Shadryu

Duché du Lyonnais-Dauphiné
Procès pour Escroquerie
Date d'accusation : 02/06/1458
Date du verdict : 20/06/1458

Nom de l'accusé : Shadryu
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie

Procureur : Tenshikuroi
Juge : Demons

Citation :: Acte d'accusation

En ce jour du 2 juin 1458,

Nous, Tenshikuroi Deschenaux, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l�autorité du Juge Demons à l�encontre de Dame Shadryu.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l�emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

La mairie de Montélimar vous accuse de ne pas vous être acquittée de vos impôts correspondant à la période du 25 juillet 1457 jusqu'à aujourd'hui et d�en refuser le règlement malgré les injonctions de la maréchaussée.

Voici les preuves que nous avons à votre encontre :

https://2img.net/r/ihimizer/img231/4190/impotsshadryu.jpg

vu l�article en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif au non paiement de l�impôt

V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

V.4.f.i De la procédure
Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par un agent de la prévôté, le maire ou une personne déléguée par le Maire, elle sera poursuivie pour Escroquerie

Considérant qu�en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d'escroquerie, nous vous demandons d�en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Citation :: Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

** La Cour avait assez attendu et le Juge Demons, à raison, avait décidé d'écourter la scéance. **

Votre Honneur,

Il n'y a rien de plus à ajouter. L'accusée, Dame Shadryu, n'a manifestement pas payé d'impôt depuis le 25 juillet 1457. Elle n'a pas non plus jugée bon de venir défendre son cas devant cette Cour.

Aussi, je demande la condamnation de Dame Shadryu pour Escroquerie et requiers à son encontre une amende de 100 écus. De plus, je demande 1 journée de prison pour l'outrage que constitue son absence aujourd'hui. Tout ça assorti d'un rappel de l'obligation de payer ces impôts... bien évidemment.

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

mesdames et messieurs, je ne trouve mots pour m'excuser. effectivement, je suis en retraite et n'ais pu regler mes impots. effectivement je n'ai que peu de liquidité et ne peut tous les regler. mais j'aime montelimar. je uis ici depuis des années. mon temoin vous dira a quel point j'aime cette ville et que je voudrais pouvoir y etre tous les jours. mais des circonstances m'en empeche. (prob hrp) je vous supplie de croire en ma bonne foi et mon envie d'etre presente chaque jour et de faire prosperer notre belle cité. mais je ne peux. pour le moment. d'ici aout, je pense reussir a regler certains problemes, me permettant de prouver mes dire. je ne demande que du temps pour prouver ma bonne foi, et si j'echoue, mettez moi au cachots, je ne m'y opposerais pas.j'aime cette ville, j'aime ce lieu et ses habitants mais je dois actuellement effectuer de nombreuses retraite pour survivre. j'avais cependant prevenue la senechaussée de ma situation mais cela n'a visiblement pas suffit. on me dit voleuse, escroc ou malpoli de n'etre venue plus tot. mais je n'ai vu cette convocation que le 17 juin. je vous prie de me pardonner. je ne demande qu'une seconde chance.
merci de m'avoir ecouter

Citation :: La défense a appelé Sibelle89 à la barre

Citation :: L'accusation a appelé Grenouille à la barre

Je n'ai pas grand chose a dire, tout est dans le dossier, dame Shadryu ici présente n'a pas payer ses impots depuis des mois et que grace au gens comme elle, Montélimar est en grosse difficultée.

Citation :

Le jugement a été rendu

*Lorsque chacun eut finit de s'exprimer Demons se leva pour énoncer son jugement : *

En ce jour du 20 Juin 1458, moi Demons Juge du Lyonnais-Dauphiné, vais rendre mon jugement.

Dame Shadryu vous accusée par la mairie de Montélimar de ne pas vous être acquittée de vos impôts correspondant à la période du 25 juillet 1457 jusqu'à aujourd'hui et d'en refuser le règlement malgré les injonctions de la maréchaussée.

Vous plaidez coupable et reconnaissez vos torts, j'espère que à l'avenir vous ferez plus attention! Cependant je reste dubitatif à vous voir dans l'incapacité de payer vos impôts devant la taille de votre bourse à votre ceinture! Lorsque vous ne payez pas vos impôts c'est tout le duché qui en souffre car pas assez d'argent se trouvent dans les caisses du duché ce qui provoque de nouveaux impôts que l'on pourrait éviter si tout le monde payait.

Citation :: En vertu de nos lois je vous déclare donc coupable d'escroquerie et vous condamne à 1 écus d'amende et à payer vos impôt dans les 5 jours, vous devrez alors envoyer une confirmation au procureur.

*Demons frappa alors de son marteau et la séance fut levée. *