Ilyana

Casier Judiciaire de Ilyana

Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Juillet 1458 Coupable

Citation :

Duché de Normandie

Office de Justice

Procès pour Trouble à l’Ordre Public

En date du mois de Juillet 1458
Procès instruit le 14 Juin 1458
Verdict rendu le 23 Juillet 1458

Nom de l'accusé: Ilyana

Procureur: Horloger
Juge: Jipelecricket

Acte d’accusation

Citation :

Votre Honneur, membres de la Cour,

Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de dame Ilyana, accusée de trouble à l'ordre public.

Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, dame Ilyana, que durant ce procès vous pourrez vous faire assister par un avocat accrédité par le duché de Normandie.

Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint un décret Ducal.

Vous êtes accusée de Trouble à l'Ordre Public comme le stipule ce décret:

Citation :

La journée pour le Duché : « Tous à la mine ! »

Dans le but d'optimiser l'exploitation des mines de plus en plus délaissées et pourtant indispensables à l'économie de notre Duché, le Conseil a décidé de mettre en place une journée obligatoire à la mine.

Le lundi est déclaré journée « Tous à la mine ».
L'ensemble des villageois est invité à se munir de sa pioche et se rendre à la mine de son village.
Chaque mairie devra organiser cette journée dans le dit-village.

Qu'il soit su que le lundi, aucune offre d'emploi pour les champs ne sera déposée à la mairie.
Seules les embauches pour les fonctionnaires sont autorisées pour permettre la bonne marche de nos institutions.

Se rendre à l'université, travailler seul dans son échoppe ou son champ, se rendre à la ressource du village (forêt, verger ou lac) reste cependant possible, si les mines sont pleines. De même, les embauches de la milice sont bien entendu maintenues.

Toute personne prise en infraction sera poursuivie pour Trouble à l'Ordre Public.

Faict à Rouen, le V Juin de l'An de Grasce 1458

Voici les pièces à conviction:

Spoiler:

Fait à Rouen, le quatorzième jour de juin de l’an de Grâce 1458 par Horloger de Saint Amand de Thorigni, Procureur de Normandie.
Première plaidoirie de la défense

Citation :

bonjour je suis desoler je vien de reprendre mon pc j'avais laisser a ma petite soeur le soins de s'ocuper de mon perso pendant que je n'etait pas la elle na pas lu le courier ou vous aviez dit qu'il ne ffallait pas faire de demande au gens pour notre champs veillez nous m'en escuser mais si je doit avoir une amande je la paierais merci de votre comprehension.
Réquisitoire de l’accusation

Citation :

Votre Honneur, membres de la Cour,

j'avoue ne point comprendre les termes employés par dame Ilyana. Apparemment, elle a laissé les clefs de sa maison à sa petite soeur, qui n'aurait pas relevé les pigeons...je vous laisse apprécier.

Je requiers donc contre dame Ilyana deux jours de travail à la mine.

Fait à Rouen, le dix-neuvième jour de juin de l'an de grâce 1458, par Horloger de Saint Amand de Thorigni, Procureur de Normandie.
Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Verdict

Citation :

En vertu des pouvoirs conférés par sa grâce la Duchesse de Normandie , décrétons ce qui suit :

Attendu que le décret stipule l'interdiction de la dépose d'une offre d'emploi en mairie le lundi, pour inciter les Normands à travailler à la mine,
Attendu que la loi doit être la même pour tous,
Attendu que le prévenu a bien fait paraître une annonce pour embauche ce jour-là, selon la preuve apportée par l'accusation,

Condamnons, Dame Ilyana à une amende symbolique de 1 écu et à 2 jours de travail à la mine.
L'accusée devra apporter la preuve de son travail à la mine pour être libérée de sa peine.

Jipelecriket, Juge de Normandie
23/07/1458.
Peine

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.