deedee
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 |  Sujet: Archimaid Mar 29 Juin - 20:31 | |
| Casier Judiciaire de Archimaide - Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Juin 1457
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deedee
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| | Sujet: Re: Archimaid Mar 29 Juin - 20:31 | |
| - Citation :
Procès pour Trouble à l’Ordre Public
En date du mois de Juin 1457
Procès instruit le 10 Juin 1457
Verdict rendu le 23 Juin 1457
Nom de l'accusé: Archimaide
Procureur: Sircharrette
Juge: Redwanator
- Acte d’accusation
- Citation :
- Monsieur le Juge,
Nous avons à traiter encore une fois d'une affaire de sans papiers.
Mais cette fois-ci outre la circulation sur le sol normand sans papier depuis le 3 juin, Archimaide se moque ouvertement des messages envoyés par la Prévôté.
Accusé :
https://2img.net/r/ihimizer/img229/2505/prevenuelematinarchimai.png
https://2img.net/r/ihimizer/img229/6869/suiveconnection.png
Parcours :
https://2img.net/r/ihimizer/img189/8199/parcourdearchimaide.png
Monsieur le Juge, vous devez faire cessez ce fléau. Une mesure coercitive légère serait un déni de justice, il faut maintenant montrer que la Normandie édicte des lois et qu'elle les fait respecter.
Le 10 juin 1457
Sircharrette, Procureur.
- Première plaidoirie de la défense
- Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Réquisitoire de l’accusation
- Citation :
- Sieur le Juge,
Archimaide montre encore une fois que la Justice ne le concerne pas. Il viole l'ordonnance Keur, il ne répond pas aux multiples convocations de ce tribunal.
Je requiers une amende de 30 écus et une obligation de quitter le territoire.
Le 20 juin 1457
Sircharrette, Procureur.
- Dernière plaidoirie de la défense
- Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Verdict
- Citation :
- L'accusé ayant quitté le territoire du Duché de Normandie avant que je prononce le présent verdict, je le condamne à s'acquitter d'une amende de 30 écus pour violation de l'ordonnance Keur.
Justice a été rendue !
Greffier veuillez prendre note.
Redwanator, Juge de Normandie,
le 23 Juin 1457,
à Rouen, Normandie.
- Peine
- Citation :
- Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Le prévenu a été condamné à une amende de 30 écus.
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