Billedu86

Procès de Billedu86

Escroquerie : Procès du mois d’Août 1456 Relaxe

Citation :: Procès ayant opposé Billedu86 à la mairie de Bayonne.

Billedu86 était accusé de Escroquerie.

Nom du procureur : Glawach (maire)
Nom du juge : ???
Date du verdict : 13/08/1456
Lieu concerné par l'affaire : Bayonne

Citation :: Acte d'accusation :

*Les prix commençaient à être respectés, mais ce n'était pas encore suffisant. Des personnes continuaient encore de s'amuser à faire mourir de faim les pauvres Villageois, car quand les prix sont élevés, les bourses ne suivent pas forcément. Le Maire se rendit donc au Tribunal pour instruire une autre Affaire*

Vostre Honneur,

Nous sommes ici ce jour afin de comparaître le Sieur Billedu86 devant cette Cour pour Escroquerie. La Municipalité de Bayonne reproche à cet homme de ne pas avoir répondu à la tentative de conciliation proposée par la Mairie afin de régler ce litige à l'amiable. Celui-ci avait 24 heures pour donner une réponse, mais nous avons reçu aucun Courrier de sa part. Nous considérons donc qu'il a refusé, le 7 Juillet de l'An de Grasce 1456, de racheter à la Mairie les marchandises qu'il avait mis auparavant sur le Marché à des prix bien supérieurs, enfreignant alors la Grille de Prix qui a été mise en place depuis le 2 Juillet. En effet, ce triste Sieur avait mis en vente un merlan à 20 écus. Mais comme le stipule le Décret concernant les prix maximum du Marché, en date du 2 Juillet, le prix maximum du poisson est de 18.50 écus.

"DECRET MUNICIPAL concernant les prix maximum du marché : A compter du 2 Juillet 1456, la grille suivante doit être respectée.

Matières premières :
Blé (sac) : 13,20
Cochon (demi-quintal) : 16,00
Légume : 11,00
Laine (pelote) : 13,00
Lait (bouteille) : 9,25
Maïs (épi): 3,75
Peau : 16,00
Poisson (cabillaud, congre, daurade, hareng, merlan, raie, sole, thon, turbot, rouget, mulet, rascasse, saumon, omble chevalier, ombre, brochet, silure, anguille, carpe, goujon, truite) : 18,50
Vache (quintal) : 32,00

Filière Boulanger/Meunier :
Miche de pain : 6,70
Sac de farine : 15,70

Filière Boucher :
Morceau de viande : 18,50

Filière Charpentier :
Barque : 122,50
Manche : 9,85
Seau non cerclé : 29,50

Filière Forgeron :
Couteau : 16,50
Seau : 46,00
Fer brut : 49,50
Lame non forgée : 79,00
Lame épée : 108,50
Epée non aiguisée : 183
Epée : 208
Casque : 156

Filière Tisserand :
Bouclier : 73,00

Vêtements communs (passage de niveau) :
Bas (H/F) : 51,00
Braies (H/F) : 77,00
Ceinture (H/F) : 41,00
Chapeau (H/F) : 57,00
Chausses (H/F) : 28,50
Chemise (H/F) : 129,00

Toute personne ne respectant pas ce décret serait poursuivie en Justice pour Escroquerie par la ville de Bayonne. Entendu que la mise en accusation devra être précédée d'une tentative de conciliation de la part du maire ou de son représentant"

Nous avons une différence de 1.5 écus. La Mairie a donc acheté son produit et lui a demandé de le racheter. Mais cet individu a décidé de faire le mort, et nous souhaitons qu'il s'explique sur le champ.

Preuve :
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Monsieur le Juge ! Nous continuons nostre lutte acharnée contre ces maudits gredins, et il ne faut point baisser la garde. Nous devons nous montrer exemplaire afin que les délits de ce genre puissent s'estomper.

Merci de vostre compréhension,

Glawach de Qualinost,
Maire de Bayonne

Citation :: Première plaidoirie de la défense :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: Réquisitoire de l'accusation :

Votre Honneur,

Devant l'absence de Sire Billedu86 à ce procès et le manque de respect pour la Loi qu'il démontre au tribunal, la Mairie de Bayonne demande à ce que Sire Billedu86 rachète un poisson à 30 écus à la Municipalité et qu'il soit condamné à une amende Royale de 10 écus.

Mes respects Votre Honneur.

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: Enoncé du verdict :

Le Mercredi 13 Août de l’an de Grâce 1456.

Sir Maire Merci.

Entendu dans cette affaire le prévenu Sieur Billedu86, pour avoir bafoué le décret sur la limitation pécuniaire de vente des marchandises sur le marché de Bayonne.

Cette personne n’étant plus de ce monde, je déclare le non lieu. Aristote Jugera de ses actes passés.

L’audience est levée.

Le prévenu a été relaxé.