Fush52 - TOP- Relaxe - 12 juillet 1458

Juge : Oldtimer

Procès instruit par : Rhéanne

Accusé : Fush52
Accusation : TOP


Témoins de l'accusation :
Néant

Témoins de la défense :
Néant


Sanction prononcée par la Cour :
Relaxe

Minutes du procès :

Citation :

Acte d'accusation

Votre Honneur, nous nous réunissons pour juger Messire Fush52 qui séjourne illégalement en Maine : il y serait apparemment entré le 15 juin, a été prévenu de sa situation irrégulière par la douane, et y est toujours, en infraction au décret de fermeture des frontières qui n'a une tolérance que de deux jours.

Nous entendrons Messire Efestian qui en témoignera et Dame Mathilde qui a reçu la plainte ; et nous rappelons à l'accusé qu'il a droit à un avocat.

Fait au Mans, le douze juillet, Rheanne, procureur du Maine.

Citation :

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Verdict de la Cour

Nous, Oldtimer, juge du Maine, nous prononçons en ce 21ème jour de juillet 1458 au nom de notre comtesse régnante .Mathilde., le verdict suivant :

Attendu que l'accusé est mort et enterré;
Attendu dès lors qu'il y a lieu de ne prononcer aucune peine;

Nous relaxons donc l'accusé. Qu'il repose en paix et qu'Aristote le protège.

La séance est levée.