Kal_zakath - TOP - Coupable - 02 juillet 1458

Juge : Oldtimer

Procès instruit par : Rhéanne

Accusé : Kal_zakath
Accusation : TOP

Témoins de l'accusation :

Athena44

Témoins de la défense :

Néant

Sanction prononcée par la Cour :

1 jour de prison

Minutes du procès :

Citation :: Acte d'accusation

Procès à l�encontre de Messire Kal_zakath
En date du 02/07/1458
Ville des faits : Laval

Monsieur le Juge, Mesdames et Messieurs de la Cour,

Monsieur le Juge, nous Rheanne, Procureur en la Justice du Comté du Maine, nous présentons devant vous, pour vous exposer le cas de Messire Kal_zakath.

Messire Kal_zakath est accusé de trouble à l'ordre public, pour avoir franchi nos frontières et être arrivée à Laval le 19/06/1458, malgré l'interdiction et ce, sans laisser passer, ni aucune justification auprès du Prévot des Maréchaux.

Messire Kal_zakath, vous êtes mis en accusation.

Vous avez enfreint :

- les Lois du Maine (Codex du Maine) en date du 26 mai de l�an de grâce 1458, selon les articles suivants :

"Section II - Du droit pénal
Sous-section B - Crimes et délits.

Article 4 : Trouble à l'ordre public

Article 4.2 : Sera pareillement considérée comme un trouble à l'ordre public, toute atteinte aux intérêts du comté du Maine commise par quelqu'un qui ne lui serait pas assujetti."

- L'interdiction comtale du 20/05/1458 :
"Nous, Lys Monty de Saint-Pierre,

Devant les menaces extérieures croissantes, resserrons les mesures de sécurités aux frontières du Maine.
Aucun délai ne sera accordé pour la délivrance des laissez-passer et le procès pourrait être lancé dès l�arrivée en territoire Mainois.
Toute personne voyageant sans laissez-passer le fera à ses risques.
Le Maine ne sera pas responsable des pertes encourues par les voyageurs sans laissez-passer valide.

Cette mesure prend effet immédiatement.

Que cela soit dit, que cela soit su.

Faict au Castel du Mans le 20e jour du mois de mai de l�An de Grâce 1458. "

Monsieur le Juge, voici les éléments à charge, que nous déposons auprès de Vous :

Preuve de son entrée sur notre territoire :
Extrait du régistre des douanes de Laval du 19 juin 1458 à 08h34

Arrivées :
--------------------
Kal_zakath (Brest) lvl1 73écus *Bretagne*

Un courrier d'avertissement a été envoyé à Messire Kal_zakath par la douanière de Laval, Dame Athena44. Mais à ce jour, aucune
réponse de l'accusé n'a été reçue.

Ce dossier a donc été transféré dans le bureau du Procureur.

Dossier complet :
http://gouvernementmaine.bbconcept.net/bureau-du-procureur-f7/kal_zakath-sejour-illegal-top-30-06-1458-t6414.htm

Nous rappelons à cette personne, qu�elle peut faire appel à un avocat reconnu du Barreau Mainois :

Dame Lauriane
Dame Passion
Messire Jason

Nous appellerons à la barre comme témoin de l�accusation :

Dame Athena44

J'en ai fini votre Honneur, la parole est à l'accusée!

Nous vous écoutons Messire.

Citation :: Première plaidoirie de la défense

*Kal Zakath avait reçu la veille une missive de la part du Tribunal du Comté l'invitant à se présenter devant la cour de Justice. Etonné de cela, il se rendit au lieu-dit et découvrit avec amusement l'accusation de franchissement de frontières. Il écouta attentivement l'acte d'accusation, puis prit la parole en s'adressant au Juge.*

Votre Honneur,

C'est avec étonnement que je découvre ce jour les accusations portées à mon encontre et j'aimerai, avant d'alimenter ma défense, appuyer quelques points qui paraissent important à mes yeux.

*Désignant de la main le dossier présenté par le Procureur, il fit mine de l'ouvrir sans succès.*

Tout d'abord, un vice de procédure non-négligeable� Comment le Comté du Maine peut-il mettre en procès un homme, prétendre avoir un dossier à son encontre mais le lui tenir fermé ?
Difficile d'étayer une défense lorsque les preuves en question se trouvent hors de portée de l'accusé, ne trouvez-vous pas ?

J'aimerai maintenant appuyer sur le contenu de l'acte d'accusation. Le Procureur en présence a déclaré lors de l'ouverture de ce procès un franchissement de frontières le 19 juin de cette même année à Laval. Une preuve ? Aucune. A part un élément dont on peut se demander la nature :

"Arrivées :
--------------------
Kal_zakath (Brest) lvl1 73écus *Bretagne*"

Qu'est-ce que cela signifie ? En quoi est-ce une argumentation, un composant avéré et indiscutable ? Le Procureur n'a pas trouvé bon d'aller plus en profondeur dans ses explications, difficile de se tendre vers une égalité des parties concernées par ce procès.

*jetant un coup d'oeil au témoin, il esquissa un fin sourire.*

Passons au témoignage. Je demande l'oubli de cette partie du procès, le témoin a en effet omit de prêter serment devant cette noble Assemblée. Sa parole ne peut être prise pour comptant et relève sans doute du mensonge.

*Reprenant sa respiration, Kal Zakath fit une pause pour reprendre de plus bel.*

Concernant l'article de Loys présenté, ce me semble qu'il est discutable. Je cite :

"Article 4.2 : Sera pareillement considérée comme un trouble à l'ordre public, toute atteinte aux intérêts du comté du Maine commise par quelqu'un qui ne lui serait pas assujetti."

En quoi ma présence est une atteinte aux intérêts du Maine ? Aurai-je pillé une ville ou le Château ? Menacé un Mainois ? Injurié un représentant de l'autorité ? Ce ne me semble pas.
La déclaration vient en effet appuyer les dires du Procureur, mais cet article est inapproprié.

*Le jeune homme jette un coup d'oeil au tribunal vide, puis reprit.*

Concernant cette accusation, je renie les faits. Où se trouve la logique d'un tel procès ? J'aurais été présent sur vos terres depuis le 19 juin et le procès débuterait le 02 Juillet ? Presque quinze jours pour réagir, ce me semble être une histoire un peu exagérée, ne trouvez-vous pas ?

Votre Honneur. En conclusion : au vu des vices de procédures, de l'acte d'accusation incomplet, du manque de preuves de la part de l'accusation et de l'erreur des faits, je demande la relaxe.

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

*Le procureur avait écouté l�accusé attentivement mais à mesure que celui-ci s�exprimait, la torpeur envahissait la jeune femme. Il lui tardait qu�il en finisse. Elle n�en pouvait plus de souper des preuves de son incompétence. Elle soupira.
L�accusé reprenant place, elle se leva.*

Votre Honneur,

C'est avec plaisir que nous apprécions le dévouement de l�accusé et son obstination à vouloir rendre la justice mainoise plus conforme à ses attentes.

Le dossier n�était pas accessible à la défense ? Je peux comprendre que cela puisse irriter. Je crois constater que nous allons devoir modifier notre système d�affichage de nos dossiers de justice et les rendre disponible à tout un chacun.

Ah et apparemment, Votre Honneur, il semble que les rapports fournis par nos douaniers ne soient pas du goût de notre accusé. Remet-il en cause nos services de surveillance ou alors notre lecture des preuves ?

Mais puisque cette preuve n�en est pas une pour Messire Kal_Zakath, le voilà qu�il remet en cause le témoignage de notre douanier, personne qui, si je dois le rappeler à la cour, est sujette au respect de notre Charte de la Prévôté. En cela, nous l�accusation, estimons que ledit témoignage de Dame Athena est recevable et de bonne foi.

L�accusé discute de nos lois, de notre acte d�accusation mais un seul fait n'est pas mis à la question par cet individu. Sa présence illégale en Maine.

Car nos lois sont ainsi depuis quelques semaines, les présences en Maine sont contrôlées et l�obtention d�un Laisser Passer en bonne et due forme et valide est indispensable à tout étranger pénétrant sur le sol mainois. Cela ne signifie pas que tout nouvel arrivant est suspecté d�avoir pour seul dessein le mal en Maine. Mais depuis les événements malheureux qui ont saccagé notre Comté, nous devons avouer que les dirigeants misent sur la prudence en appliquant de telle mesure.

Messire Kal_zakath, il me semble, aux dires du dossier que vous avez été prévenu de votre illégalité et de la nécessité de vous pourvoir d�un laissez passer. Vous regrettez les 15 jours de délai entre votre entrée sur le territoire et votre procès qui nous réunit ce jour ? Vous auriez certainement préféré que nous nous réunissions pour votre cas dès le lendemain de votre arrivée. Donc par là même, sans vous laisser le temps nécessaire d�obtenir un laisser passer si cela vous avait ne serait qu�effleurer l�envie.

Votre Honneur, l�accusé semble remettre en cause notre manière de procéder et d�instruire la justice. Certains éléments pourraient paraitre recevable pour améliorer notre service mais cela ne remet nullement en cause le fait que notre accusé se trouvait en Maine sans aucune autorisation écrite des autorités mainoises.

Pour cela, nous demandons à Votre Honneur de condamner l�accusé à 1 journée de prison.

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: L'accusation a appelé Athena44 à la barre

Mr le juge bonjour

Je me présente athena44, Maire et douanière de Laval. En effectuant mes contrôles de laisser passer au portes de la ville le 19 juin dernier, j'ai croisé le sire ici présent qui n'en avait pas. Je lui ai fait parvenir une missive lui demandant de me présenter son laisser passer dans les 24 heures qui suivait. Hors celle ci est rester sans réponse de sa part. Mon devoir a été de le signalé auprès dès autorités compétente pour que Sire Kal_zakath soit jugés. Je vous remercie de m'avoir écouter. Bonne journée

Citation :: Verdict de la Cour

Nous, Oldtimer, juge du Maine, nous prononçons en ce ...jour de juillet 1458 au nom de notre comtesse régnante .Mathilde., le verdict suivant :
J'aime votre plaidoirie mais il semble que vous devriez revoir vos cours. Il regarda Madame la Procureur lors de son réquisitoire et se demanda si elle ne serait pas venue dans son bureau lire ses annotations. Non, cela ne se pourrait, son bureau est bien verrouillé.
Vous reprochez un acte d'accusation non complet, un dossier vide ou fermé. Vous voulez peut-être aller dans le bureau du Procureur.
Vous reniez tout même votre présence qui pourtant elle est indiscutable et vous ne l'expliquez pas. Alors je vais vous répondre :
Attendu que l'acte d'accusation est conforme à la Loy;
Attendu que l'acte d'accusation est complet;
Attendu que l'accusé a eu à sa disposition le dossier complet reprenant tout ce dont il avait besoin pour sa défense et que l'explication d'un dossier fermé ne tient pas la route puisque l'acte d'accusation reprend tout ce dossier;
Attendu que l'article incriminé du Codex est approprié pour la raison mentionnée ci-après;
Attendu qu'il y a lieu de considérer que les intérêts du Maine étaient que les frontières devraient être fermées pour des raisons dont il ne nous appartient pas de débattre et que le franchissement de la frontière sans laissez-passer constitue bel et bien une atteinte;
Attendu que les rélevés de la douane sont des preuves irréfutables, relevé dont vous vous demandez la nature;
Attendu que l'accusé a ignoré les courriers de la douane auquel cas il aurait pu se mettre en règle avec la Loy mais dont visiblement l'accusé n'en avait nullement l'intention;
Attendu que le témoignage de Dame Athena est recevable;
Attendu qu'il a fallu que le procès soit engagé pour avoir une réaction de l'accusé et qu'il a eu du temps en suffisance pour se mettre en règle, temps d'ailleurs qu'il reproche pour sa mise en accusation;
Attendu que ce refus dénote d'un certain mépris envers les autorités de ce Comté;
Attendu que l'accusé n'a jamais manifesté des regrets;
Attendu que l'accusé n'a jamais voulu se mettre en règle;
Attendu que seul votre jeune âge peut être pris en considération pour une diminution de peine;
Attendu que la peine de prison prononcée sera de nature à inculquer le respect des autorités de ce Comté de la part de l'accusé;

Avant de prononcer la peine, je pense avoir répondu à tous les arguments de votre plaidoirie et même plus. J'espère que la visite de nos géôles sera de nature à vous inculquer un peu plus de respect aux instances et autorités de ce Comté.

Je vous condamne à une peine de 1 jour de prison.

Le condamné a 15 jours pour interjeter appel s'il le désire.

*Coup de marteau*
L'audience est levée.