Domi2309 - TOP- Relaxe - 02 juillet 1458

Juge : Oldtimer

Procès instruit par : Rheanne

Accusé : Domi2309
Accusation : TOP


Témoins de l'accusation :
Athena44

Témoins de la défense :
Néant


Sanction prononcée par la Cour :
Relaxe

Minutes du procès :

Citation :

Acte d'accusation

Procès à l�encontre de Messire Domi2309
En date du 02/07/1458
Ville des faits : Laval

Monsieur le Juge, Mesdames et Messieurs de la Cour,

Monsieur le Juge, nous Rheanne, Procureur en la Justice du Comté du Maine, nous présentons devant vous, pour vous exposer le cas de Messire Domi2309.

Messire Domi2309 est accusé de trouble à l'ordre public, pour avoir franchi nos frontières et être arrivée à Laval le 25/06/1458, malgré l'interdiction et ce, sans laisser passer, ni aucune justification auprès du Prévot des Maréchaux.

Messire Domi2309, vous êtes mis en accusation.

Vous avez enfreint :

- les Lois du Maine (Codex du Maine) en date du 26 mai de l�an de grâce 1458, selon les articles suivants :

"Section II - Du droit pénal
Sous-section B - Crimes et délits.

Article 4 : Trouble à l'ordre public

Article 4.2 : Sera pareillement considérée comme un trouble à l'ordre public, toute atteinte aux intérêts du comté du Maine commise par quelqu'un qui ne lui serait pas assujetti."

- L'interdiction comtale du 20/05/1458 :
"Nous, Lys Monty de Saint-Pierre,

Devant les menaces extérieures croissantes, resserrons les mesures de sécurités aux frontières du Maine.
Aucun délai ne sera accordé pour la délivrance des laissez-passer et le procès pourrait être lancé dès l�arrivée en territoire Mainois.
Toute personne voyageant sans laissez-passer le fera à ses risques.
Le Maine ne sera pas responsable des pertes encourues par les voyageurs sans laissez-passer valide.

Cette mesure prend effet immédiatement.

Que cela soit dit, que cela soit su.

Faict au Castel du Mans le 20e jour du mois de mai de l�An de Grâce 1458. "


Monsieur le Juge, voici les éléments à charge, que nous déposons auprès de Vous :

Preuve de son entrée sur notre territoire :
Extrait du régistre des douanes de Laval : 16 juin 1458 à 09h53

Arrivées :
--------------------
Domi2309 de la pecherie (Verdun) lvl2 11écus *Lorraine*
...


Un courrier d'avertissement a été envoyé à Messire Domi2309 par la douanière de Laval, Dame Athena44. Mais à ce jour, aucune
réponse de l'accusée n'a été reçue.


Ce dossier a donc été transféré dans le bureau du Procureur.

Dossier complet :
http://gouvernementmaine.bbconcept.net/bureau-du-procureur-f7/domi2309-sejour-illegal-top-30-06-1458-t6410.htm

Nous rappelons à cette personne, qu�elle peut faire appel à un avocat reconnu du Barreau Mainois :

Dame Lauriane
Dame Passion
Messire Jason

Nous appellerons à la barre comme témoin de l�accusation :

Dame Athena44

J'en ai fini votre Honneur, la parole est à l'accusé!

Nous vous écoutons Messire.

Citation :

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

Votre honneur, je crains que nous n'ayons encore à faire à un sourd ou tout au moins à un muet. Serait-ce le propre de leur confrérie ?

En tout cas, celui-ci semble instruit puisqu'il m'a envoyé missive personnelle pour expliquer son cas. J'aurais de loin préféré que cet accusé, une fois n'est pas coutume, nous honore de sa présence mais ce n'est pas le cas.

Et alors qu'en temps normal, je ne me serais même pas donné la peine d'user plus longtemps de votre temps précieux pour une personne qui ne daigne même pas répondre aux accusations portées contre sa personne, je me dois de conserver à l'esprit la notion même de justice et de vous faire dès à présent lecture de ladite missive.

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Je me présente, je suis Domi2309, je suis Capitaine Episcopal à la Garde Episcopale.

Je m'excuse de vous poser soucis mais, je me présente humblement à vous afin de me défendre des problèmes que j'aurais pu poser au valeureux Mainois et Mainoises ainsi qu'à leur magnifique contrées que j'ai pu bien malgré moi, visiter, sans nuire à aucun, bien entendu, même en taverne, pas un mot.

Comme je l'ai notifié au château du Mans en ville de Laval, nous ne devions que passer en votre magnfique pays mais le sort et surtout le prévôt de Bretagne, nous ont bloqué, comme je l'ai dit et le répète, si moi Domi2309, Capitaine Episcopale et le Major Gbe(Gratien du Bas Ermitage), avons pu déranger, nous vous présentons nos excuses.
Nous avions en effet un Lp qui expirait le 16, mais évidemment, j'ai oublié de prolonger la date et comme je le dis, je suis seul responsable.
Mais à ma défense, comme vous le savez si bien, nous sommes surchargé de travail(on ne s'en plein pas, loin de las, mais, beaucoup de chose passe avant nous!ne dit-on point que c'est le cordonnier qui est le plus mal chaussé.

Je reste à votre service pour toutes les questions que vous vous poseriez.

Votre serviteur,
Domi2309
Capitaine Episcopal à Trêves
Instructeursen FMT(Formation Théorique Militaire)
------

Vous comprendrez aisément ma position délicate pour un tel réquisitoire quand le nom de notre Seigneur est cité.
Je laisse le soin à la Cour et à Votre Honneur de prendre les dispositions nécessaires.

Le onze juillet, Rheanne, Procureur du Maine.

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

J'ai mis copie de tous les messages que j'ai reçu au catel du Mans, je n'en vois aucun du nom de Dame Athena.

Je suis confus de la perte de temps que ce problème, fait perdre à tous!
Je ne mets nullement la parole de Dame Athena en doute, elle a fait son travail et je la comprends.
Mais je ne vois nulle trace du message qu'elle aurait pu m'envoyer
De plus le 16, j'étais couvert par mon Lp.

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Expéditeur : Anorion2
Date d'envoi : 2010-06-12 07:45:40
LAISSEZ-PASSER

Autorisation est donnée à
- Domi2309
- Gbe
de circuler librement sur le territoire du Maine
à compter du 12 juin 1458 jusqu'au 18 juin 1458 inclus.

Il est à noter que toute action entrainant un trouble à l'ordre public ou tout signalement d'infraction aux règlements des villes traversées (en particulier le non respect des règles de vente sur le marché) entrainera l'annulation immédiate de ce laissez-passer.

La présentation du laissez-passer pourra être demandée par la douane.

L�allongement de cette autorisation devra être demandée en temps et en heure.

Rédigé au Mans, le 12 juin 1458, par Anorion, Prévôt des Maréchaux

Citation :

L'accusation a appelé Athena44 à la barre

Mr le juge bonjour

Je me présente athena44, Maire et douanière de Laval. En effectuant mes contrôles de laisser passer au portes de la ville le 16 juin dernier, j'ai croisé le sire ici présent qui n'en avait pas. Je lui ai fait parvenir une missive lui demandant de me présenter son laisser passer dans les 24 heures qui suivait. Hors celle ci est rester sans réponse de sa part. Mon devoir a été de le signalé auprès dès autorités compétente pour que Sire Domi2309 soit jugés. Je vous remercie de m'avoir écouter. Bonne journée

Citation :

Verdict de la Cour

Nous, Oldtimer, juge du Maine, nous prononçons en ce 12ème jour de juillet 1458 au nom de notre comtesse régnante .Mathilde., le verdict suivant :

Il réfléchit un instant, examina les pièces du dossier et dit d'une voix claire :

Attendu que l'acte d'acusation est conforme à la Loy;
Attendu que les faits reprochés datent du 25/06/1458 et que votre laissez-passer expirait le 18/06/1458;
Attendu qu'il y a lieu de prendre en considération le travail de la garde épiscopale et qu'elle doit parfois agir rapidement;
Attendu que l'accusé reconnaît son erreur;
Attendu qu'il y a lieu dès lors, à la lecture des pièces et des évènements extérieurs, d'appliquer des mesures de clémence particulière;

Nous prononçons la relaxe pure et simple de l'accusé.

Je suppose qu'aucune des parties n'a envie d'interjeter appel à ce jugement, ajouta t'il en souriant.

Il frappa le bureau avec le marteau en disant d'une voix forte "La séance est levée."