Azzarion - Escroquerie - 1458 [I]

Procès ayant opposé Azzarion à la mairie de Guyenne.

Azzarion était accusé de Escroquerie.

Nom du procureur : maylis
Nom du juge : Niwiel
Date du verdict : 01/07/1458
Lieu concerné par l'affaire : Guyenne

Acte d'accusation :

Citation :: Responsable de la plainte : Ombres lieutenant de police

Victime(s) : mairie de bordeaux

Témoins : Messire_ispica, conseiller municipal de bordeaux

Votre excellence,

En ce quatrième jour de Juin de l'an de grâce MCDLVIII, moi Kadfael, maire de Bordeaux, Duché de Guyenne, ouvre un procès sous le qualificatif d'Escroquerie à l'encontre de Messire Azzarion

Messire_ispica, échevin à la pêche et lui-même pêcheur bordelais a écrit pour demander que le poisson soit rendu et revendu sur le marché afin que le poisson puisse être acheté par la mairie, sans réponse, la mairie este en justice à ce jour.

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Par cet acte inexcusable, cet homme a enfreint le décret municipal suivant :

Décret N°1 : De la pêche

L'accès à la pêche et la vente de poissons sur le marché sont libres à tous. Le prix maximal autorisé à être pratiqué pour la vente de poissons sur le marché est de 18 écus. Tout poisson mis en vente à 17 écus ou moins est réservé aux achats de la mairie. Tout contrevenant se verra hors-la-loi et passible de poursuites judiciaires pour escroquerie.

Sachez néanmoins messire Azzarion que, dans sa grande mansuétude, la Cour vous accorde le droit de faire appel à un avocat, lequel vous prêtera assistance et vous défendra durant ce procès.

J'appelle maintenant en tant que témoin de l'accusation Ombres en qualité de lieutenant du Guet chargé de l'affaire, et Messire_Ispica témoin
Fait à Bordeaux, le 04/06/1458

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Ombres à la barre :

Citation :: Bonjour
je me présente, Ombres Verne, lieutenant de police de la ville de Bordeaux.
Je viens apporter mon témoignage dans cette affaire qui oppose l'accusé à la ville de bordeaux. Le messire ici présent à acheter un poisson sur le marché de bordeaux à 17 écus alors que c'est interdit par décret municipal validé par le duché, malgré les demandes de remise en vante du poisson, celui n'a jamais été remis en vente. Après enquête j'ai donc monter un dossier de plainte que j'ai apporter à monsieur le maire.
je reste à votre disposition si vous avez des questions.

L'accusation a appelé _ispica à la barre :

Citation :: Votre excellence,

Je suis messire_ispica, echevin a la peche pour le ville de Bordeaux.
Messire Azzarion m'a achete un poisson au prix de 17 ecus.
Conformement au decret numero 1 en vigueur, il est donc hors la loi.
Cependant, j'ai envoye une lettre lui indiquant de remettre son poisson en vente sous 48h. Lettre appreciable, preventive et courtoise, vous en conviendrez.

Neanmoins, le prevenu n'a pas souhaite collaborer affirmant que le poisson etait deja dans son estomac.
Certes, mais en 48h, on a le temps de se rattraper. Il ne l'a pas souhaite, tant pis pour lui.

Votre excellence, je reste a votre disposition

Enoncé du verdict :

Citation :: Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
l'instar de certaines mises en procès dans le même contexte, je ne me juge nullement apte à condamner l'accusé ou non dans la mort. Le Très Haut fera ce qu'il juge nécéssaire.
Affaire suivante !

Le prévenu a été relaxé.