Archives de France, donjon de Saint-Félix
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 Candice..

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AuteurMessage
deedee
Chef de Région Bretagne
deedee


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MessageSujet: Candice..   Candice.. EmptyMar 20 Juil - 23:33

Casier Judiciaire de Candice

  • Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Septembre 1457 Arrow Coupable

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deedee
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MessageSujet: Re: Candice..   Candice.. EmptyMar 20 Juil - 23:34

Citation :
    Candice.. Normandie
      Duché de Normandie
        Office de Justice

          Procès pour Trouble à l’Ordre Public

          En date du mois de Septembre 1457

          Procès instruit le 8 Aout 1457
          Verdict rendu le 15 Septembre 1457


          Nom de l'accusé: Candice

          Procureur: Cbxlegueux
          Juge: Prud80


          • Acte d’accusation
            Citation :
            Nous avons ici une voyageuse, dame Candice.., qui se promène sans laissé passer sur nos terres

            Voici le décret qu’elle enfreins

            Citation :
            Normandes, Normands, ressortissants des autres provinces,

            Étant donné les menaces actuelles assombrissant notre ciel normand,

            Nous, Angélique, Duchesse de Normandie, par la volonté des Normands, leur Conseil et le Roy, informons que la frontière nord entre Dieppe et Bertincourt sera fermé jusqu�à nouvel ordre.

            Tout normand et étranger à la Normandie voulant entrer ou sortir par cette frontière devra, obligatoirement, faire une demande de laissez-passer aux autorités normandes, et se doit de respecter nos lois.

            Il est à noter que toute personne désirant se rendre à Dieppe et ceux qui s’y trouve actuellement doivent se munir d’un laissez-passer avant tout mouvement et ce, par mesure de sécurité.

            La Normandie se réserve le droit de refuser un laissez-passer.

            L'accès à la capitale normande, Rouen, est quant à elle interdite à tout non- Normand.

            Pour tout ceux qui bénéficieront d’un laissez-passer, il est primordial de respecter les conditions suivantes : aucun voyageur ne devra voyager en lance, interdiction du port d’arme (arme dans l’inventaire) et ne pas se défendre en cas de combat (dans les options de groupe).

            Un délai de trois jours sera accordé pour faire une demande de laissez-passer à compter de la parution de cette ordonnance.

            Toute personne ne se trouvant pas en conformité avec ceci sera immédiatement arrêté et mis hors d'état de nuire par la Bande de Normandie.
            Si le contrevenant se réfugie au sein d'une cité normande, il se verra immédiatement poursuivi par la justice normande pour Trouble à l'Ordre Public.

            Fait à Rouen, le 29 du mois de juillet quatorze cent cinquante sept, en présence de mon conseil est apposé mon scel pour que nul ne conteste la validité.

            Accusé qu’avez-vous à dire pour votre défense ?

            Je me permet de vous faire remarquer que vos avez droit de vous faire représenter par un avocat acrédité par le duché de Normandie

            Fait le 8 aout 1457
            Cbxlegueux
            Procureur de Normandie.

          • Première plaidoirie de la défense
            Citation :
            Elle qui n'avait jamais brigandé ou mis le bordel dans une taverne... Elle qui suivait les lois du moment qu'elle les connaissait ou qu'on les lui rappelait dans une lettre, la voila mis en accusation pour une broutille...
            La jeune fille aux traits fatigués s'approcha de la barre...


            Sieurs et Dames...
            Que dire pour ma défense? Il n'y a rien a dire à part que dans chaque ville ou l'on rencontre se genre de problèmes, une lettre nous est envoyé en mise en garde et en nous invitant à partir de la ville... Ici a Dieppe rien, que dalle, nada! Juste un procès pour trouble a l'ordre public!

            En parlant de troubles... Ou ai je troublé votre public? Ai je mis à sac votre ville? Votre Duché? Avez-vous eu des plaintes à mon encontre qui vous disait avoir mis le bazar dans une de vos tavernes? Cela m'étonnerait vu que je n'y suis pas entrée!

            Il serait peut plus intéressant de vous occuper de votre Duché et de son épanouissement plutôt que de faire des procès pour troubles à tout le monde!


            Candice se retourna vers le Procureur, un peu trop prétentieux à son goût et rétorqua:

            Avez vous tant de temps à perdre pour faire un procès sans avoir lancé une lettre d'avertissement? Cela vous amuse t il d'importuner d'innocentes personnes plutôt que de vous soucier un peu plus de vos habitants?

            Je vous signale que je n'use point de sorcellerie pour savoir si la ville où j'entre juste en passage pour rentrer chez moi, est fermée ou non! Je n'ai pas le don de voyance pour savoir si dans une ville, il faut un laissé passer...

            Mais peut être est tout simplement pour gagner de l'argent facile que vous mettez les gens en procès! Alors si cela peut vous calmer, je vous les donne ces écus!

            Et a l'avenir vous devriez penser a la faire cette lettre de rappelle avant de lancer des proces a tout va comme vous le faites présentement!

            Et au lieu de ne faire que le traverser votre Duché, vous m'obligez a y rester avec votre mascarade de procès! Alors vous y avez gagné une perte de temps et une non normande qui reste la le temps de ce procès stupide!


            La jeune fille avait sans doute oublié de dire certaines choses mais elle était assez en colère contre ce Procureur prétentieux pour penser a tout... Elle retourna s'asseoir et posa sa bourse sur la table pour s'avancer a leur donner ses écus durement gagnés...

          • Réquisitoire de l’accusation
            Citation :
            Dame je vous demanderai d'aborder les membre de la cours d'une façon plus humble et respectueuse

            Si vous n'avez vraiment a vous reprochez alors vous devriez vous expliquez calmement...

            Le trouble, simple vous avez mis en alerte de valeureux soldat normand, estimer vous chanceuse de ne pas avoir été découpée en morceau, par il savent donner des coups d'épée ces bougres

            Comment ça vous ne savez pas qu'il faut un lp?
            Votre duché à votez le blocus de l'Artois en bonne villageoise vous devriez en être au courant!
            Ce n'est pas de la sorcellerie de lire les annonces des gargotes enfin soit


            Votre honneur, pour le mépris de cette dame je demande une amende de 30 écus, oui oui j'ai bien dit une amende...

            Le 29 aout 1457
            cbxlegueux
            procureur de Normandie

          • Dernière plaidoirie de la défense
            Citation :
            La jeune fille n'en croyait pas ses oreilles... Comment pouvait on être sans coeur de la sorte? N'avait il jamais voyagé pour ne pas se rendre compte que les erreurs étaient humaines?
            Elle se leva une seconde fois, et s'avança d'un pas lent et fatigué...


            Sieur Procureur... Je ne méprise que votre prétention. En aucun cas je méprise la Justice, sinon je ne serai pas la et je serai partie de votre Duché sans prendre la peine de venir en ces lieux pour vous entendre m'insulter de hors la loi et de femme méprisante...

            Pour ce qui est de votre gargote... Pour la lire, il me fallait être ici en Normandie pour pouvoir la lire... Et venant tout droit de Bertincourt et arrivant a Dieppe, je n'ai même pas eu le temps de dire ouf que je recevais ce courrier m'annonçant ma mise en accusation!

            De plus, que vient faire le Duché d'Orléans dans l'histoire? Parce qu'en parlant de « mon » Duché vous parliez sans doute d'Orléans... Donc admettons que vous parliez de ce Duché, n'y étant pas retournée depuis Janvier de cette année, je ne sais point ce qui s'y dit non plus... Donc pensez ce que vous voulez de moi, que je suis mauvaise villageoise ou non je m'en fiche! Moi au moins je ne suis pas sans cœur et ne lance pas des procédures, que dis je, des pertes de temps pour la Cour de Justice comme vous semblez tant aimer cela!

            Enfin vous parliez de me découper en rondelles... Ne vous gênez surtout pas! Cela m'aurait évité la longue agonie qui est la mienne... Sieur Procureur... La prétention ne vous va guère au teint!


            La jeune fille se tourna vers le Juge...

            Votre Honneur, Sieur Procureur souhaite que je paie une amende de trente écus, je n'ai rien contre si cela peut le dérider... Je suis même prête à donner tous les écus que j'ai durement gagnés...

            Mais peut être serait il bon de revoir les mises en accusation si rapide... Un courrier d'avertissement permettrait d'éviter ce genre de procès pour une erreur que se répare facilement sans y mêler la Justice...

            Je suis actuellement à Honfleur où Sieur Anseis, Douanier de la ville m'a envoyé un courrier me stipulant mon erreur et m'invitant à partir ou à demander un laisser passer... Cela ne lui a pris largement moins de temps que ce procès... Je lui ai répondu que j'étais déjà en procès sans avoir reçu le moindre avertissement et il semblait surpris et trouvait que ce procès n'était pas mérité si avertissement n'avait pas été envoyé!

            Votre Honneur, je vous remercie de m'avoir écouté et d'avoir pris le temps pour ce procès qui a mon sens est une perte flagrante de temps... Quelque soit votre verdict, je m'y plierai et ne me déroberai pas à la Justice... Ce que j'aurai très bien pu faire à l'annonce de mon procès...


            Une légère révérence et la jeune fille prit congé pour retourner à sa place, sans un regard pour le Prétentieux sans cœur qui l'avait insulté de hors la loi, méprisante et mauvaise citoyenne... Elle écouta sagement le verdict du Juge...

          • Verdict
            Citation :
            Il s'avère , en effet , que vous n'ayez pas reçu de courrier vous avertissant lors de votre entrée sur nos terre . mais néanmoins, vous auriez dû , par la suite , faire le nécessaire pour vous mettre en régularité, chose qui n'a pas été faite , puisque je ne vois pas de demande de laisser passer dans nos registres des douanes .
            En conséquence, je vous condamne à une amende de 20 écus et de quitter notre territoire dans les plus brefs délais.

          • Peine
            Citation :
            Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus.
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