Damoisellek

Procès ayant opposé Damoisellek au Duché de Gascogne

Damoisellek était accusé de Trahison.

Nom du procureur : Xariane
Nom du juge : Heulynn de Cadenet-Bellec
Date du verdict : 04/06/1456
Lieu concerné par l'affaire : Gascogne

Citation :

Acte d'accusation :

Votre Honneur, je suis ici pour mettre en procès pour trahison, DamoiselleK, une vagabonde du comté de Béarn du village de Lourdes qui ne cultive n'y n'élève rien.
Cette dame est entrée en Gasconne en date du 22 mai 1456 sans demander la permission, comme le décret le stipule

La partie du décret enfrain:

partir du 18 mai 1456 :

*1) Tous les voyageurs étrangers désirant entrer en Gascogne devront faire une demande d'autorisation avant de pénétrer sur nos terres.

Ces demandes devront se faire par courrier MP (forum) auprès du Prévôt.
Celui-ci soumettra les demandes au Conseil qui délivrera ou pas les autorisations d'entrée, dans les trois jours.
Toute personne étrangère circulant sur nos terres sans autorisation pourra être mise en procès pour trahison ou haute trahison selon la gravité du cas et ce, sans dépôt de plainte au préalable.

La dame ne respecte, donc pas cette loi et d'ailleurs dans la journée du 24 mai 1456 à déposé une plainte par missive pour brigandage entre Bayonne et Dax Ce qui prouve qu'elle est bien venue en ces lieu.

Preuve qu'elle a bien été ici.

https://2img.net/r/ihimizer/img521/6953/plaintededemoisellek2tn5.jpg


Ainsi, comme le mentionne le décret, dame Seriella_13 qui est sergent de Bayonne est venue déposé la plainte.

http://chateaudemarsan.xooit.fr/t175-Bayonne-Demande-de-mise-en-proces-cont…


Voilà,le poste de guet qui a vu l'arrivé de la dame.

https://2img.net/r/ihimizer/img80/6976/hrp1gb3.jpg


(source: http://chateaudemarsan.xooit.fr/t94-Rapport-Douane-Village-de-Bayonne.htm?s… )


Fait le 25 mai 1456


Xariane
Procureur de Gascogne

Citation :

Première plaidoirie de la défense :

???

Citation :

Réquisitoire de l'accusation :

???

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense :

???

Citation :

Enoncé du verdict :

Nous voici encore devant un procès concernant les autorisations d'entrées en Gascogne !
Bien entendu, tout le monde ne pense pas à se tenir au courant des décrets avant d'entrer dans une région...c'est dommage, cela éviterait ce genre de procès !
Quoiqu'il en soit et après avoir entendu les différentes parties en présence, ainsi que le témoignage du Lieutenant, prenant comme référence ce fameux décret sur la sécurité...Voici donc le verdict de ce procès.

Etant donné que la dame Damoisellek a pénétré en nos terres sans connaître le décret sécurité,
Etant donné que apparemment, personne ne l'aurait avertie du fait qu'elle était en infraction,
Etant données les preuves et surtout le crédit que nous leur accordons en notre âme et conscience,
Etant donnée l'infraction commise,
Nous, Heulynn de Cadenet-Bellecour, Juge de Gascogne sous le règne de sa Grâce le Duc Ursin, déclarons l'accusée coupable du fait reproché sous le chef d'inculpation de trahison et lui donnons une amende de 3 écus, ce qui correspond, à l'heure actuelle, à la moitié de ses biens.

Que cela soit dit, entendu et fait !

Heulynn de Cadenet-Bellecour
Juge

Mont de Marsan, 4 juin 1456

Le prévenu a été condamné à une amende de 3 écus