Barrack - Escroquerie - 1458 [I]

Procès ayant opposé Barrack à la mairie de Montauban.

Barrack était accusé de Escroquerie.

Nom du procureur : Elianor_de_Vergy
Nom du juge : maylis
Date du verdict : 15/05/1458
Lieu concerné par l'affaire : Montauban

Acte d'accusation :

Citation :: En ce vingt-cinquième jour d'avril de l'an de grâce MCDLVIII, moi Topheez, maire de Guyenne, ouvre un procès sous le qualificatif d Escroquerie à l encontre de Messire Barrack.

Dans la journée du vingt-deux avril dernier, Messire Barrack a mis en vente sur le marché et sans autorisation une sole à 18.95 écus, sole achetée par le lieutenant Emi4218, violant ainsi les décrets suivants :
Article 2 - Pour éviter les abus et permettre une coopération entière entre villages de Guyenne et Duché, la vente des productions spécifiques est réservée à la mairie. Les productions spécifiques sont définies comme suit : fer, pierre, poisson, fruit.
- L'achat de fer est strictement réservé aux forgerons montalbanais. Toutefois, les charpentiers souhaitant fabriquer des tonneaux peuvent demander une dérogation à la mairie.
Tout contrevenant s'expose à une mise en accusation pour escroquerie.

Article 3 - Afin de limiter toute spéculation et commerce contraire aux intérêts du plus grand nombre :
- Toute personne ne résidant pas à Montauban est invitée à prendre contact avec le maire avant de mettre ses produits en vente ou placer ses ordres d'achat sur le marché municipal, exception faite de la nourriture nécessaire à sa subsistance.
- Tout résident de Montauban n'est autorisé à acheter que les produits nécessaires à sa subsistance, à l'entretien et l'utilisation de ses champs, élevages et échoppe ; et à vendre uniquement les produits de ses champs, élevages et échoppe.
Tout contrevenant s'expose à une mise en accusation pour escroquerie.

Sachez néanmoins Dame que, dans sa grande mansuétude, la Cour vous accorde le droit de faire appel à un avocat, lequel vous prêtera assistance et vous défendra durant ce procès. Les avocats de Guyenne disponibles sont Maîtres Betoval, Hugo.mercier et Philipusaficus.

J'appelle maintenant en tant que témoin le Lieutenant Emi4218, responsable de cette plainte à la Prévôté, et qui a constaté l'infraction et tenté de négocier avec l'accusé.

Je souhaiterais également faire intervenir un autre témoin en la personne de Dame Kindjal, bourgmestre au moment des faits, et qui pourra confirmer qu'aucune autorisation n'a été délivrée à l'accusé.

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: Il semble que l'accusé ne souhaite pas prendre la peine de s'expliquer de son attitude vis à vis de notre lieutenant, je vais passer au réquisitoire de l'accusation sans plus tarder.

Pour avoir enfreint les deux décrets municipaux précédemment cités et la procédure judiciaire qui s'en est suivi, je requiers une amende de 10 écus. A cela, je souhaite requérir une peine additionnelle de 5 écus pour avoir bravé intentionnellement les lois locales en arguant leur illégalité à nos forces de police.

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Emi4218 à la barre :

Citation :: *Emi se présenta pour témoigner. A l'appel de son nom, elle s'approcha de la barre.*
Votre honneur !
Je suis Emi, lieutenant de Montauban. Comme vous le savez, mon rôle au village est de faire respecter les décrets et d'autres choses aussi... Bref ! Ce matin du 22 avril 1458, j'ai trouvé sur le marché un poisson à 18,95 écus. Une sole, plus précisément. Je l'ai donc acheté, afin de connaitre le vendeur, puisque sans autorisation, nul n'est en droit, en dehors de la mairie, de mettre en vente du poisson.
J'ai écrit à Messire Barrack, le vendeur, une première fois, lui demandant de reprendre son poisson, il a refusé. Il m'a même dit que nous étions, nous, dans l'illégalité en lui refusant la vente.
J'ai donc réitéré ma demande, il n'a rien voulu savoir.
J'ai alors monté le dossier de plainte.
*Elle s'inclina, puis retourna s'asseoir.*

L'accusation a appelé Kindjal à la barre :

Citation :: *Kindjal vint se présenter pour témoigner, chose qui ne lui était pas arrivé depuis quelques temps déjà. Mais comme elle traînait encore dans les couloirs du tribunal, elle se présenta rapidement.*
Votre Excellence,
Je suis Kindjal, j'étais maire de Montauban au moment des faits et je n'ai jamais donné autorisation à cet homme de vendre, encore moins du poisson, sur le marché municipal.
Pour tout dire, je n'ai jamais eu aucune demande de sa part, ni même le moindre contact avec lui.
*Elle s'inclina pour montrer qu'elle en avait fini puis laissa la place au témoin suivant.*

Enoncé du verdict :

Citation :: Maylis écouta avec sérieux les données du dossier qu'elle avait entre les mains , quand les différents partis eurent fini leur plaidoirie ,Elle donna un vif coup de maillet pour rétablir le silence dans la salle; celle ci en effet était assez houleuse ; puis elle se leva et regarda l'accusé *

< En ce quinzième jour de Mai de l'an de grâce MCDLVIII,>

< Moi , Maylis, Juge de Guyenne, rends le verdict suivant :>

< Attendu que l'accusé Barrack a cru bon de mettre sur le marché ses produits soit ^^une sole ^^sans autorisation de la mairie et qui n'a pas cru bon d' obtempéré aux courriers que lui a envoyé lle maire

lui enjoignant de retirer ce dernier du marché >

< Attendu que l'acusé a En ce Vingt cinquième jour d'avril de l'an de grâce MCDLVIII, mis sur le marché sans autorisation une sôle et a refusé de la retirée ,>

< le tribunal de Guyenne présidé par Maylis En ce jour du XV mai de l'an de grâce MCDLVIII, juge l'accusé Barrack coupable d'escroquerie

envers sa ville et le condamne à une amende de 20 écus.>

* regardant l'assemblée Maylis et soupira :*

<Je vous remercie de votre attention.>

*La sentence prononcée, Maylis donna un vif coup de maillet sur le lutrin*

Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus