deedee Chef de Région Bretagne
Nombre de messages : 2253 Age : 37 Localisation : Normandie Réputation : 7 Points : 3311 Date d'inscription : 01/06/2010
| Sujet: Ambrinelle Ven 23 Juil - 22:04 | |
| Casier Judiciaire de Ambrinelle - Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Juillet 1458 Relaxée
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deedee Chef de Région Bretagne
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| Sujet: Re: Ambrinelle Ven 23 Juil - 22:05 | |
| - Citation :
Procès pour Trouble à l’Ordre Public
En date du mois de Juillet 1458 Procès instruit le 23 Juin 1458 Verdict rendu le 23 Juillet 1458
Nom de l'accusé: Ambrinelle
Procureur: Horloger Juge: Jipelecricket
- Acte d’accusation
- Citation :
- Votre Honneur, membres de la Cour,
Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de dame Ambrinelle, accusée de trouble à l'ordre public.
Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, dame Ambrinelle, que durant ce procès vous pourrez vous faire assister par un avocat accrédité par le duché de Normandie.
Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint un décret Ducal.
Vous êtes accusée de Trouble à l'Ordre Public comme le stipule ce décret:
- Citation :
- La journée pour le Duché : « Tous à la mine ! »
Dans le but d'optimiser l'exploitation des mines de plus en plus délaissées et pourtant indispensables à l'économie de notre Duché, le Conseil a décidé de mettre en place une journée obligatoire à la mine.
Le lundi est déclaré journée « Tous à la mine ». L'ensemble des villageois est invité à se munir de sa pioche et se rendre à la mine de son village. Chaque mairie devra organiser cette journée dans le dit-village.
Qu'il soit su que le lundi, aucune offre d'emploi pour les champs ne sera déposée à la mairie. Seules les embauches pour les fonctionnaires sont autorisées pour permettre la bonne marche de nos institutions.
Se rendre à l'université, travailler seul dans son échoppe ou son champ, se rendre à la ressource du village (forêt, verger ou lac) reste cependant possible, si les mines sont pleines. De même, les embauches de la milice sont bien entendu maintenues.
Toute personne prise en infraction sera poursuivie pour Trouble à l'Ordre Public.
Faict à Rouen, le V Juin de l'An de Grasce 1458 Voici les pièces à conviction:
- Spoiler:
Fait à Rouen, le vingt-troisième jour de juin de l’an de Grâce 1458, par Horloger de Saint Amand de Thorigni, Procureur de Normandie.
- Première plaidoirie de la défense
- Citation :
- Ambre entra d'un pas lent dans la salle de tribunal. Des affaires plus importantes luy empoisonnaient l'esprit et le cuer que cette plainte.
Son pas estait mal assurée, ses jambes avaient du mal à la porter... Sa voie presque inaudible tant la force luy manquait.
Vostre honneur, ne faisont pas perturder cette audiance, je plaide coupable , j'ay bien accepté une offre d'embauche en ce lundi du 21 juin de l'an de grasce 1458... J'ay perdu toute notion du temps, ls jours passant pour moy sans mesme pouvoir les nommer...D'ailleurs quel jour somme nous.?...Quel importance...J'attends votre sentence....
- Réquisitoire de l’accusation
- Citation :
- Votre Honneur, membres de la Cour,
dame Ambrinelle a reconnu ses torts, et je me permets de lui préciser que nous sommes le jeudi 24 juin 1458.
Je requiers contre dame Ambrinelle un jour de travail à la mine.
Fait à Rouen, le vingt-quatrième jour de juin de l'an de Grâce 1458, par Horloger de Saint Amand de Thorigni, Procureur de Normandie.
- Dernière plaidoirie de la défense
- Citation :
- Vostre honneur cette sentence est ridicule ! Je requiert au moins deux jours à la mine ! L'un pour remplacer ce fameux lundi noir et l'autre en dédommagement de ce procès !
et dire qu'elle avait pensé embrasser le carrière d'avocate, cette pensée la fit sourire. Mais la vie en avat décidé autrement. Certes ce tribunal devait scellé sa sentence mais elle, elle avait déjà un pied dans l'enfer lunaire.
- Verdict
- Citation :
- En vertu des pouvoirs conférés par sa grâce la Duchesse de Normandie , décrétons ce qui suit :
Attendu que le décret stipule bien l'interdiction de la dépose d'une offre d'emploi en mairie et non l'interdiction de l'acceptation de cette offre
Relaxons purement et simplement l'accusée.
Nous l'enjoignons cependant à agir en bon Normand et à ne pas répondre à une offre d'embauche en mairie un lundi sans avoir vérifié auparavant si le travail à la mine est encore possible. Ceci est un conseil et non une obligation.
Jipelecriket, Juge de Normandie 23/07/1458.
- Peine
- Citation :
- Le prévenu a été relaxé.
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