deedee
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|  Sujet: Re: Cbxlegueux Mar 20 Juil - 23:38 | |
| - Citation :
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Duché de Normandie
Office de Justice de la municipalité de Lisieux
Procès pour Trouble à l’Ordre Public
En date du mois d’Octobre 1456
Procès instruit le XX
Verdict rendu le 25 Octobre 1456
Nom de l'accusé: Cbxlegueux
Maire: Leovigild
Juge: Angelique
- Acte d’accusation
- Citation :
- Leovigild, tout jeune maire, devait déjà régler des soucis de justice, il prit son corpus sous le bras, et était aller au tribunal pour porter en jugement le Sire Cbxlegueux. Il entra suite à l’appel de son nom.
Il se présenta face au Juge, la salua d’un mouvement de tête.
Votre Honneur,
Je suis là face à vous en tant que maire de Lisieux, je me nomme Leovigild, et je viens car un individu qui se fait appeler Cbxlegueux a fait un achat massif sur mon marché, il a acheté 20 sacs de maïs, vous me direz pas si énorme que cela mais quand sur le marché il y en a que 32, il déstabilise aussi mon marché par la même occasion. Et la loi est stricte la dessus je vous cite l’article :
- Citation :
- Article 2.2: De l'Achat Massif
Sera considéré comme un achat massif un achat supérieur à 10 articles de nature quelconque par jour.
Si le marché n’est pas composé de 10 denrées identiques ou moins l’achat sera alors limité à 1 denrée.
Exceptions seront faites pour les artisans dont les besoins de leur échoppe peuvent excéder 10 denrées (12 farines pour le boulanger - 18 laines pour une houppelande...) dans des limites raisonnables.
La limite raisonnable étant un achat supérieur aux besoins des artisans (13 farines pour un boulanger...)
Toute personne effectuant un achat massif se verra poursuivie pour trouble à l'ordre public
De plus il est le marchant de la ville de Fécamp, il ne m’a jamais demandé de pouvoir faire des achats ou vendre sur mon marché, il manque à tous ses devoirs, j’entends par la l’obligation de politesse commerciale que je vous cite :
- Citation :
- Article 2.5: De l'obligation de politesse commerciale.
Chaque personne désirant vendre ou acheter sur le marché d'une ville ou acheter sur le marché de la mairie d'une ville normande dont il n'est pas résident, devra avant toute vente ou achat , se présenter au Maire, en précisant quantité et prix auxquel il souhaite vendre ou ce qu'il souhaiterait acheter dans les limites imposées par les lois sur les achats ou ventes massives .
Les personnes mandatées par le CaC de Normandie devront uniquement se présenter au maire et fournir l'autorisation d'achat qui leur a été signée par le CaC
Je vous ai porté mon registre des comptes que je tiens pour la mairie pour preuve de son achat :
- Spoiler:
Cette même personne m’a envoyé plusieurs missives, que je tiens à votre disposition si vous désirez les lire, il m’y dit qu’il trouve anormal de vendre du maïs si cher car les seuls à son arrivée en ville était de 4 écus vendu par un Lexoviens... le maïs se fait rare dans ma ville... Il me demande même de l’arranger sur le prix car il dit être là pour un long séjour, peut être un déménagement car il me précise qu’il souhaiterait continuer à élever ses cochons correctement.
Mais vu l’achat, qu’il est MA de Fécamp, je pense surtout qu’il vidait le marché pour faire faire du bénéfice à la ville de Fécamp en le revendant à notre CaC Dame Dunhyll, ou alors... il a simplement fait un achat massif... mais bien étrange de la part d’un ancien maire de Fécamp en plus...
Le comble dans tout cela aussi, il vient à moi se plaindre que les impôts ont augmenté...
Je demanderais que l’ancienne mairesse de Fécamp Dame Senope, et que ce Sire viennent s’expliquer et surtout qu’il soit puni pour son acte !!!
- Première plaidoirie de la défense
- Citation :
- Bonjour
Je suis bien étonné de me retrouver ici, et d’apprendre que j’ai acheté 20 maïs.
Erreur d’achat sur le marcher j’ai acheté 10 maïs, puis après j’ai transféré du bois de mon travail vers le mandat. j'ai du acheter 10 maïs en plus lors de mes transactions...
Je viens de vérifier mes événements, et j’ai bien acheté ces 20 maïs.
Concernant les présentations de marchands ambulants
J’ai bien un mandat de la mairie de Fécamp et je me suis présenté dans tout les villages ou je comptais aller demandant au maire à quel prix je pouvais vendre ou acheté tel ou tel denrée. Seulement quand je suis arrivé à Lisieux c’est Natmoula qui était maire.
Vous pouvez demandez à Jobas maire de Honfleur, au maire de Bayeux et à Natmoula ancienne mairesse de Lisieux.
Pour les impôts je ne suis pas dans ma ville, je ne sais pas me tenir au courant de ce qui se passe.
J’ai demandé au maire de m’expliquer pourquoi l’impôt augmentait de la sorte.
Je vous demande de laisser Senope hors de cette affaire, et d’éviter les calomnies du genre acheter moins cher et revendre au CaC !!!
J’ ai acheté par mégarde 10maïs de trop et c’est tout.
Ce n’est en aucun cas dans le but de stabiliser votre marcher ni enrichir Fécamp.
Je sais combien c’est difficile de gérer une mairie et je ne vais pas me mettre à démolir le travail d’un maire !!!
Encore plus d’une personne que je ne connais même pas.
je veut bien rendre à Lisieux les 10 maïs en trop ou revendre à la mairie quelques poissons(j'était venu pour ça à Lisieux)
Cbxlegueux
- Réquisitoire de l’accusation
- Citation :
- Votre Honneur,
Il dit s’être présenté mais cela est faux, il ne l’a jamais fait envers moi !! Cependant il l’a fait à l’ancienne mairesse Natmoula qui lui a refusé toutes ventes ou achats sur notre marché, car elle le trouvait « douteux »
La moindre des politesses est de se présenter au nouveau maire, car chacun d’eux est libre de la politique qu’il veut tenir dans sa ville. Pour avoir pu parler avec l’ancienne mairesse de Fécamp Dame Senope, vous étiez bien mandaté par celle-ci pour faire des achats sur les marchés à savoir : racheter des fruits et vendre des échelles. Dame Senope s’est excusé de vous avoir envoyé sans nous prévenir nous les maires !!
Pour un ancien maire, vous connaissez enfin vous devriez connaitre toutes les lois au minimum déjà sur l’économie, celle des marchants... et surtout ne me dites pas que vous vous en êtes pas rendu compte que vous aviez acheté 20 maïs au lieu de 10 car cela fait quand même une bourse plus légère mais un poids plus lourd à porter.
Regarde l’accusé
Il est hors de question de remplacer le maïs par du poisson, à Lisieux nous préférons vivre de notre lait, de plus les cochons ne boivent pas de lait mais bel et bien du maïs.
Votre Honneur j’aimerais que l’ancienne Mairesse Natmoula vienne témoigner, et je vous demande de rendre justice !!
Leovigild, Maire de Lisieux
Le 21/10/56
- Dernière plaidoirie de la défense
- Citation :
- Bonjour
J’étais venu dans se tribunal sereinement, malheureusement je me sent agresser par l’accusation et je ne vais pas me laisser traité de la sorte !
On m’avait appris que j’avais effectué un achat massif de maïs.
Je l’ai déjà dit ce n’était pas mon intention.
Il s’agit d’une erreur de transaction sur le marcher.
Un trou dans la bourse, environ 60 écus c’est pas beaucoup par rapport aux transfert que je fessait entre le mandat en mon inventaire.
Voici une copie de mon mandat :
- Citation :
- Vous êtes actuellement mandaté par la municipalité de Fécamp
Argent 282,50 écus
Contrat :
Mandat de 300 remis à Cbxlegeux pour l’achat de marchandises à Honfleur : des fruits et du bois.
Il devra aussi vendre, si il le peut : 5 grandes échelles et 20 petites échelles.
Je vous vois déjà réagir et disant que j’étais à Lisieux et non à Honfleur, mais Senope m’a envoyé un courrier après m’avoir dit que les échelles et les fruits c’étaient pour Honfleur et le bois pour Lisieux.
Ensuite Natmoula m’a accorder le droit d’achat et de vente sur le marcher en tavernes et non par courrier, je n’ai eut aucune réponse à mes courriers envoyé bien à l’avance de mon arrivé à Lisieux.
« « je ne sais comment l expliquer mais je lui ai refuser car en premier temps Lisieux n avait pas besoin de poisson car il y en avait déjà sur le marché » »
ben moi je sais vous le dire, je n’ai pas eut de réponse de mes courriers et j’ai du vous demander les droits de ventes en taverne, dans votre taverne!
Elle m’a dit que je pouvais acheter du bois à 4.4 écus
Les poissons, je les ai pêché moi-même (ben oui à Fécamp on pêche), et n’ont donc aucun rapport avec le mandat.
Je lui ai même demandé pour acheter tel et tel denrée, alors dire que je suis douteux je n’en crois pas un mot, ou alors je me suis bien fait manipuler.
« « Pour se qui concerne le maïs, Lisieux a du mal a s en fournir alors je ne pouvais pas donner cet accord. » »
Normal je ne vous ai jamais demander pour acheter du maïs durant votre mandat, car j’en avais encore pour nourrir mes cochons
« « Il est dommage que se sire ne m est pas tenu au courant qu’il était mandaté plutôt car a cet instant j aurai contacter le maire de son village pour avoir plus d’information » »
je vous ai prévenu que j’avais un mandat de la mairie.
Dame Natmoula vous avez une très mauvaise mémoire, pour ne pas dire que vous venez d’écrire un faux témoignage !
Oui le mot est fort et je ne le crierais pas si je n’était pas sur de mes dires !
Vous me décevez énormément, j’avais de l’estime pour vous, dans les tavernes vous parassiez chaleureuse comme quoi on peut vite être trompé et se faire tirer dans le dos
Je peux fournir ce qui reste dans mes évènements de mon passage à lisieux comme preuves de mes dires.
D’ailleurs ce n’est en aucun cas le problème de marchand ambulant qui doit être traité ici.
Ce n’était pas du bois que j’achetais mais du maïs pour mes cochons alors s’il vous plait messieurs Léovigild cesser de mélanger tout !
Vous parliez de spéculation, ahaha regarder le cour du maïs à Fécamp, vous aller être surpris, il est courant de voir du maïs entre 3.00 et 3.20 écus alors si je suis un personnage malhonnête comme vos dires le laisse sous entende je n’en aurait pas acheter et surtout pas une tel quantité!
Je vous prie de respecter le travail de maire que j’ai effectué.
Je connais très bien les lois sur l’économie, je ne vais pas vous déballer tout le corpus normand point par point car cela ne sert à rien !
« « Dame Senope s’est excusé de vous avoir envoyé sans nous prévenir nous les maires !! » »
Sénope est une mairesse exemplaire et comme elle je reconnais mes tords, mais je ne me laisse pas offenser
Je suis bien content de ne plus être au conseil des maires avec des personnes de votre trempe.
Cbxlegueux quitta le tribunal plein de tristesse, la confiance qu’il portait à Natmoula venait d’être trahie. Il se dit que les gens mentent trop vite pour leur intérêt.
Lui un honnête homme, depuis des années il n’as eut aucun souci avec la justice et la pour un malentendu on lui reproche tout les pêchers possible.
Il se dit aussi qu’il ne repasserait plus à Lisieux avant de longues années, souvenir trop amères.
Cbxlegueux
Le 22/10
- Témoin n°1 de l’accusation :Natmoula
- Citation :
- Natmoula rentra d un pas leger
bonjour votre honneur
j ai bien recu un courrier de sire Cbxlegueux, dans se courrier il ne fait aucune mention de se mandat. je l ai trouver douteux, je ne sais comment l expliquer mais je lui ai refuser car en premier temps lisieux n avait pas besoin de poisson car il y en avait deja sur le marché. et pour se qui concerne le mais , lisieux a du mal a s en fournir alors je ne pouvais pas donner cet accord. voila votre honneur. Il est dommage que se sire ne m est pas tenu au courantqu il etait mandaté plutot car a cet instant j aurai contacter le maire de son village pour avoir plus d information.
cordialement
natmoula
ex maire de lisieux
douaniere de lisieux
- Verdict
- Citation :
- Le sire Cbxlegueux reconnaît son erreur et en voyant la tournure de ce procès qui ressemble totalement à du n’importe quoi, je le comprends d’être dégouté. Je prononce la relaxe.
Par contre, je remercie le sire Leovigild pour sa réactivité qui, normalement aurait sans doute mené à un beau procès si cela n’avait pas dégénérer en ce qui me semble à un règlement de compte.
Faites la paix, en espérant que cela ne se reproduise plus, et s.v.p. sire Cbxlegueux faites attention la prochaine fois afin de vous éviter une nouvelle fois de vous retrouver au tribunal.
Angelique de Lostebarne
Juge de Normandie
25 octobre 1456
- Peine
- Citation :
- Le prévenu a été relaxé.
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deedee
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| | Sujet: Re: Cbxlegueux Mar 20 Juil - 23:40 | |
| - Citation :
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Procès pour Trouble à l’Ordre Public
En date du mois de Septembre 1457
Procès instruit le 11 Septembre 1457
Verdict rendu le 29 Septembre 1457
Nom de l'accusé: Cbxlegueux
Procureur: Ciciaa
Juge: Keyliah
- Acte d’accusation
- Citation :
- Votre honneur,
Nous voici là devant un cas d'achat massif fait le 31/08/1457 sur le marché de Lisieux alors que la ville se retrouvait sans maire, Leovigild mandaté par le Conseil Ducal avait en charge d'assurer un équilibre sur le marché avec un mandat ducal.
Et voilà que Messire Cbxlegueux connaissant il me semble la situation vide le marché en achetant 47 stères à 4 écus que Leovigild avait mis à la disposition des villageois.
Votre honneur en voici la preuve :
- Spoiler:
Je connais bien votre passion pour ce noble matériau, mais votre acte est contre les lois d'achat massif et de l'obligation de Politesse Commerciale.
Nul doute que vous connaissez bien nos lois normandes, mais je me permets de vous les rappeler.
- Citation :
- Article 2.2: De l'Achat Massif
Sera considéré comme un achat massif un achat supérieur à 10 articles de nature quelconque par jour.
Si le marché n’est pas composé de 10 denrées identiques ou moins l’achat sera alors limité à 1 denrée.
Exceptions seront faites pour les artisans dont les besoins de leur échoppe peuvent excéder 10 denrées (12 farines pour le boulanger-18 laines pour une houppelande...) dans des limites raisonnables.
La limite raisonnable étant un achat supérieur aux besoins des artisans (13 farines pour un boulanger...)
Toute personne effectuant un achat massif se verra poursuivie pour trouble à l'ordre public
5- De l'Obligation de Politesse Commerciale
Chaque personne désirant vendre ou acheter sur le marché d'une ville ou acheter sur le marché de la mairie d'une ville normande dont il n'est pas résident, devra avant toute vente ou achat , se présenter au Maire, en précisant quantité et prix auxquel il souhaite vendre ou ce qu'il souhaiterait acheter dans les limites imposées par les lois sur les achats ou ventes massives .
Les personnes mandatées par le CaC de Normandie devront uniquement se présenter au maire et fournir l'autorisation d'achat qui leur a été signée par le CaC
Je me permet de vous rappeler que vous avez droit de vous faire représenter par un avocat accrédité par le duché de Normandie.
Fait à Rouen le 11 Septembre 1457
Ciciaa de Combray
Procureur de Normandie
- Première plaidoirie de la défense
- Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Réquisitoire de l’accusation
- Citation :
- Votre Honneur, membres de la Cour,
Messire Leovigild a accepté de retirer sa plainte, à condition que l'accusé soit sévèrement sermonné. Etant Fécampois comme lui, je me ferai un point d'honneur à le faire, si Votre Honneur et la Cour n'y voient pas d'inconvénient. En l'absence de poursuites, je demande la relaxe.
- Dernière plaidoirie de la défense
- Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Verdict
- Citation :
- Le sieur Leovigild ayant retiré sa plainte, Cbxlegueux sera donc relaxé.
Cependant, nos lois ne sont pas là pour être ignorées et il est donc plus que nécessaire de les lui rappeler jusqu'à ce qu'il agisse en conséquence.
Au prochain faux pas, il n'y aura plus d'excuse valable.
- Peine
- Citation :
- Le prévenu a été relaxé.
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