deedee Chef de Région Bretagne
Nombre de messages : 2253 Age : 36 Localisation : Normandie Réputation : 7 Points : 3311 Date d'inscription : 01/06/2010
| Sujet: Blashyrkh Mar 29 Juin - 21:11 | |
| Casier Judiciaire de Blashyrkh - Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Mars 1457
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deedee Chef de Région Bretagne
Nombre de messages : 2253 Age : 36 Localisation : Normandie Réputation : 7 Points : 3311 Date d'inscription : 01/06/2010
| Sujet: Re: Blashyrkh Mar 29 Juin - 21:12 | |
| - Citation :
Procès pour Trouble à l’Ordre Public
En date du mois de Mars 1457 Procès instruit le 1 mars 1457 Verdict rendu le 15 Mars 1457
Nom de l'accusé: Blashyrkh
Procureur: Garance Juge: Sardanapale
- Acte d’accusation
- Citation :
- Acte d'accusation
Votre Honneur,
Le prévenu Blashyrkh , du Duché d’Anjou a été surpris sur le Duché de Normandie armé d’une épée. Entre Fécamp et Honfleur.
Or selon la loi
Le port d'armes en Normandie est soumis à réglementation.
Seuls les Normands peuvent porter ostensiblement leur épée et bouclier. Les voyageurs non-Normands ne peuvent porter sur eux leur épée, celle-ci devant rester dans leur bagage et devant être déclarée lors de contrôle par la maréchaussée. Le port du bouclier et du baton leur est autorisé lors des déplacements sur les routes normandes. Le non respect de ce décret sera considéré comme une volonté belliqueuse et/ou malhonnête de la part des voyageurs. De ce fait, ils pourront être inculpés pour Trouble à l'Ordre Public.
Nous ne tolèrerons pas un manquement à cette loi.
Accusé, levez-vous
Garance Procureur Le 1er mars 2009
- Première plaidoirie de la défense
- Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Réquisitoire de l’accusation
- Citation :
- Votre Honneur,
L'accusé a eu une soudaine extinction de voix et m'a donc transmis sa première défense dont e vous fais lecture ici-même: https://i.servimg.com/u/f88/12/98/46/19/image_12.png.
* Se tournant vers l'accusé*
Toujours la même ritournelle.. Je ne savais pas.. Personne ne m'a mis au courant. Messire, vous me voyez confondue devant tant d'imprudence et d'impudence devant votre plainte. C'est à vous en tant que voyageur de vous informer des lois du Duché ou du Comté que vous traversez. Si vous aviez seulement fait une requête auprès de la Prevôte, la Vicomtesse Dunhyll, Nul doute qu'elle vous aurait signalé cette interdiction. Et Chaque douanier stipule bien dans son courrier que le voyageur est tenu de s'informer sur les lois normandes. Donc, je vous prie non de ranger vos armes et de quitter la Normandie dans les 3 jours pour respecter également l'Ordonnance Ducale du Duc Keur du 1er mars. Faute de quoi, vous goûterez à nos cachots. : https://i.servimg.com/u/f88/12/98/46/19/image_11.png. Vous voyez, je vous mets au courant.
Garance Procureur Le 8 mars 1457
- Dernière plaidoirie de la défense
- Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Verdict
- Citation :
- *Le Juge, Sardanapale, demanda le silence et prit la parole.*
L’accusé, Messire Blashyrkh, étant dans l’incapacité de prendre la parole, je vous donne lecture de sa deuxième plaidoirie, qu’il m’a fait parvenir par courrier : Expéditeur : Blashyrkh Date d'envoi : 2009-03-10 13:04:17 Le bonjour messire, je suis en procés en vos terres, mais suite à un probleme (HRP) je suis dans l'incapacité de prononcer ma deuxieme plaidoirie. Je vous l'envoie donc par la presente lettre :
"Le rebonjour messsire, j'aurais espéré avoir pu quitter votre riant duché avant la fin de ce procés, me mettant ainsi en comformation avec vos decrets, malheureusement une de vos armée en a décidé autrement. Je comprend bien la crainte qu'un voyageur désarmé et solitaire peut inspirer a toute une armée professionnelle, aussi n'en tiendrais je pas rigueur a vos courageux soldats, qui ont sans doute pris une decision strategique cruciale en rouant de coups ma pauvre personne. Helas ! le medecin m'a dit qu'il me faudrait au moins 45 longues journées de repos strict afin de m'en remettre, 45 journées ou il vous faudra encore supporter ma terrorisante compagnie... J'ai toutefois fait l'acquisition d'une superbe bicoque à Bayeux , et en ai profité pour demenager dans votre accueillant duché, me mettant déjà plus en comformité avec vos decrets. Bien à vous, https://i.servimg.com/u/f84/11/14/80/57/blashy10.png https://i.servimg.com/u/f84/11/14/80/57/blashy11.png
Considérant que les blessures de l’accusé sont déjà une forte pénitence pour ses actes, et qu’il lui est, de plus, impossible de quitter le sol normand comme demandé par la procure, je me contenterai d’une peine d’une (1) journée de prison, en espérant qu’il saura, lorsqu’il aura retrouvé toutes ses capacités, rester dans le respect des lois.
Greffier, veuillez prendre note de la sentence.
Fait à Rouen le quinzième jour de mars de l’an 1457 par Sardanapale de Hauteville, Juge de Normandie.
- Peine
- Citation :
- Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.
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