Boulba_tarass

Casier Judiciaire de Boulba_tarass

Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Juillet 1458 Coupable

Citation :

Duché de Normandie

Office de Justice

Procès pour Trouble à l’Ordre Public

En date du mois de Juillet 1458
Procès instruit le 24 Juin 1458
Verdict rendu le 23 Juillet 1458

Nom de l'accusé: Boulba_tarass

Procureur: Horloger
Juge: Jipelecricket

Acte d’accusation

Citation :

Votre Honneur, membres de la Cour,

Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de messire Boulba_tarass, accusé de trouble à l'ordre public.

Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, messire Boulba_tarass, que durant ce procès vous pourrez vous faire assister par un avocat accrédité par le duché de Normandie.

Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint un décret Ducal.

Vous êtes accusé de Trouble à l'Ordre Public comme le stipule ce décret:

Citation :

La journée pour le Duché : « Tous à la mine ! »

Dans le but d'optimiser l'exploitation des mines de plus en plus délaissées et pourtant indispensables à l'économie de notre Duché, le Conseil a décidé de mettre en place une journée obligatoire à la mine.

Le lundi est déclaré journée « Tous à la mine ».
L'ensemble des villageois est invité à se munir de sa pioche et se rendre à la mine de son village.
Chaque mairie devra organiser cette journée dans le dit-village.

Qu'il soit su que le lundi, aucune offre d'emploi pour les champs ne sera déposée à la mairie.
Seules les embauches pour les fonctionnaires sont autorisées pour permettre la bonne marche de nos institutions.

Se rendre à l'université, travailler seul dans son échoppe ou son champ, se rendre à la ressource du village (forêt, verger ou lac) reste cependant possible, si les mines sont pleines. De même, les embauches de la milice sont bien entendu maintenues.

Toute personne prise en infraction sera poursuivie pour Trouble à l'Ordre Public.

Faict à Rouen, le V Juin de l'An de Grasce 1458

Voici les pièces à conviction:

Spoiler:

Fait à Rouen, le vingt-quatrième jour de juin de l’an de Grâce 1458, par Horloger de Saint Amand de Thorigni, Procureur de Normandie
Première plaidoirie de la défense

Citation :

L'homme se lève du banc des accusés et se dirige vers le barreau.

Bonjour Votre honneur,

Je suis Boulba Douanier Chef de Rouen, je ne conteste pas la plainte qui a été mise à mon encontre je suis fautif surtout pour un Douanier je comprends.

Fautif oui bien sûr d'un oublies, je venais de finir mon service de nuit à la tour de guet, je suis parti faire mon rapport quotidien au château ensuite reparti en mairie mettre cette malheureuse offre qui risque de me couter bien chère avec le maigre salaire que je gagne, car chaque jour jour je travaille pour le bien-être de notre capitale à sa défense, mais je ne m'en pleins pas, car j'aime ce que je fais.

Donc oui je suis coupable d'un moment d'égarement sur notre loi pour l'avenir cela ne se représentera plus votre honneur.

Boulba se retira et attendais sont verdict.
Réquisitoire de l’accusation

Citation :

Votre Honneur, membres de la Cour,

messire Boulba_tarass, comme bon nombre de Normands, a simplement oublié ce lundi-mine. Il s'occupe de la douane de Rouen, et s'il est vrai qu'il aurait dû montrer l'exemple, il prouve que nul n'est à l'abri d'une étourderie.

Je requiers contre messire Boulba_tarass un jour de travail à la mine.

Fait à Rouen, le vingt-cinquième jour de juin de l'an de Grâce 1458, par Horloger de Saint Amand de Thorigni, Procureur de Normandie.
Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Boulba écoutait le procureur donner la sentence.

Très bien je ferais cette sanction sans broncher dès que vous m'intimerez l'ordre de le faire, en autre temps je serais à la défense de notre ville.

Et je n'oublierais plus se sacré lundi.
Verdict

Citation :

En vertu des pouvoirs conférés par sa grâce la Duchesse de Normandie , décrétons ce qui suit :

Attendu que le décret stipule l'interdiction de la dépose d'une offre d'emploi en mairie le lundi, pour inciter les Normands à travailler à la mine,
Attendu que la loi doit être la même pour tous,
Attendu aussi que le prévenu ne conteste pas le délit,
Attendu qu'il prouve par son engagement dans la douane son attachement au sol Normand,

Condamnons, Messire Boulba_tarass à une amende symbolique de 1 écu et à 1 jour de travail à la mine.
L'accusé devra apporter la preuve de son travail à la mine pour être libéré de sa peine.

Jipelecriket, Juge de Normandie
23/07/1458.
Peine

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.