Alex0159

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public le 28/06/58.

Procès opposant Alex0159 au Comté de Rouergue.

Alex0159 était accusé de trouble à l'ordre public.

Nom du procureur : Cyrielle_
Nom du juge : Simont ~ Ophelya
Date du verdict : 28/06/58
Lieu concerné par l'affaire : Rouergue

Acte d'accusation :

Citation :: En ce XXI ème jour du mois de juin de l'an de grâce 1458, nous, Cyrielle_, Procureur du Comté du Rouergue, déposons une affaire opposant Alex0159 et le Comté du Rouergue, sous le chef d'accusation d'espionnage, assimilé à un Trouble de l'Ordre Public.
La plainte a été déposée par Dame Celia84000, comtesse.

Voici le texte relatif au Trouble à l'Ordre public
Cyrielle_ tendit au juge un extrait du Très Ancien Coutumier du Rouergue:
4.2.4.Du trouble à l'ordre public
L'ordre public désigne l'état dans lequel la paix, la salubrité, la tranquillité et la sécurité publique ne sont pas troublées dans un territoire donné à un moment donné.

Le trouble à l'ordre public est un délit correspondant à une atteinte portée à la paix, à la tranquillité ou à la sécurité publiques ou la perturbation d'un droit individuel ou d'une action du Comté exercé de manière licite.

Votre honneur,

Malgré les différentes lois en vigueur Alex0159 du Bourdonnais auvergne, est arrivé en nos terres Rouergate sans demander de laisser passer.

Voici le rappel du texte concernant la fermeture de nos frontières, je cite:

De nous, celia84000, Comtesse du Rouergue,
A vous tous qui liront ou se feront lire

- Devant la menace de brigands très présente en Rouergue nous décidons de fermer toutes les frontières du Rouergue des laisser-passer seront néanmoins accordais aux personnes qui en feront la demande.
Toute personne entrant en Rouergue sans laisser-passer sera immédiatement traduite devant la justice pour trouble à l'ordre public.

Toute personne étrangère au Rouergue est priée de quitter le Rouergue le plus rapidement possible ou de faire une demande de laisser-passer dans les 24 h au capitaine, au prévôt ou à la comtesse du Rouergue. Toute personne n'ayant pas fait de demande ou qui n'aura pas quitté le Rouergue dans ce délai sera traduite devant la justice du comté pour trouble à l'ordre public.

Nous interdisons aussi toute circulation en lance et en groupe à l'intérieur du comté. Toute personne qui se déplacera en Rouergue en lance ou groupe armé sans en avoir fait la demande au capitaine ou à la comtesse ou au prévôt sera traduite devant la justice du Comté pour trouble à l'ordre public.

Ceci prend effet immédiatement et ce jusqu'à nouvel ordre

Fait Millau, le quatorzième jour de juin de l'an de grâce 1458

Celia84000
Comtesse du Rouergue
Cyrielle_ releva la tête et se tourna vers le juge:
Votre honneur, la déclaration est claire: les étrangers ne sont pas les bienvenus en Rouergue. Il appartient donc à l'accusé de nous expliquer la raison de sa présence ici, sans avoir présenté de laissez passer.
C'est pourquoi j'appelle maintenant à la barre Alex0159 pour qu'il vienne nous faire part de sa version des faits.
Ayant présenté son procès au Juge,
Cyrielle_ rassembla ses affaires et alla s'asseoir pour écouter les dires de l'accusé.

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: *Alex écouta l'acte d'accusation quelque peu perplexe puis pris la parole a l'invite du procureur*

J'avoue être quelque peu surpris de cette convocation. Je ne suis absolument pas un espion j vous rassure de suite et si j'avais eu vent de cette déclaration j'aurais bien évidement fait une demande de laisser passer qui, m'aurait été j'en suis sur été accordé sans problème.

D'ailleurs, si je n'avais trainé pour travailler en tant que conseiller militaire dans l'armée de la capitale, je serais déjà parti je vous l'assure.

Voilà sur ce, comme vous l'avez dit je ne suis pas le bienvenue et je suis libre. Je quitte donc sur le champs votre duché en vous souhaitant bon courage dans votre lutte contre les brigands. Je me permets toutefois de regretter qu'un petit courrier ne m'ait été envoyé par vos service de sécurité, cela aurait éviter une procédure inutile.

*Alex se retira après cette brève mais sincère défense en espérant que sa bonne foi serait reconnue*

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: Cyrielle_ déroula un papier ...

Arrivé le 18 juin à Rodez.. et vous prétendez toujours ignorer nos lois alors qu'un simple regard en gargote suffit ou une question au maire.

Vous semblez croire que nous allons gentillement avaler la mélasse que vous nous avez préparé

Cette cour n'est pas dupe, vous etes loin d'être innocent comme en témoigne votre casier judiciaire

lex0159 : BA 2 TOP Brigandage 19/11/56 + 27/07/57 + 2 Trahison 22/06/57 + 09/11/57

Cyrielle_ haussa les épaules.

Monsieur le juge, on voit bien que ce sire se moque ouvertement de nos lois, il mérite une juste condamnation pour ça

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Enoncé du verdict :

Citation :: En ce jour du 28 juin 1458 Ophelya s'en vint pour juger le sieur Axel0159, elle avait écouté avec attention le procureur et la défense de l'accusé qui l'avait laissé assez perplexe,il n'avait pas jugé bon se renseigner des lois durant son séjour, n'avait même pas daigné se représenter pour voir ce qu'il en était de son procès, aussi elle le condamnait à 2 jours de prison et 10 écus d'amende.

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et �ne amende de 10 écus.