Hyperfifi

Casier Judiciaire de Hyperfifi

Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Juin 1458

Citation :

Duché de Normandie

Office de Justice

Procès pour Trouble à l’Ordre Public

En date du mois de Juin 1458
Procès instruit le 23 Juin 1458
Verdict rendu le 26 Juin 1458

Nom de l'accusé: Hyperfifi

Procureur: Horloger
Juge: Alberic

Acte d’accusation

Citation :

Votre Honneur, membres de la Cour,

Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de messire Hyperfifi, accusé de trouble à l'ordre public.

Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, messire Hyperfifi, que durant ce procès vous pourrez vous faire assister par un avocat accrédité par le duché de Normandie.

Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint un décret Ducal.

Vous êtes accusé de Trouble à l'Ordre Public comme le stipule ce décret:

La journée pour le Duché : « Tous à la mine ! »

Dans le but d'optimiser l'exploitation des mines de plus en plus délaissées et pourtant indispensables à l'économie de notre Duché, le Conseil a décidé de mettre en place une journée obligatoire à la mine.

Le lundi est déclaré journée « Tous à la mine ».
L'ensemble des villageois est invité à se munir de sa pioche et se rendre à la mine de son village.
Chaque mairie devra organiser cette journée dans le dit-village.

Qu'il soit su que le lundi, aucune offre d'emploi pour les champs ne sera déposée à la mairie.
Seules les embauches pour les fonctionnaires sont autorisées pour permettre la bonne marche de nos institutions.

Se rendre à l'université, travailler seul dans son échoppe ou son champ, se rendre à la ressource du village (forêt, verger ou lac) reste cependant possible, si les mines sont pleines. De même, les embauches de la milice sont bien entendu maintenues.

Toute personne prise en infraction sera poursuivie pour Trouble à l'Ordre Public.

Faict à Rouen, le V Juin de l'An de Grasce 1458

Voici les pièces à conviction:

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Fait à Rouen, le vingt-troisième jour de juin de l an de Grâce 1458, par Horloger de Saint Amand de Thorigni, Procureur de Normandie.
Première plaidoirie de la défense

Citation :

Messires;

Désolé d'avoir enfreint une loi; mais j'ignorais que la journée du lundi était consacrée au travail dans la mine.
Je reconnais que c'est une négligence de ma part de ne pas avoir consulté les décrets de la mairie plus souvent et m'engage à ce que ceci ne se reproduise plus.

Respectueusement; Hyperfifi
Réquisitoire de l’accusation

Citation :

Votre Honneur, membres de la Cour,

messire Hyperfifi a simplement oublié cette journée-mine. Il semble de bonne foi, et sa bonne volonté semble patente.

Je requiers contre messire Hyperfifi un jour de travail à la mine.

Fait à Rouen, le vingt-cinquième jour de juin de l'an de Grâce 1458, par Horloger de Saint Amand de Thorigni, Procureur de Normandie..
Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Votre honneur

Si tel est la décision de la cour; j'accomplirais cette journée à la mine
Verdict

Citation :

En vertu des pouvoirs conférés par sa Grâce le Duc de Normandie ; décrétons ce qui suit :

Attendu que l’article présenté par le procureur a été bafoué et que l’accusé n’a nullement nié les accusations portées sur sa personne ;
Attendu, néanmoins, que l’accusé fait preuve de repentance et apparait ainsi à la cour comme étant sincère et crédible ;
Attendu, enfin, que le réquisitoire du procureur semble aux yeux de la justice de Normandie comme tout à fait adéquat ; condamnons messire Hyperfifi à une amende de un écus symbolique. D&#65533;autre part, ce messire devra se rendre, hic et nunc, à la mine afin d’y travailler pendant une journée. C’est ainsi, qu’il incombera aux autorités désignées de suivre la bonne application de cette sanction. Souhaitons également apporter la précision suivante puisqu’il apparaît à la cour que l’accusation bien que réelle et appuyée par des preuves concrètes, engage de manière trop forte l’intégrité morale de l’accusé et que de ce fait, les charges retenues ne parviennent pas à nous convaincre de la dangerosité et de l’atteinte réelle et prolongée portée à la Normandie ; demandons donc de manière exceptionnelle à la juge d’application des peines de ne pas ouvrir un casier judiciaire pour cette affaire ; motivons notre décision en constatant que l’article 5-8-B du livret V ne prescrit, en aucune manière, l’ouverture d’un casier judiciaire systématique lors d’une condamnation et que par conséquent, il reste à la discrétion du Juge que le condamné ait ou pas un casier judiciaire. Faisons savoir, enfin, qu’en cas de récidive, la justice de Normandie se montrera bien plus ferme tant dans ses attendus que dans sa condamnation finale.
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.
Peine

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.