Elviralarouge

Duché du Lyonnais-Dauphiné
Procès pour Escroquerie
Date d'accusation : 02/06/1458
Date du verdict : 20/06/1458

Nom de l'accusé : Elviralarouge
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.

Procureur : Tenshikuroi
Juge : Demons

Citation :: Acte d'accusation

En ce jour du 2 juin 1458,

Nous, Tenshikuroi Deschenaux, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l�autorité du Juge Demons à l�encontre de Dame Elviralarouge.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l�emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

La mairie de Montélimar vous accuse de ne pas vous être acquittée de vos impôts correspondant à la période du 23 mars 1458 jusqu'à aujourd'hui et d�en refuser le règlement malgré les injonctions de la maréchaussée.

Voici les preuves que nous avons à votre encontre

https://2img.net/r/ihimizer/img705/858/impotselvriralarouge.jpg

vu l�article en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif au non paiement de l�impôt

V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

V.4.f.i De la procédure
Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par un agent de la prévôté, le maire ou une personne déléguée par le Maire, elle sera poursuivie pour Escroquerie

Considérant qu�en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d'escroquerie, nous vous demandons d�en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Citation :: Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

** Encore une accusée qui considérait le passage devant un tribunal comme dépendant de ses convenances personnelles... Rien de tel pour irriter Tenshi. **

Votre Honneur,

Une affaire des plus simple. Les registres sont en effet très clairs. L'accusée, Dame Elvriralarouge n'a pas payé ses impots depuis le 23 mars 1458. Comme si ça ne suffisait, elle semble considérer que sa présence n'est pas du tout indispensable devant cette Cour.

Aussi, je demande la condamnation de Dame Elvriralarouge pour Escroquerie et requiers à son encontre une amende de 20 écus. De plus, je demande 1 journée de prison pour l'outrage que constitue son absence aujourd'hui. Tout ça assorti d'un rappel de l'obligation de payer ces impôts... bien évidemment.

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: L'accusation a appelé Grenouille à la barre

Je n'ai pas grand chose a dire, tout est dans le dossier, dame Elvira ici présente n'a pas payer ses impots depuis des mois et que grace au gens comme elle, Montélimar est en grosse difficultée.

Citation :

Le jugement a été rendu

*Lorsque chacun eut finit de s'exprimer Demons se leva pour énoncer son jugement : *

En ce jour du 20 Juin 1458, moi Demons Juge du Lyonnais-Dauphiné, vais rendre mon jugement.

Dame Elviralarouge est vous accusé de ne pas vous être acquittée de vos impôts correspondant à la période du 23 mars 1458 jusqu'à aujourd'hui et d'en refuser le règlement malgré les injonctions de la maréchaussée.

Son nom n'étant pas rayé des registres signifie qu'elle ne s'est toujours pas acquité de ses impôts ducaux. Il est bien de dommage de voir comment certaines personnes ne se soucient pas de leur sort en ignorant notre justice.

Citation :: En vertu de nos lois, je la déclare coupable d'escroquerie et la condamne à 5 écus d'amende ainsi qu'à 1 journée de prison. De plus je rappelle qu'il est obligatoire de payer ses impôts.

*Demons frappa alors de son marteau et la séance fut levée. *

Gardes, allez la chercher.