Tikilt_de_zeedam

Duché du Lyonnais-Dauphiné
Procès pour Trouble à l'ordre public
Date d'accusation : 08/06/1458
Date du verdict : 08/07/1458

Nom de l'accusé : Tikilt_de_zeedam
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Procureur : Tenshikuroi
Juge : Licenscar

Citation :: Acte d'accusation

En ce jour du 8 juin 1458,

Nous, Tenshikuroi Deschenaux, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l�autorité du Juge Demons à l�encontre de Messire Tikilt_de_zeedam.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l�emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Vous êtes accusé de ne pas avoir respecté la peine suivante prononcée par le Juge Dame Isabeau en date du 18/02/1458.

** Nous, juge du Lyonnais Dauphiné, au nom du gouverneur et de son peuple, déclarons l�accusé coupable d�escroquerie et le condamnons en guise de réparation, jugeant que rien ne vaut le travail physique pour apprendre l�humilité, à se rendre en forêt d�Embrun dés son retour afin d�y couper 10 stères de bois dont il fera don à la mairie.**

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

La procure n'en fait pas la demande.

Vu l�article VI.3.f du code pénal relatif à la non application des peines qui stipule.

Je cite :
VI.3.f : Obligation d�exécution des peines
Toute personne ne respectant pas les peines prononcées à son encontre ou tentant de s'y soustraire en quittant le Duché se verra poursuivre pour trouble à l'ordre public par la justice du Lyonnais-Dauphiné.

Vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l�Ordre Public et nous vous demandons d�en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Citation :: Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

Monsieur le juge, vu l'absence de témoignage nous reprenons le cour du procès.

Nous avons laissé suffisamment de temps à l'accusé pour se défendre celui ci, ne s�est toujours pas présenté icelieu mais a quitter les terres dauphinoises et de se réfugier en en Schweizerische Eidgenossenschaft et d�y déménager
Nous pouvons considérer cela comme un délit de fuite.

Cet homme n'a pas appliqué une peine auquel il avait été condamné. peine qui était de coupé 10 stères pour en faire don à la ville d' Embrun

Au vu de l'article VI.3.f
L'accusé est incontestablement coupable de non application des peines.
Vu la peine imposé qu'il n'est pas en mesure d'exécuter n'étant plus sur place et à sa non implication dans cette affaire
Je requiers à l�encontre de Sieur Tikilt_de_zeedam une amende de 100 ecus ainsi que deux jours de prison

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: L'accusation a appelé Samthebeast à la barre

Bien longtemps qu�il n�avait pas mis les pieds au tribunal comme témoin. Il s�installa et commença l�exposé des faits.

Messires Juge et Procureur. Que dire de plus que ce que l�acte d�accusation expose déjà très bien. Le sieur Tikilt a en effet acheté il y a fort longtemps maintenant, en janvier de cette année il me semble, du bois réservé par la mairie car à l�époque il y avait un décret. Une médiation avait été tentée sans résultat, le bourgmestre de l�époque Axelius avait tenté en ma compagnie de faire entendre raison à l�accusé mais sans succès. De plus il me semble que l�accusé avait fuit le duché avant la fin du procès ce qui fait que nous n�avions pu l�interpeller. Depuis son retour il y a quelques jours, la bourgmestre actuelle de notre cité lui a envoyé un courrier car ce même sieur vendait des fruits sans autorisation. Vous voyez comme ce sieur est respectueux des lois de notre duché. D�aucuns diront mais qu�est ce que 10 stères pour une ville forestière, certes elles ne représentent que 38 écus mais les lois sont là et tout le monde se doit de les respecter. Voilà Messires ce que j�avais à dire. En espérant que notre justice fera respecter les droits de l�une de ces cités comme il se doit. Merci à vous de m�avoir écouté.

Sam alla s�installer dans le fond de la salle. Il avait un autre procès en cours, il attendrait là que ce soit de nouveau son tour.

Citation :

Le jugement a été rendu

En ce jour du 8 juillet 1458, moi, Licenscar, Juge du Lyonnais-Dauphiné, vais rendre mon jugement.

Messir Tikilt_de_zeedam, Vous êtes accusé de ne pas avoir respecté la peine à laquelle vous avez été condamné.

Fuir cette cour ne vous protègera pas, bien au contraire.

Citation :: En vertu de nos lois je vous déclare donc coupable de trouble à l'ordre public et vous condamne à une amende de 100 écus et 1 jour de prison.