Thiriétus

Duché du Lyonnais-Dauphiné
Procès pour Escroquerie
Date d'accusation : 16/06/1458
Date du verdict : 29/06/1458

Nom de l'accusé : Thiriétus
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.

Procureur : Tenchikuroi & Dameisabeau
Juge : Licenscar

Citation :: Acte d'accusation

En ce jour du 16 juin 1458,

Nous, Tenshikuroi Deschenaux, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l�autorité du Juge Demons à l�encontre de Messire Thiriétus.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l�emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Vous êtes accusé d'avoir acheté sur le marché de Briançon, le 9 juin 1458, 7 sacs de blé a 12 écus, alors qu'il s'agissait de marchandises exclusivement réservées à la mairie en vertu de ce décret :

Décret sur les SACS de BLE réservés à Briançon

Les sacs de blé mis en vente à 12 écus sur le marché de Briançon sont strictement réservés à la mairie de Briançon.

Tout contrevenant à cet article sera poursuivi pour escroquerie.

Faict à Briançon le trentième jour du mois de mai MCDLVII.

Et en voici la preuve :

https://nsa14.casimages.com/img/2010/06/09/100609085911631347.jpg

Considérant qu�en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d'escroquerie, nous vous demandons d�en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Citation :: Première plaidoirie de la défense

bonjour votre honneur.
en effet,je me suis rendu coupable d'avoir acheter du ble sur la marche a 12 ecus,mais il faut dire que le message en mairie n'est pas tres claire:je m'esplique.au debut du message du maire,il est dit que la mairie rachette le ble a 12ecus 50 alors que tous en bas du message du maire,il est bien marqué en effet que le ble a 12 ecus est bien reserve a la mairie.
je veut bien assumer le fait que j'aurais du lire jusqu'a la fin du message du maire,mais il faudrais peut etre egalement faire de l'ordre dans les ecrit de la mairie.
de plus,je n'achete pas le ble pour pouvoir le revendre sur le marche mais simplement pour pouvoir faire de la bonne farine pour nos amis(es) les boulangers.d'autant plus que si vous regarder bien les prix que je pratique,je suis certainement celui qui vend sa farine le moin chere .
enfin quoi qui l'arrive,j'assume totalement les fait et je ferais en sorte que cela n'arrive plus.
je suis pret a payer l'amende si il le faut.

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

Suite au changement de mandats ducaux, la procureur adjoint Dame Isabeau, reprit les dossiers en souffrance afin d en poursuivre les procédures et s�avança à la barre pour requérir sur un cas d�escroquerie après avoir écouté avec attention les témoignages*

Votre honneur, l accusé reconnaissant les faits, sa défense s�appuyant sur une méconnaissance des lois et bien que nul n�est censé l�ignorer , l�accusation n a aucune raison de douter de sa bonne foi.

Il s agit d�une première infraction apparemment involontaire, la partie plaignante elle même lui
accordant des circonstances atténuantes, la procure se ralliera à elle pour la demande de sentence.

Attendu les circonstances atténuantes sus citées, l accusation requiert à l�encontre du sieur Thyriétus
- Une amende symbolique de 1 écu à titre d avertissement
- Des excuses publiques en halle de Briançon.

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

votre honneur,je reconnais les faits et je suis pret pour la sentance.

Citation :: L'accusation a appelé Elisabeth1964 à la barre

Citation :: L'accusation a appelé Hardryan à la barre

Votre Honneur.
L'accusé assume. Rien à dire d'autre par rapport à cette affaire où il m'a acheté 7 sacs de blé à 12 écus que je destinais à la mairie de Briançon. J'espère que vous serez somme toute clément et qu'il démontrera tout de même un peu plus de remords. Si je peux me permettre, des excuses publiques sous supervision du bourrel en halle de Briançon seraient les bienvenues, ça mettrait un peu d'animation dans la ville, ça nous permettrait de tous nous rassembler et de montrer à Thirietus qu'on compte sur lui pour ne pas recommencer et qu'on est prêts à le soutenir dans ses efforts.

Citation :

Le jugement a été rendu

En ce jour du 29 Juin 1458, moi, Licenscar, Juge du Lyonnais-Dauphiné, vais rendre mon jugement.

Messir Thiriétus, vous êtes accusé d'avoir acheté sur le marché de Briançon, le 9 juin 1458, des sacs de blé réservés à la mairie par décret.

Vous reconnaissez les faits, et puisqu'il s'agit d'une première infraction involontaire, la cour vous accorde les circonstances atténuantes.

Citation :: En vertus de nos lois, je vous déclare coupable d'escroquerie, et vous condamne à une amende symbolique d'1 écus ainsi que des excuses publiques à faire en halle de Briançon (Forum et aide &#8594; Accéder au forum avec mon compte joueur &#8594; La Gargote Dauphinoise &#8594; La halle de Briançon).
Vous devrez ensuite apporter la preuve de vos excuses publiques ici : http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/depot-des-preuves-d-application-des-peines-t19051.htm

Duché du Lyonnais-Dauphiné
Procès pour Escroquerie
Date d'accusation : 8/07/1458
Date du verdict : 3/08/1458

Nom de l'accusé : Thirietus
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.

Procureur : Soleil
Juge : Licenscar

Citation :: Acte d'accusation

En ce jour du 8 Juillet 1458,

Nous, Soleil, Procureure du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l�autorité du Juge Liscensar à l�encontre de Thirietus

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l�emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Vous êtes accusé d'avoir vendu sur le marché de Briançon, le 3 juillet 1458, 4 stères de bois a 4,40 écus.

Et en voici la preuve !!

https://2img.net/r/ihimizer/img52/8150/thir.jpg

La vente de stère de bois à un prix supérieur à 3,80 écus est interdite sur Briançon par un décret de la ville :

Décret sur la vente et l'achat de stères de bois à Briançon

Article 1
Il est strictement interdit de vendre des stères de bois à plus de 3.80 écus sur le marché de Briançon.

Article 2
Les stères de bois en vente à 3.80 et moins sont strictement réservées à la mairie de Briançon.

Article 3
a) Seule la mairie de Briançon a le droit de vendre des stères de bois au-delà de 3.80 écus.
b) Les stères de bois vendues à un prix supérieur à 3.80 écus sont réservées aux forgerons, charpentiers et boulangers de Briançon.

Tout contrevenant à ces articles sera poursuivi pour escroquerie.

Considérant qu�en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d'escroquerie, nous vous demandons d�en rendre compte devant la Cour.

Nous signalons à la cour que nous avons à faire à un cas de récidive, le prévenu ayant été déclaré coupable d'escroquerie

Citation :: Première plaidoirie de la défense

bonjour votre honneur,
oui je suis coupable d'avoir vendu 4 steres de bois a 4 ecus40 sur le marche et j'assume totalement .cependant,je ne regrette pas,car obliger les habitants de briançon a travailler durement,a couper du bois pour pouvoir le revendre pour la maudite somme de 3ecus 80,ce qui m'aurais raporter que 15ecus20 pour une journée de travaille.et bien non,je ne regrette pas du tout et j'espere que cela va en faire reflechir beaucoup par rapport au prix de revente et peut etre quand il n'y aura plus personne pour couper du bois,la mairie reflechira un peu plus a ces loi absurde.
votre honneur ,je vous le repete,je suis coupable ,mais j'assumerais pleinement ma peine

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

Votre honneur, l accusé reconnaissant les faits, sa défense s�appuyant sur une contestation des lois , il ne nous ai pas permit de prendre cette défense en compte ici

La partie plaignante fait le rappel d'une autre affaire qui a déjà été jugée, je n'en prendrais pas acte ici. Dame ninoua nous donne aussi un autre aspect de la personnalité de l'accusé qui fait lui même don d'une somme consequente à la ville.
Nous considèrerons ça comme une sorte de repentir
.

Attendu les circonstances atténuantes sus citées, l accusation requiert à l�encontre du sieur Thirietus
- Une amende symbolique de 1 écu
- Un travail à la mine de 3 jours

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

bonjour votre honneur,
je prend acte de la peine et je l'accomplirais.

Citation :: L'accusation a appelé Ninoua à la barre

*Appelée à témoigner pour le procès du sieur Thirietus, la Bourgmestre de Briançon se trouvait sur un banc et écoutait attentivement le discours de l'accusé. Quand son tour fut venu, elle se leva pour se placer derrière la barre et salua respectueusement le Juge et le Procureur.*

Votre Honneur,
Je souhaiterais d'abord modérer quelques propos que nous venons d'entendre. Rien n'oblige Messire Thirietus à aller travailler en forêt.
Ensuite, je ne crois pas que nous soyons au bon endroit pour débattre de la pertinence de ce décret. Je n'ai jamais refusé le dialogue avec les Briançonnais et je me suis toujours tenue à leur disposition pour toute doléance qu'ils pourraient exprimer. Ce n'est pas en fraudant que l'on ouvre la discussion.
Par ailleurs, Messire Thirietus m'est aussi connu pour avoir acheté des sacs de blé réservés à la mairie. Etes-vous aussi en désaccord avec ce décret-ci Messire ?
Pour finir, et j'espère que l'accusé pourra nous éclairer là-dessus, je signale que Messire Thirietus a fait un don de 400 écus à la mairie de Briançon cette semaine. J'ignore s'il s'agit-là d'un acte de repentance, ce que je souhaite, mais peut-être que Messire Thirietus voudra s'expliquer lui-même.

*Ninoua salua la Cour et retourna s'asseoir en attendant la suite du procès*

Citation :

Le jugement a été rendu

En ce troisième jour du mois d'août de l'an de grâce 1458, moi, Thiberian Baccard, Juge du Lyonnais-Dauphiné, vais rendre mon jugement :

Vous êtes accusé d'avoir vendu sur le marché de Briançon, le 3 juillet 1458, 4 stères de bois a 4,40 écus et d'avoir ainsi violé le décret municipal actuellement en vigueur dans la petite ville au grand renom.

Citation :: Après avoir écouté les demande de l'accusation, je vous condamne séance tenante à 4 jours de travail à la mine ainsi qu'a une amende symbolique de 1 écus.

J'espère que le jour que j'ai ajouté vous permettra de comprendre que ce n'est pour par la rébellion que l'on obtiens une meilleur écoute.
Vous avez jusqu'au 13eme jour de ce mois d'août 1458 pour régulariser votre situation.

Une fois la peine appliquée, vous devrez en rendre compte et prouver vos dires en la salle publique de justice :

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/depot-des-preuves-d-application-des-peines-t19051.htm