Philios
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 |  Sujet: Niarkvador – TOP – Coupable – 11 Mars 1457 Jeu 22 Juil - 0:18 | |
| Niarkvador – 11 Mars 1457 – Coupable – TOP
Juge : Caro Maledent de Feytiat
Procureur de l’Accusation : Lara60
Procureur du Réquisitoire : Lara60
Témoins de l’accusation :
 Jeremielecorse
…
Témoins de la défense :
...
...
Coupable + Prison 1 jour
Procès par Coopération Judiciaire avec l'Armagnac & Comminges
Verdict rendu le 11 Mars 1457
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
Acte d'accusation
*Lara avait envoyé son Acte d'accusation à Dalmont, afin qu'il puisse le lire suite à l'arrestation sur les terres de l'Armagnac d'un brigand ayant fait des siennes à la frontière entre leurs deux comtés.*
*Le procureur d'Armagnac conscient des devoirs inhérents à l'entente entre deux provinces s'exécuta et alla porter l'affaire devant la Justice auscitaine.*
Voter Honneur,
C'est dans le cadre d'une coopération judiciaire que ce procès est lancé ce jour. Afin que nul ne puisse mettre en doute le bien fondé de ce procès, je vous cite un extrait du traité en question, liant nos deux comtés :
Article I: Dispositions préalables:
1. Les Hautes Parties Contractantes reconnaissent le principe qu'une personne ne peut fuir la loi qu'elle enfreint et échapper à l'autorité de son Comte sur ses terres.
2. Si un citoyen est mis en accusation dans l'une de nos provinces, il sera jugé en fonction des lois et des coutumes du lieu de son crime ou délit.
Le verdict devra cependant être conforme aux lois constitutionnelles du lieu du jugement.
3. Toute infraction commise dans une de nos terres, déjà commis auparavant dans une des autres pourra être suivi comme récidive.
4. Eu égard à la reconnaissance de la jurisprudence du Royaume de France et à la règle bis in idem, un individu condamné par l'une des Cours de Justice des Comtés de Béarn et d'Armagnac-Comminges ne peut pas être condamné pour les mêmes faits par l'autre Cour de ces mêmes provinces.
Bien, à présent que ceci est dit, nous pouvons commencer. L'accusé, messire Niarkvador est accusé ce jour de brigandage sur la personne de Jeremielecorse.
Ceci s'est déroulé la nuit du 18 février sur le noeud entre Tarbes et Auch. Le brigand a pu être arrêté grâce à la description détaillée donnée par la victime qui, bien que sonnée par l'attaque, a parfaitement vu son agresseur.
Le noeud entre les deux villes étant Béarnais, ce sont nos lois qui ont été bafouées, je vais donc citer l'extrait de note coutumier concernant ce genre de délits.
2.Le brigandage avec ou sans violence n'est pas toléré en territoire béarnais. Les contrevenants seront poursuivis pour trouble a l'ordre public.
4) Du trouble à l'ordre public
Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
Je signale à l'accusé, qu'il peut, s'il le souhaite faire appel à un avocat à cette adresse : http://les-avok-haillons.forumchti.com/forum.htm
La parole est à la défense.
*Le catalan se lissa le peu de poils qu'il avait sur son menton en étudiant avec circonspection le texte qu'il venait de lire. Une bien bonne professionnelle, se dit-il. Bien que cet acte n'était point selon les cordes de la Justice de ses comtés.. Il en était satisfait.*
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
*L'homme salua l'assemblée*
Je vous remercie mais je me passerais
d'avocats.
Je commence par signaler une contradiction
dans l'accusation, il faisait nuit
et la victime était sonné et pourtant,
fait remarquable, la victime m' a clairement
identifié, pourquoi ? comment?
La victime serait un sorcier ? Non
je ne pense pas.
Je vais donc essayer de lever la brume
autour de cette affaire et prouver mon
innocence par la même occasion.
Cela ce passe il y a quelques jours,
je marchais de nuit vers Auch,
quand à ma grande stupeur, j' aperçois un
homme à terre. Il s'agissait bien
de l'homme qui est aujourd'hui à
la place de la victime, Jeremielecorse.
J'ai alors couru vers le malheureux
voyageur, qui commençait tout juste à
reprendre conscience. Alors que je
me penchais vers lui pour m'assurer de sa
bonne santé, j'entendis le bruit d'un
homme qui tombe, agrémenté d'un juron.
Je vis alors une silhouette qui prenais
la fuite de toute évidence. N'écoutant
que mon courage je pris en chasse
le cruel bandit, laissant l'infortuné
qui ne semblait pas blessé.
Mais ce vil gredin courrait, ma foi,
très vite; il eu tôt fait de me distancer.
Je suis revenu sur les lieux de l'agression,
mais le dépouillé n'y étais plus.
"Fichtre alors, me disais-je, je l'aurais
bien aidé"
Ainsi cette affaire n'est qu'une malheureuse
méprise. La pauvre victime a pu m'identifier
et m'a prit pour son agresseur, alors que je
me penchais vers elle pour m'assurer de son
état. Et le malheureux a cru que je
prenais la fuite, alors que je poursuivais
vaillamment son agresseur.
Voila toute l'histoire, ma version
explique les parts d'ombre dans
le réquisitoire de l'accusation.
Je laisse la parole à la procure.
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
*Lara écouta la défense puis le témoignage de la victime. Elle resta quelque peu perplexe face à cette affaire.*
Bien, nous avons là un cas complexe… La parole de l’un contre celle de l’autre… Et je dois avouer que la défense marque un point. Messire Jeremielecorse, êtes vous absolument certain que l’homme que vous voyez là sur le banc des accusés est bien celui qui vous a brigandé et non une personne souhaitant tout simplement vous aider comme il le prétend ?
L’accusation est très grave, il ne s’agit pas là d’une petite escroquerie qui lui ferait avoir une amende de 20 écus mais bien d’un brigandage pouvant envoyer l’accusé en prison !
Je comprends que si vous êtes persuadé que messire Niarkvador est bien l’homme qui vous a détroussé, que vous souhaitiez qu’il ait le châtiment qu’il mérite, hors, nous manquons de preuves dans cette affaire…
N’ayant jamais eu de plainte contre messire Niarkvador dans notre comté, je ne puis juger de sa bonne foi.
Messire Jeremie, quelqu’un a-t-il vu votre agression cette nuit là ? Avez-vous croisé d’autres personnes qui pourraient identifier clairement messire Niarkvador comme étant le brigand qui vous a détroussé ?
Si c’est le cas, demandez-leur de venir à la barre rapidement afin de nous éclairer sur cette affaire. Si personne ne pouvait témoigner alors, je demanderais, votre Honneur, à ce que le prévenu soit relaxé pour manque de preuves. Dans le cas contraire, je vous laisse le soin de lui infliger le châtiment adéquat.
Je vous remercie de m’avoir écoutée.
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé Jeremielecorse à la barre :
Jérémie Lecorse s'assaya à sa place...
Il écouté attentivement lorsque vint son tour de témoigner...
« Bonjour a vous et merci,je reconnais bien le prévenu comme étant moi mon agresseur qui m'a tendu une embuscade si je puis dire ainsi dans la nuit du 18 février entre Tarbes et Auch où je me rendais afin de rentrer dans mon village. Cet homme, ce prévenu m'a dérobé 13 écus et une miche de pain avant de me laissé inanimé dans un champ.
A cause de cet homme j'ai persu de ma force et j'ai passé une nuit en prison d'auch car le vagabondage est interdit.
Je vous remercie de m'avoir écouté...
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
Moi, Léa Honorable Juge d'Armagnac et Comminges déclare l'accusé Niarkvador coupable de Trouble à l'Ordre Public.
L'accusé avant d'être assommé possédait toutes facultés pour reconnaître son agresseur.
Je le condamne à passer 1 jour en geôle afin de méditer sur ses méfaits, il remboursera la somme de 20 écus à sa victime et ira travailler 5 jours dans la mine comtale. Il donnera preuve de ce travail aux services de la prévôté.
J'ai dit.
Fait à Auch le 11 mars 1457.
Léa Delmas, Juge d'Armagnac et Comminges
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.
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