Alec T.O.P 1458

Procès ayant opposé Alec au Duché de Guyenne

Alec était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : Elianor_de_Vergy
Nom du juge : Niwiel
Date du verdict : 27/05/1458
Lieu concerné par l'affaire : Guyenne

Acte d'accusation :

Citation :: *Le prévenu avait été convoqué en salle d'audience et tout était prêt pour le début du procès.
La poupée de la procure s'en revint donc au tribunal, apportant avec elle son dossier. Elle balaya l'assistance du regard avant de prendre la parole d'une voix claire.*

« Alec comparaît aujourd'hui devant la cour car il est accusé, selon le chapitre 4 du Livre II du Coutumier Guyennois, d'avoir commis un acte de brigandage sur la personne de Remysf qui cheminait entre Marmande et Bergerac le 5 mai 1458. La victime a déposé plainte auprès du prévôt du Périgord Angoumois dès son arrivée à Bergerac. L'endroit de l'agression ayant été reconnu, il s'est avéré qu'il se trouvait en territoire guyennois, et le prévôt du Périgord Angoumois, dame Ladycharmed, a transmis cette plainte au sergent de Marmande, seigneurrahl. Le témoignage de ce dernier sera d'ailleurs requis à la barre.

*La procureur de poche rappela ensuite le texte de loi, faisant lecture du chapitre 4, livre II :*

« Livre II : De la justice
[...]Chapitre IV : Des chefs d'inculpation.

Le Trouble à l'Ordre Public, de manière générale, correspond à tout comportement portant préjudice à autrui voire à l'ensemble de la communauté .
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :

- Toute violation d'un décret ducal, lorsque le motif d'inculpation n'est pas précisé.
- Toute violation d'un décret municipal, hors transactions sur le marché de la ville.
- Tout refus de payer les taxes.
- Tout refus de se soumettre aux autorités ducales (non respect d'un verdict, refus de se soumettre aux opérations de vérification de la prévôté...)
- L'insulte, la diffamation.
- La rapinerie.
- Le meurtre, ou la tentative de meurtre.
- Toute tentative de révolte, révolte et l'incitation à la révolte, non autorisées par le Conseil Ducal, par un non Guyennois.
- Toute levée d'armée sur les terres de Guyenne, par un non Guyennois. »

*La procureur rappela, alors, les droits du prévenu :*

« Alec bénéficie du droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès et de bénéficier de l'aide d'un avocat, parmi ceux exerçant en Guyenne, à savoir :
Maître Betoval
Maître Hugo_Mercier
Maître Philipusaficus
Maître Nicolas_Eymerich »

*Elle indiqua le lieu où le Coutumier Guyennois était affiché à la vue de tout un chacun (http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1254213&;sid=0RAaSyXKqeiCwL3P1nz2WyeCX). Enfin accompagnant ses dires d'un geste de la main, elle conclut avant de s'asseoir :*

« La parole est au prévenu! »

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: "Alec avait recu une convocation au tribunal. Tout surpris il se rendit la bas afin de voir ce qui se passait revenant meme expres pour cela etant donné qu'il etait en voyage. Une fois sur place il prit acte des fais reproche et en tomba des nues. Il s'avanca à la barre pour prendre la parole"

Votre honneur,Madame le procureur, je viens de lire l'acte d'accusation et la personne qui m'accuse soit disant et j'avoue ne pas comprendre certains point.

Le premier et plus important est pourquoi moi? Je suis innoncent et on sort mon nom comme cela alors que je ne vais pratiquement jamais en taver,ne. Je ne connais personne dans se village et fui la population...

Le second est que je ne connais pas cette personne qui est arrive une rare fois ou j'etais en taverne m'appelant par mon prenom alors que nous nous etions jamais echange les politesses... Serait ce la malin qui lui a donne ou lui fallait il un bouc emissaire... Je ne donne pas mon nom au premier alors comment et pourquoi moi?

Le dernier point si les fait se sont produit dans le comté voisin pourquoi suis je mis en accusation ici?

Je ne vois vraiment pas pourquoi je suis ici alors que je suis humble travailleur, que je connais personne ici, paye mes taxes et mene ma vie sans rien demande à personne. Je pense qu'il s'agit simplement d'une erreur de la part de l'accusateur qui devait me jalouse ou avoir besoin d'un coupable pour assouvir un mensonge ou un oublie de sa part...

Merci de m'avoir ecoute.

(hrp: mon personnnage ne crie pas son nom au premier venu donc si il le donne pas merci de pas le mettre dans un rp ou de venir le voir en tavern ou ailleur en l'appelant par son prenom juste par respect du rp merci)

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: aprés avoir lu l'acte d'accusation et le méfait dont s'est rendu coupable ce sieur ici présent je demande une peine qui j'espère lui fera comprendre l'absurdité de son geste.

En effet le dit Alec dont c'est son premier délit mais qui par son geste impensable encourt donc une peine en relation avec ce dernier

car celui ci après avoir molesté la victime lui a dérobé ses economies, puis la laissant à son triste sort, et parti sans se reourner.

C'est donc votre honneur que je demande pour toutes ces raisons une peine de prison de 2 jours de prison pour les préjudices subit par la plaignante

puis sa plaidoirie terminée elle inclina la tête vers le juge puis retourna s'assoir attendant le verdict qui elle n'en doutait pas sarait rendu avec justice

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: *Alec reviens à la barre pour sa derniere plaidoirie n'en croyant pas ses oreilles apres le requisitoire du procureur.*

Votre honneur sans vouloir offenser le procureur on rentre dans une mascarade! Ou sont les temoins qui m'accusent? Ou est l'homme deja qui m'accuse? Il ne s'est meme pas presente, n'a pas envoyer une missive quelconque ou autre afin de nous donner sa version?

On veut me condamner à deux jours de prison mais pourquoi? Quel crimes ai je commis? Je suis qu'un humble paysans et me retrouve ici on ne sait ni pourquoi ni comment, sur aucune base relle juridique.

J'ai foi sur la justice de la Guyenne qui sera faire la part des choses entre un accusé qui est venu se defendre et un plaignant qui n'a meme pas daigner se deplacer pour assumer ses dires à croire qu'il avait tout inventer...

La défense a appelé Nicolas__eymerich à la barre :

Citation :: * Pour sa première plaidoirie, Nicolas se leva avec solennité, la gorge serrée et le coeur pris dans un étau glacé, se rappelant qu'avant, il occupait la place des témoins de l'accusation en tant que lieutenant du guet. *

Magistrats du tribunal de Guyenne, je vous salue

Je suis Nicolas eymerich de Tramecourt, juriste du dragon, avocat au barreau de Guyenne mandaté par messire Alec pour le représenter, le conseiller et le défendre durant le procès qui l'oppose au duché de Guyenne, qui l'accuse par l'intermédiaire de son procureur de brigandage.

Comme vous l'avez sans doute déjà compris, mon client plaide non coupable. C'est pourquoi j'essayerai de prouver qu'il n'a pas pu commettre les actes qu'on lui reproche et que, par conséquent, il est innocent des faits qui lui sont reprochés et doit donc être relaxé.

* Après ces quelques formalités introductrices, fastidieuses mais nécessaires, l'avocat se racla discrètement la gorge avant de se lancer plus avant dans sa plaidoirie. *

Voyez vous, grâce à l'action bienfaisante de la cour d'appel royale, on peut dégager ce qu'on appelera des principes généraux du droits, dont certains sont devenus ultérieurement des lois royales dans ce qu'on appelle la charte du juge. Nous citerons ainsi, et de manière non exhaustive, l'impossibilité de rendre deux verdicts pour des faits semblables ou encore la nécessité de faits gravissimes et répétés, ainsi que la dangerosité du suspect, pour réclamer sa condamnation à mort.

Pourtant, il est un principe général du droit qui n'est pas dans la charte du juge, et pour cause, puisqu'il ne concerne pas directement les limites à respecter concernant la condamnation, mais plutôt le bon sens dont doit faire preuve un juge dans l'exercice de sa charge. Ce principe est celui selon lequel un seul témoin signifie aucun témoin, car il s'agit alors d'une confrontation de parole à parole, entre deux hommes dont l'un des deux a accusé l'autre d'un crime. Dès lors, sans preuve supplémentaire, il est très difficile de décider de la culpabilité d'un homme si seule une personne peut attester de sa culpabilité.

* Eymerich se permit quelques pas qui le rapprochèrent du juge *

Mais ici, le problème est bien plus simple. Car pas de témoin, signifie aucune accusation possible ! Et oui, personne n'est venu témoigner contre mon client, donc difficile de condamner quelqu'un qui n'a rien fait, puisque personne n'est là pour l'accuser, expliquer les faits, voire au moins le reconnaître ! Rien, il n'y a absolument rien. Pour autant que j'en sache, la victime n'existe peut être pas, et il s'agit peut être même d'une erreur de l'administration judiciaire. Et même si ce témoin finissait par apparaître par magie, comme je le disais tantôt, c'est la parole d'un homme contre celui d'un autre homme.

A la limite, si l'un des deux avait été un membre de la prévôté, un individu de haute naissance ou un prélat, on aurait pu établir une certain inégalité de crédibilité du témoignage, mais ici rien de tel. Dès lors, puisqu'aucune preuve supplémentaire suffisamment convaincante ne peut être apportée à charge de mon client, je demande sa relaxe.

* se retournant vers le public, l'avocat fit un signe à un huissier qui apporta un grand rouleau fermé par une cordelette en cuir. *

Par ailleurs, et afin de parachever cette plaidoirie, je me permet de vous exposer un petit cours de géographie, sans vouloir offenser qui que ce soit évidemment.

* défit le noeud et déroula le parchemin sur un tableau, prenant soin de planter des épingles dans les coins afin de bien le fixer, ce qui permeit de dévoiler une carte représentant grossièrement le sud ouest de la france et au centre de laquelle se dressait la guyenne. *

Comme on peut le constater, nous avons une carte de la Guyenne et des provinces voisines. Selon l'acte d'accusation, la victime aurait été agressée en terre guyennoise mais aurait porté plainte au périgord. C'est à dire à Bergerac.

* Avec une dague surgit de sa manche au grand déplaisir des gardes, l'avocat indiquait les différents lieux énoncés dans sa plaidoirie *

Or, généralement, lorsqu'on subit un détroussage en bonne et due forme, on se trouve choqué, voire blessé, de sorte qu'il devient difficile de couvrir de grandes distances jusqu'à la ville prochaine. Alors, si le crime a bel et bien eu lieu en Guyenne, par quel miracle la victime a t'elle pu couvrir dix lieues dans un état qui devait être assez pitoyable, car les brigands ne sont pas connus pour leur douceur.

Car si le crime a eu lieu en Guyenne, il est plus que probable qu'on pouvait encore voir les feux de la ville, ou du moins que la présence de secours à une distance peu éloignée était perceptible. De ce fait, on peut s'interroger légitimement sur un individu qui préfère s'aventurer dans une zone qu'il ne connait pas, à la recherche d'un éventuel secours, alors qu'il sait pour être guyennois qu'il n'est pas loin de la ville de Marmande.

Non, soyons logique un instant, si le crime avait eu lieu en Guyenne, la victime serait revenue en Guyenne et aurait déposé plainte là bas. Ce qui signifie que le crime, si crime il y a toutefois, ce dont je doute fortement d'ailleurs, il a eu lieu au Périgord, ce qui rend dès lors ce procès illégal et doit conduire au non lieu concernant mon client.

* s'inclina brièvement et repartit s'asseoir. *

Que la justice suive son cours !

La défense a appelé Nicolas__eymerich à la barre :

Citation :: Votre excellence, avez vous écouté le réquisitoire de l'accusation ! Il n'y a rien, aucune preuve, seulement des diffamations à l'encontre de mon client ! Vu que le procureur se contente d'accuser, sans jamais rien prouver, la relaxe s'impose d'elle meme, une condamnation ne pourrait finir qu'en appel puisque non justifiée.

Je vous remercie.

Enoncé du verdict :

Citation :: Après avoir entendu le procès et étudié le cas de messer Alec, Niwiel rendit son verdict*

Moi, Niwiel, juge de Guyenne, rends le verdict suivant :

En ce VIIIéme jour du mois de juin de l'an de grâçe MCDLVIII, le tribunal de Guyenne juge le dénommé messer Alec.

En raison de l'absence de témoignages allant à l'encontre de l'accusé, nous sommes dans l'impossibilité de le condamner par faute de preuves. Aussi, à l'accusation selon laquelle le dénommé Messer Alec aurait brigandé en nos terres de Guyenne, nous répondons non coupable. Par ce fait, Messer Alec, vous êtes relaxé et déclaré innocent de toutes les accusations portées contre vous.
Affaire suivante.

Le prévenu a été relaxé.