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Localisation : Comté du Béarn - Lourdes
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 |  Sujet: Neburska – TOP – Coupable – 17 Février 1458 Jeu 22 Juil - 0:17 | |
| Neburska – 17 Février 1458 – Coupable – TOP
Juge : Paddy_versifiet
Procureur de l’Accusation : Vanyel
Procureur du Réquisitoire : Vanyel
Témoins de l’accusation :
 …
…
Témoins de la défense :
...
...
Coupable + Amende 1 écu
Verdict rendu le 17 Février 1458
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
*dossier en main, affaire plus ou moins régulière et récurrente de non-respect des frontières fermées à traiter. Allons-y donc.. passer dans les couloirs du tribunal, mettre la main sur un scribe pour prendre des notes, et direction la salle d'audience. Saluer le juge en entrant et se tourner vers le coin des accusés*
Votre Honneur, en ce 19e jour du mois de janvier 1458, moi, Vanyel d'Arezac, ouvre un procès à l'encontre de messer Neburska pour Trouble à l'Ordre Public.
En effet, celui-ci est entré en Béarn sans autorisation. En l'apercevant parmi les personnes arrivant à Lourdes le 17 janvier 1458, le chef maréchal de Lourdes l'a prévenu et sommé de quitter le Béarn ce même 17e jour de janvier 1458. Hors à ce jour, il n'a eu aucune réponse de la part du sieur Neburska, qui est toujours en la bonne ville de Lourdes.
Je vous cite la loi toujours en vigueur enfreinte par l'accusé :
''' Béarnais & Béarnaises,
Voyageurs & Voyageuses,
À tous, présents et à venir;
Qu'il soit su que désormais les frontières du Béarn sont déclarées fermées, en conséquence :
o L'entrée du territoire Béarnais est interdite à toute personne étrangère au Comté du Béarn et non munie d'un laissez-passer en règle.
o Toute demande de laissez-passer doit se faire auprès du Prévôt en fonction, actuellement Donà Lara Marqueyssac-Ravel dicte Lara60, Donà de Les Angles.
o Toute présence non-autorisée sera considérée comme un acte d'agression et entrainera des poursuites judiciaires immédiates pour trouble à l'ordre public.
o Seul un départ immédiat ou une obtention rapide d'un laissez-passer pourra conduire à l'abandon des charges retenues.
Cette décision fait suite à diverses menaces brigandes, dont le Conseil Comtal Béarnais veut en épargner et protéger la province.
Cette mesure est effective dès sa publication, et ce, jusqu'à nouvel ordre.
Rédigé et publié le 13 Octobre de l'An de Grasce 1457 en le Castèth de Pau.
Au nom du Conseil Comtal Béarnais,
Caro Maledent de Feytiat, Comtessa do Béarn.'''
L'accusé aurait pu repartir ou au moins répondre à la missive qui lui avait été envoyée, il n'en a rien fait, commettant par là-même un délit de trouble à l'ordre public, dont il lui faut répondre.
Je rappelle à l'accusé qu'il est en droit d'être représenté par un avocat. Il peut en trouver à l'adresse suivante : http://les-avok-haillons.forumchti.com/
Votre Honneur, la parole est à la défense.
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
* l'accusé ne s'était pas présenté, peut-être occupé à courir les chemins, ou se remettre de des mésaventures dont elle avait eu vent. Elle se tourna vers le juge.*
Votre Honneur, messer Neburska ne semble pas avoir trouvé le chemin jusqu'ici alors qu'il connait la route jusqu'à notre province, c'est bien dommage.
Enfin mal lui en aura pris de s'être aventuré chez nous sans autorisation. Il semble en effet qu'il ait été victime de brigands en route, c'est ce qu'il a transmis à la prévôté. Ironique sort, ou justice narquoise je ne saurais dire...
Étant donné qu'il a en quelque sorte déjà été puni, je ne requiers à son encontre qu'une condamnation symbolique d'un (1) écu.
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
Paddy pris un morceau de pâté sur du pain pour écouter le réquisitoire de l'affaire suivante. Puis il réfléchit un moment avant de prononcer son verdict
Fort bien, il me semble que la justice a été déjà en partie rendue et en ce 17 février 1457, la cour condamne donc l'accusé Neburska à 1 écu d'amende.
Un coup de marteau et...
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