Charpente

Casier Judiciaire de Charpente

Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Juillet 1458 Coupable

Citation :

Duché de Normandie

Office de Justice

Procès pour Trouble à l’Ordre Public

En date du mois de Juillet 1458
Procès instruit le 24 Juin 1458
Verdict rendu le 24 Juillet 1458

Nom de l'accusé: Charpente

Procureur: Horloger
Juge: Jipelecricket

Acte d’accusation

Citation :

Votre Honneur, membres de la Cour,

Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de Messire Charpente, accusée de trouble à l'ordre public.

Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, Messire Charpente, que durant ce procès vous pourrez vous faire assister par un avocat accrédité par le duché de Normandie.

Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint un décret Ducal.

Vous êtes accusé de Trouble à l'Ordre Public comme le stipule ce décret:

Citation :

La journée pour le Duché : « Tous à la mine ! »

Dans le but d'optimiser l'exploitation des mines de plus en plus délaissées et pourtant indispensables à l'économie de notre Duché, le Conseil a décidé de mettre en place une journée obligatoire à la mine.

Le lundi est déclaré journée « Tous à la mine ».
L'ensemble des villageois est invité à se munir de sa pioche et se rendre à la mine de son village.
Chaque mairie devra organiser cette journée dans le dit-village.

Qu'il soit su que le lundi, aucune offre d'emploi pour les champs ne sera déposée à la mairie.
Seules les embauches pour les fonctionnaires sont autorisées pour permettre la bonne marche de nos institutions.

Se rendre à l'université, travailler seul dans son échoppe ou son champ, se rendre à la ressource du village (forêt, verger ou lac) reste cependant possible, si les mines sont pleines. De même, les embauches de la milice sont bien entendu maintenues.

Toute personne prise en infraction sera poursuivie pour Trouble à l'Ordre Public.

Faict à Rouen, le V Juin de l'An de Grasce 1458

Voici les pièces à conviction:

Spoiler:

Fait à Rouen, le vingt-quatrième jour de juin de l’an de Grâce 1458, par Horloger de Saint Amand de Thorigni, Procureur de Normandie.
Première plaidoirie de la défense

Citation :

Messires les juges, bien le bonjour

Je vois avec plaisir que la presque totalité de la ville de Rouen est trainée devant votre cour pour travail le lundi.

Je plaide non coupable et n'ai pas à me justifier de vouloir travailler où bon me semble.
Moi Charpente ne reconnais pas cette loi scélérate et déclare que ceci est une dictature et j'en appelle aux citoyens rouennais pour travailler tous les lundis ailleurs que dans cette maudite mine où j'use mes poumons d'autres jours de la semaine.

Maintenant, faite venir vos sergents pour m'arrêter et tous les rouennais comme ça vous n'aurez plus personnes pour y travailler à votre mine , ni autres emplois d'ailleurs.

Pensez à cela avant d'appliquer un décret absurde.

Je vous souhaite le bon jour chez vous et m'en retourne bosser moi
Réquisitoire de l’accusation

Citation :

Votre Honneur, membres de la Cour,

messire Charpente a le sens de l'exagération: dire que la « presque totalité de la ville de Rouen est trainée devant votre cour pour travail le lundi » ne laisse pas d'étonner, quant à la bonne foi de l'accusé.
Je vous prie de noter qu'il appelle ouvertement à la rébéllion, contre une loi « scélérate ». Les Conseillers Ducaux, qui, je le rappelle, sont élus - bel exemple de dictature, au passage - apprécieront.

Je requiers contre messire Charpente trois jours de travail à la mine.

Fait à Rouen, le vingt-cinquième jour de juin de l'an de Grâce 1458, par Horloger de Saint Amand de Thorigni, Procureur de Normandie.
Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

N'en déplaise à messire Horloger, je sais parfaitement ce que je dis.
Mes derniers comptage de la population étaient de 92 résident vivants et nous avons 71 procès pour ce décret hors la loi.

Alors quand je dis haut et fort que cela doit finir, c'est que ça doit finir.

Maintenant, trainez moi pour trahison si cela vous chante.

NORMAND,ÉCOUTEZ MOI!!! REFUSER DE DECRET ET TRAVAILLEZ LE LUNDI.
Verdict

Citation :

En vertu des pouvoirs conférés par sa grâce la Duchesse de Normandie , décrétons ce qui suit :

Attendu que le décret stipule bien l'interdiction de la dépose d'une offre d'emploi en mairie et non l'interdiction de l'acceptation de cette offre
Attendu que l'accusé n'a pas enfreint la loi sur ce point,
Attendu que par contre il a appelé ouvertement devant cette assemblée à ne pas respecter la loi,
Attendu le peu de moyens financiers de l'accusé,
Condamnons, Messire charpente, à 1 journée de prison

Nous l'enjoignons cependant à agir en bon Normand et à respecter les lois en vigueur. Elles sont le fruit du travail d'une équipe élue par le peuple et qui n'a qu'un seul but: faire que la Normandie soit un duché fort et prospère.

Jipelecriket, Juge de Normandie
24/07/1458
Peine

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.

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