Philios
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 |  Sujet: Kamazonia – TOP – Coupable – 29 Décembre 1457 Mar 20 Juil - 1:28 | |
| Kamazonia – 29 Décembre 1457 – Coupable – TOP
Juge : Acar
Procureur de l’Accusation : Aknaïl
Procureur du Réquisitoire : …
Témoins de l’accusation :
 Ricouti
…
Témoins de la défense :
Kamazonia
...
Coupable + Amende 30 écus
Verdict rendu le 29 Décembre 1457
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
Votre Honneur,
Je lance en ce jour du 29 Octobre 1457 un procès à l'encontre de Dame Kamazonia sous le chef d'accusation de trouble à l'ordre public (TOP). Permettez-moi de vous relater les faits :
Dans la nuit du 26 octobre 1457, Sir Ricouti était en voyage pour Tarbes lorsqu'il fût attaquée par deux brigands. Celui-ci a été dépossédé de ses biens puis laissé inanimé dans un champs. L'ignominie de cet acte ne peut rester impuni. C'est à se demander si l'accusé à un soupçon de conscience, ou si ce n'est qu'une bête sans âme.
Votre Honneur, je cite dés à présent la loi violée par l'accusé :
*Coutumier Livre III: Lois pénales
2.Le brigandage avec ou sans violence n'est pas toléré en territoire béarnais. Les contrevenants seront poursuivis pour trouble a l'ordre public.*
Votre Honneur, afin d'étayer la mise en accusation, je me permet d'appeler à la barre la victime afin qu'il puisse reconnaître ses agresseurs.
Je rappelle également à Dame Kamazonia qu'elle est en droit d'être représenté par un avocat pour assurer sa défense. Elle en trouvera un à cet adresse : http://les-avok-haillons.forumchti.com/
Votre Honneur, la parole est à la défense.
*Acte d'accusation rendu à Pau le 29 Octobre 1457.
Aknaïl, procureur du Béarn.*
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
il n'avait qu'à pas étaler sa richesse de nanti sur les chemins.
- Citation :
- La défense a appelé Kamazonia à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé Ricouti à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
Moi, Acar de Ventoux, juge de ce comté, déclare que la dame Kamazonia est coupable des faits qui lui sont reprochée :
A savoir, avoir attaquée avec son complice durant la nuit du 26 octobre 1457, Sir Ricouti, l'avoir rossé jusqu'à le laisser inanimé, sans aucun écu en poche !
D'avoir de facto violé nostre droit coutumier !!
Ainsi, je la condamne à payer une amende de 30 écus, pour les frais de dossiers des deux larrons.
Faict ce jour, du 29 décembre 1457, en la capitale de Pau. | |
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