Bulmers

Casier Judiciaire de Bulmers

Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Juillet 1458 Coupable

Citation :

Duché de Normandie

Office de Justice

Procès pour Trouble à l’Ordre Public

En date du mois de Juillet 1458
Procès instruit le 14 Juin 1458
Verdict rendu le 21 Juillet 1458

Nom de l'accusé: Bulmers

Procureur: Horloger
Juge: Jipelecricket

Acte d’accusation

Citation :

Votre Honneur, membres de la Cour,

Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de messire Bulmers, accusé de trouble à l'ordre public.

Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, messire Bulmers, que durant ce procès vous pourrez vous faire assister par un avocat accrédité par le duché de Normandie.

Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint un décret Ducal.

Vous êtes accusé de Trouble à l'Ordre Public comme le stipule ce décret:

La journée pour le Duché : « Tous à la mine ! »

Dans le but d'optimiser l'exploitation des mines de plus en plus délaissées et pourtant indispensables à l'économie de notre Duché, le Conseil a décidé de mettre en place une journée obligatoire à la mine.

Le lundi est déclaré journée « Tous à la mine ».
L'ensemble des villageois est invité à se munir de sa pioche et se rendre à la mine de son village.
Chaque mairie devra organiser cette journée dans le dit-village.

Qu'il soit su que le lundi, aucune offre d'emploi pour les champs ne sera déposée à la mairie.
Seules les embauches pour les fonctionnaires sont autorisées pour permettre la bonne marche de nos institutions.

Se rendre à l'université, travailler seul dans son échoppe ou son champ, se rendre à la ressource du village (forêt, verger ou lac) reste cependant possible, si les mines sont pleines. De même, les embauches de la milice sont bien entendu maintenues.

Toute personne prise en infraction sera poursuivie pour Trouble à l'Ordre Public.

Faict à Rouen, le V Juin de l'An de Grasce 1458

Voici les pièces à conviction:

Spoiler:

Fait à Rouen, le quatorzième jour de juin de l’an de Grâce 1458 par Horloger de Saint Amand de Thorigni, Procureur de Normandie.
Première plaidoirie de la défense

Citation :

Votre honneur, membres de la Cour,

je reconnais les faits qui me sont reprochés.

Pour ma défense, je vous avoue ne plus avoir pensé au décret que j'avais respecté la semaine passé. Je suis assez tête en l'air il faut dire !

Par ailleurs, je pense contribuer largement à la mise en valeur de la mine, comme vous pouvez le voir sur le justificatif fourni ci-dessous :

Spoiler:

J'espère de ce fait votre clémence.
Réquisitoire de l’accusation

Citation :

Votre Honneur, membres de la Cour,

l'oubli est tout-à-fait excusable. Je fais cependant remarquer que la « journée-mine » a déjà eu lieu lundi dernier, et que nous avions fait preuve de clémence en ne lançant aucun procès.
Cependant, il est à noter que messire Bulmers est un mineur confirmé.
Je demande donc qu'il aille à la mine une journée, en guise de peine.

Fait à Rouen, le dix-septième jour de juin de l'an de Grâce 1458, par Horloger de Saint Amand de Thorigni, Procureur de Normandie.
Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Votre Honneur, membres de la Cour,
je trouve juste la demande de l'accusation et me plierai à cette peine si vous en décidez ainsi.
Verdict

Citation :

En vertu des pouvoirs conférés par sa grâce la Duchesse de Normandie , décrétons ce qui suit :

Attendu la bonne foi de l'accusée,
Attendu qu'effectivement, il travaille relativement souvent à la mine,
Attendu aussi que le délit n'a pas eu lieu lors du premier Lundi à la mine,

Condamnons le prévenu à une amende symbolique de 1 écu et à 1 journée de travail à la mine autre que le lundi.
Il devra apporter la preuve de son travail à la mine pour être libéré de sa peine.
Nous l'engageons toutefois à veiller à respecter à l'avenir les décrets en vigueur pour éviter un nouveau procès.

Jipelecriket, Juge de Normandie
21/07/1458.
Peine

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.