DameKay

Procès ayant opposé DameKay au Duché de Gascogne

DameKay était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : Xariane
Nom du juge : Heulynn de Cadenet-Bellec
Date du verdict : 07/06/1456
Lieu concerné par l'affaire : Gascogne

Citation :

Acte d'accusation :

Bonjour votre honneur je suis ici pour mette en accusation Damekay de Mimizan pour trouble à l’ordre public. La dame n’a toujours pas défait son groupe plus de 2 jours après avoir été averti, groupe comprenant Trenedan. De plus elle n’a ni signaler son groupe au prévost, ni donné son itinéraire comme demandé dans le décret.

Dame Christy l’aurait avertie en date du : 30 mai 1456

Décret non respecté :

a)Les groupes simples devront se signaler et donner leur itinéraire.
Ceci se fera par courrier MP (forum) auprès du Prévôt qui transmettra les informations aux guets.
En cas de non-respect de ceci, les personnes présentes dans le groupe pourront se voir mises en procès pour trouble à l'ordre public après un dépôt de plainte par les autorités judiciaires (Lieutenant, Sergents, Prévôt, Procureur).

Et preuve de non respect et de groupe :

https://2img.net/r/ihimizer/img385/2526/groujs3.png

La plainte :

http://chateaudemarsan.xooit.fr/t245-Dax-TOP.htm#p1680

Voilà votre honneur.

Xariane
Procureur de Gascogne
2 juin 1456

Citation :

Première plaidoirie de la défense :

???

Citation :

Réquisitoire de l'accusation :

???

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense :

???

Citation :

Enoncé du verdict :

*Encore un procès à propos des groupes...décidément, ce décret faisait bien des victimes !

Heulynn ne laissa rien transparaître de ses pensées, elle avait acquis une maîtrise d'elle-même au fil du temps, qui lui permettait de rester de marbre en toutes circonstances.
Elle se leva donc et une voix neutre emplit le tribunal.*

DameKay, bien que vous reconnaissiez être en défaut, il me semble, selon la déposition du Lieutenant Christys, que vous ayez ignoré son ou ses courrier(s).
C'est fort dommage, cela nous aurait évité à tous de nous retrouver ici, aujourd'hui.
Mais en l'occurrence, nous y sommes et donc, voici le rendu du jugement.

Nous, Heulynn de Cadenet-Bellecour, Juge sous le règne de sa Grâce le Duc Ursin, vous déclarons coupable de trouble à l'ordre public pour les faits reprochés, à savoir, la violation du Décret dit de Sécurité.
Nous prenons compte du fait que vous reconnaissez vos torts et nous suivrons donc notre Procureur dans sa demande d'amende en ne vous prenant que 10 écus.

Que cela soit dit, entendu et fait !

Heulynn de Cadenet-Bellecour
Juge.

Mont de Marsan, le 7 juin 1456

Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus