l'interdiction de la dépose d'une offre d'emploi en mairie le lundi, pour inciter les Normands à travailler à la mine,
Attendu que la loi doit être la même pour tous,
Attendu que le prévenu a bien fait paraître une annonce pour embauche ce jour-là, selon la preuve apportée par l'accusation,
Condamnons, messire Daturas à une amende symbolique de 1 écu et à 2 jours de travail à la mine.
L'accusé devra apporter la preuve de son travail à la mine pour être libéré de sa peine.
Jipelecriket, Juge de Normandie
24/07/1458
- Peine
- Citation :
- Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.
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| | | | deedee
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| | Sujet: Re: Daturas Mer 13 Oct - 23:47 | |
| - Citation :
Procès pour Trouble à l’Ordre Public
En date du mois d’Octobre 1458
Procès instruit le 12 Septembre 1458
Verdict rendu le 1er Octobre 1458
Nom de l'accusé: Daturas
Procureur: Stefanovkalachnikov
Juge: Celia
- Acte d’accusation
- Citation :
- Au pas de course, le Slave entra dans la salle d’audience « XVIII ». Il était presque en retard du fait de l’éloignement des salles. Toutes ces affaires qui tombaient en même temps !
Votre Honneur, membres de la cour, c’est encore moi !
La Justice ne semble plus être respectée ces temps ci. Exemple parfait, le Sieur Daturas ici présent. En effet, condamné le 24 juillet à 2 jours de mine, il n’a toujours pas fourni les preuves de l’exécution de sa peine alternative au JAP. Il prétend de pas parvenir à les transmettre par pigeon, mais rien ne nous laisse croire qu’il dise la vérité, car lui ont étés fournis les documents nécessaires à son instruction en la matière, et ce jusqu’au 19 aout dernier. Bien entendu, cela fut fait plusieurs fois. Mais rien n’y fit : les preuves ne sont toujours pas icelieu.
Messire Daturas, je vais vous expliquer quelque chose : si vous le souhaitez, vous pouvez faire appel à un avocat. Écrivez moi missive, et je me charge d’en trouver un, ce sera plus simple que si il faut vous expliquer la marche à suivre.
Votre Honneur, je laisse la parole à la défense.
- Première plaidoirie de la défense
- Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Réquisitoire de l’accusation
- Citation :
- Votre Honneur,
le Sieur Daturas montre une nouvelle fois son mépris pour les lois normandes. Non content de ne pas effectuer sa peine, il boude son procès! Et bien soit, nous allons lui rappeler que les geôles normandes sont accueillantes...
Vous l'avez compris, je requiers contre le Sieur Daturas une peine de prison de deux (2) jours ainsi qu'une amende de dix (10) écus, afin qu'il sente bien que la Loy est toute puissante...
- Dernière plaidoirie de la défense
- Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée
- Verdict
- Citation :
- L'accusé ne peut nier sa culpabilité évidente! Dans la mesure où il ne daigne se présenter en ce lieu accompagne d'une bouteille de calva, je le condamne à 3 jours de prison et 10 écus d'amende pour les frais de calva du tribunal.
Fait à Rouen le 1er octobre 1458
Par Celia, Petite Peste Normande
- Peine
- Citation :
- Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et d’ une amende de 10 écus.
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| | Sujet: Re: Daturas Lun 21 Fév - 23:09 | |
| Duché de Normandie
Office de Justice Procès pour Escroquerie
En date du mois de Février 1459
Procès instruit le 19 Janvier 1459
Verdict rendu le 6 Février 1459
Nom de l'accusé: Daturas
Procureur: Akane
Juge: AlbéricActe d’accusation - Citation :
- Nouvelle journée au tribunal. La brune entra avec perte et fracas.
Nous sommes réunis ce jour, le 19 janvier à Rouen pour juger Messire Daturas.
Moi, Akane De Clairval, Procureur de Normandie accuse cette personne d'escroquerie pour non respect d'un décret économique.
L'accusé a embauché en date du 27 décembre, qui se trouve être un lundi.
Il a donc enfreint le décret mine et par conséquent le corpus.
A noter que des courriers lui ont été envoyés respectivement les 28 décembre, 11 janvier et 14 janvier pour l’en avertir !
- Citation :
- La journée pour le Duché : « Tous à la mine ! »
Dans le but d'optimiser l'exploitation des mines de plus en plus délaissées et pourtant indispensables à l'économie de notre Duché, le Conseil a décidé de mettre en place une journée consacrée au travail à la mine.
Le lundi est déclaré journée « tous à la mine »;.
L'ensemble des villageois est fortement invité à se munir de sa pioche et se rendre à la mine de son village.
Chaque mairie devra organiser cette journée dans le dit-village.
Qu'il soit su que le lundi, aucune offre d'emploi pour les champs ne sera déposée à la mairie.
Seules les embauches pour les fonctionnaires sont autorisées pour permettre la bonne marche de nos institutions.
Se rendre à l'université, travailler seul dans son échoppe ou son champ, se rendre à la ressource du village (forêt, verger ou lac) reste cependant possible, si les mines sont pleines. De même, les embauches de la milice sont bien entendu maintenues.
Toute personne prise en infraction de dépôt d'offre d'emploi se verra demander 2 jours de travaux aux mines à effectuer dans les cinq jours suivants, avec preuve à l'appui.
Toute personne se refusant à travailler ces 2 jours pour le duché sera poursuivie pour Trouble à l'Ordre Public.
Faict à Rouen , en ce vingt-six juillet de l' An 1458
Ciciaa, Duchesse de Normandie
- Citation :
- - Des infractions relevant de l’escroquerie
Art. 2.6 : Du non respect d'un décret économique
Le non respect d'un décret économique est punissable d’un jour de prison et d’une amende de 50 écus.
J'appelle comme témoin le sergent de Lisieux Clarine63
L'accusé peut se faire représenter par un avocat, pour cela que la personne contacte le bâtonnier Dame Elisabeth Stilton.
Elle retourna s'assoir. Première plaidoirie de la défense - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée
Réquisitoire de l’accusation - Citation :
- Et bien semblerait il que l'intéressé ne s'est pas manifesté.
Je demande donc à son encontre qu'il se rende cinq jours à la mine et qu'il paye une amende de 50 écus Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée
Témoin n°1 de l’accusation : Clarine63 - Citation :
- Clarine se lève et se tourne vers la cours :
Oui en effet j'ai constaté que le 27 décembre dernier le Sieur Daturas avait embauché Caladwen.
Je lui ai donc écrit afin d'arranger tout cela à l'amiable en lui demandant de faire 2 jours de mine. Tout se serait arrêté là si j'avais eu une réponse. De plus compte tenu des fêtes de fin d'année je lui ai laissé plus de temps.
Malheureusement aucune réponse à aucune de mes lettres, 3 au total.
Clarine retourne s'assoir à sa place. Verdict - Citation :
- En vertu des pouvoirs conférés par sa grâce la Duchesse de Normandie ; statuons comme suit :
Attendu que la transgression du décret mine semble avérée et que Messire Daturas ne semble point disposé à se présenter en ce lieu marquant par là même son irrespect vis à vis de la justice de Normandie ; déclarons l’accusé coupable d'escroquerie et le condamnons à une amende de cinquante écus comme sollicité par la procure. Toutefois, nous ne voyons guère l’intérêt de condamner l’accuse à travailler cinq jours consécutifs à la mine puisque celui-ci semble peu disposer à coopérer avec les autorités. Espérons ne jamais revoir cette personne paraître devant nous car alors la justice frapperait avec encore davantage de sévérité.
*Le 6 février de l’an 1459, affaire close.* Peine - Citation :
- Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie. Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus.
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