Grhum

Citation :: Procès ayant opposé Grhum au Duché de Gascogne

Grhum était accusé de Escroquerie.

Nom du procureur : Glawach (maire)
Nom du juge : coquiellette
Date du verdict : 02/08/1456
Lieu concerné par l'affaire : Bayonne
Acte d'accusation :

*Glawach vint déranger une nouvelle fois le Tribunal. Des affaires pouvaient pourtant se régler facilement, mais les gens restaient bornés et égoïstes. Il employa une voix assez sévère pour débuter son Acte :*

Citation :: Vostre Honneur,

La Municipalité de Bayonne reproche à Sieur Grhum de ne pas avoir respecté un Décret Municipal, et c'est pour cela qu'il comparaît à ce jour devant cette Cour. Cet homme s'est permis d'acheter à la Mairie, le 5 Juillet de l'An de Grasce 1456, 6 miches de pain, alors que la Loy datant du 2 Juin concernant la nourriture stipule qu'il est autorisé d'acheter que pour trois jours consécutifs de denrées alimentaires. Une tentative de conciliation a été proposée par la Police à cet individu, et celui-ci a catégoriquement refusé de payer son amende et de réparer sa faute. En effet, le Lieutenant Edouard25 a insisté trois fois, et à la lecture de sa deuxième réponse, il vit que cet homme se plaçait en victime de racket et qu'il n'allait pas se laisser faire. De plus, il a osé prétendre qu'il ne connaissait pas l'existence de ce Décret, alors que plusieurs moyens ont été utilisés pour en informer la population : bandeau défilant, courriers hebdomadaires, panneau d'affichage...

"*DECRET MUNICIPAL concernant les achats de nourriture : A compter du 2 juin 1456, tout villageois n'a l'autorisation d'acheter sur le marché que de la nourriture pour trois jours consécutifs (pain, lait, poisson, viande, légumes et fruits). Une autorisation d'achat plus important peut être donnée par l'Adjoint aux affaires économiques et financières ou le Maire de Bayonne sur demande écrite. Toute personne ne respectant pas ce décret serait poursuivie en Justice pour Escroquerie par la ville de Bayonne. Entendu que la mise en accusation devra être précédée d'une tentative de conciliation de la part du maire ou de son représentant."

Preuves :
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Monsieur le Juge ! Comme je vous le répète, nous essayons de tout faire pour que Bayonne puisse respirer de nouveau avec une économie en plein essor, mais le problème, c'est que certains n'hésitent pas à arrêter la machine quand elle est en route comme cet Accusé. Que la Défense suive !

Merci de vostre compréhension,

Glawach de Qualinost,
Baron de Caylus,
Maire de Bayonne

Citation :: Première plaidoirie de la défense :

Sir Grhum s'étonnant de voir autant de Bayonnais convoqué au tribunal , arriva devant celui ci et se fit indiquer la salle d'audience .

M'sieur le juge ,
l'maire de Bayonne porte plainte contre moi pour avoir acaté 6 bout'pains au lieu ed 3 autorisé a ce qui parait .
Et comment que je vais le savoir mi qu'on peut en acater que 3 , j'sais pas lire et ecrire , ma mère elle a pas voulu que j'va a l'ecole.
hier j'ai demandé en taverne si c'etait vrai cette loi et peu de monde la connaissé alors si on en parle pas et qu'on mle dit pas , j'peux pas l'savoir.
Meme Dame Cedrin qui est plus cultivé qu'moi ne connait pas cette loi qui est apparament ecrit en petit sur les murs d'le mairie. alors pour moi qui sait pas lire ....

j'demande qu'on adapte un peu les regles pour les basse gens comme moi et qu'on lise les lois a hautes voix sur l'place
Réquisitoire de l'accusation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Dernière plaidoirie de la défense :

ben alors , il est ou le grand accusateur ???
bon j'retourne a ma forge m'occuper de mon fer et j'espere que cette farce en restera une

merci m'sieur le juge et merci Cedrin

Citation :: La défense a appelé Cedrin à la barre :

Voici son témoignage :
*Dame Cédrin était très impressionnée, être appelée ainsi comme témoin…c’était la première fois. Un peu nerveuse, elle était passée en taverne avant de se rendre au tribunal….pour prendre quelques conseils. et pour boire aussi…..pour se donner du courage. On lui avait conseillé, de mettre un décolleté, pour amadouer le juge…de jouer les ingénues…de paraître détendue…de faire court. Elle avait décidé d’être elle-même, et de ne point user de subterfuges pour influencer la décision du juge et de dire ce qu’elle pensait. Elle était honnête femme, elle allait dire la vérité...simplement*

Citation :: Messire le juge, bonjour.

Je suis Cédrin, tavernière à la Confrérie…je croise beaucoup de monde, participe activement au bien vivre dans mon village, à mon niveau bien sûr, je m’informe, m’intéresse à ce qui s’y passe. Je connais l’existence d’une grille maximum des prix mise en place par notre bon Maire, Messire Glawach, * sourit au Maire, marque une pause puis prend une profonde respiration*j’y suis favorable d’ailleurs et espère que cette initiative municipale aura des effets bénéfiques sur notre marché. Mais je dois avouer que j’ignorai complètement la limitation des achats pour le pain. Ah ça ! je savais pour le bois, la laine…et les autres matières premières…*annone de mémoire* pour les artisans et les érudits possédant une échoppe l’achat de matières premières se fera dans des quantités raisonnables ( 3 jours d’exploitation maximum) mais le pain, les fruits..enfin, les denrées alimentaires…là ..j’savais pas.

Citation :: *Cedrin regarde Messire Grhum et lui sourit en guise d’encouragement *

Messire le juge, Messire Glawach…je comprends que vous deviez faire appliquer les lois et que vous soyez soucieux qu’elles soient respectées de tous. Mais un peu de clémence pour une justice plus humaine serait la bienvenue en ces temps difficiles. On est tous fatigués, on travaille dur pour rétablir la situation.

Je connais bien Messire Grhum, il est de mes amis de longue date. C’est un homme honnête et juste, généreux et soucieux du bien- être de ses voisins. Et je fus sa voisine à Agen. Il a beaucoup fait pour moi, et pour d’autres et de le voir inquiété ainsi….pour trois miches, cela me peine, vraiment. *la voix chevrote, l’émotion sincère est palpable*

*cedrin se reprend, et sur un ton plus assuré, enchaîne :*

La justice n’a telle que ça à faire ? Traduire un villageois exemplaire devant le tribunal ?…ne vous y trompez pas , ce sont les gredins, les spéculateurs qu’il faut inquiéter et punir, pas un forgeron qui passe le plus clair de son temps dans sa forge…n’en sort qu’à la nuit tombée pour boire un verre en taverne, en offrir, s’inquiéter de la santé des uns et des autres, proposer des emplois bien payés aux nécessiteux. Non vraiment…tout ceci est injuste !
* Dans un élan, Cédrin lève une main et la laisse retomber le poing fermé sur la barre devant elle. Dans le mouvement, sa chemise entrouverte glisse et laisse entrevoir son épaule nue. Elle hésite à se refagotter….après tout, si cela peut influencer un peu la décision, c’est de bonne guerre….et puis c’est pas comme si elle l’avait fait exprès*

Voilà, j’ai dit ce que j’avais à dire. J’ai été un peu longue hein ? J’en suis navrée….je vous remercie de m’avoir écoutée.
*sourire à Grhum, Glawach et au juge , se retire, attend d’être sortie du tribunal pour couvrir son épaule nue*

Enoncé du verdict :

Citation :: Le 2 Aout de l’an de Grâce 1456.

Vous êtes porté devant notre cour de justice, pour avoir bafoué le décret du 2 juin 1456, concernant la limitation numéraire d’achat des denrées sur le marché de Bayonne.
Ce décret étant sous la coupe d’un cas de jurisprudence, l’acte d’accusation invalide pour escroquerie est donc requalifier en Trouble à l’ordre public, pour mise en péril du développement économique de la ville de Bayonne.
Vous avez reconnu les faits de votre infraction. Vous vous en excusez par le fait que vous ne connaissiez pas ce décret, que vous ne savez ni lire, ni écrire.
Sachez Que nul n’est censé ignoré la loi Gasconne, le fait que vous n’ayez pas pris connaissance des décrets municipaux de Bayonne, malgré leur multiple publication, ne vous excuse de rien.
Le fait de ne pas avoir répondu au courrier de conciliation, envoyé par les forces de police de Bayonne, excusés, je suppose par votre illettrisme. Ne sera pas non plus pris pour une raison valable.
Je vois bien que vous êtes une personne, qui n’a pas peur de son prochain et qui ose demander lorsqu’il ne sait pas, vous le dîtes vous-même. Vous auriez largement pu demande à une personne de votre entourage, de vous faire la lecture de vos courriers.
Vous voyez la justice Gasconne n’est pas dupe…
Vous êtes donc déclaré coupable de Trouble à l’ordre public !
Etant donné que vous avez reconnu les faits, je vous condamne à une amende royale de 15 écus.
Sachez également Sieur Grhum et c’est valable pour votre témoin également, puisque cette Dame posait la question. La justice Gasconne n’a pas que ça à faire !
Si vous auriez répondu à la conciliation, vous ne seriez pas devant moi aujourd’hui et nous pourrions nous occuper plus profondément des vils gredins, pour reprendre les termes employés.

La séance est close !

Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus