Venitia

Procès : Trouble à l'ordre public pour brigandage

En date du mois d’avril 1455
Procès instruit le « début du procès »
Verdict rendu le « fin du procès »

Procureur : Ptitoliv
Juge : Val1

Acte d’accusation

Citation :

*Se tourne vers Vénitia, saisissant le deuxième acte d'accusation*

A présent à nous madame.

Aujourd'hui, en ce 29 Novembre 1455, Venitia, vous comparaissez devant la Cour de Justice Auvergnate, dirigée par le juge Val1 et requérant pour Cenedra.
Vous êtes accusé selon l' article 3 Titre B du Livre III du Codex du Bourbonnais Auvergne, de Trouble à l'Ordre Publique. Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

Livre III : du code pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.

Voici les preuves que la maréchaussée a pu obtenir.

*Le procureur tend les papiers à l'huissier qui de suite les donne les au juge.*

preuve1 : https://2img.net/r/ihimizer/img65/8383/23675439cg9.png
preuve2 : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=7386793&sid=016a5240cb4736d12c2d86f0d29fe274#7386793

Cenedra et Féeleone viendront à la barre témoigner.
De plus, je tiens à vous rappeler que vous avez le droit de rester en liberté jusqu’à la fin du procès.
L'accusé n'a pas non plus demandé d'avocat et voici un parchemin des lois de notre duché.

*Ptit alors à Vénitia le même parchemin.*
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=268104

Nous pouvons à présent entendre Venitia.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

*Venitia écoute attentive l'acte d'accusation, et sourit lorsqu'elle entendit le nom de Féeleone en temps que témoin.
Puis le juge se tourne vers elle lui donnant la parole.

Elle regarde tour à tour le juge et le procureur, et jette un petite regard à Bap juste à côté.

Elle se racle un petit peu la gorge avant d'entamer:*

Euh, hum, hummm.

Que dire à part que en effet je suis coupable. Oui, coupable d'avoir volé, si mes souvenirs son bon, trois malheureux écus et une ou deux miches de pain à la pauvre petite noblairaute Cénédra.

Oui, je suis coupable, mais les temps sont dur vous savez, il faut bien que nous mangeons. Puis je ne pense pas que c'est trois malheureux écus, et crée un quelconque dommage à madame la noblette. Surtout que nous avons été fort gentil avec elle, peut être un peu trop d'ailleurs.

Hum, je n'ai rien d'autre à dire...

*Elle fixe le juge, un petit sourire sur le visage, attendant un signe.*

Réquisitoire de l’accusation

Citation :

*Le procureur se tourne a présent vers Vénitia.*

Madame, vous êtes accusé du même crime que votre compagnon de chasse si je puis dire ainsi. Il sera donc demandé la même peine à une exception près! 50 écus, 1 jour de prison, mais la peine publique sera différente! Pendant une journée complète, des fruits pourris trainant dans les réserves de la foire ducale seront à la disposition des passants! ils pourront à leur guise vous jetter ces fruits. Cela regalera peut être votre ami à la fin de la journée. Evidemment, tout ceci se fera sous la surveillance du bourreau évidemment.

Bien monsieur le juge, voilà la proposition de l'accusation! En souhaitant que vous l'accepterez...

*Le procureur retourne s'asseoir, lançant un sourire dans le fond de la salle. Tout se passe bien, à part le langage des accusés mais on ne peut leur en vouloir, ils sont brigands après tout*

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

**Après avoir reussi à rester éveillé temps et si mal, elle vi le regard du juge et donne un petit coup de coude afin de faire parler Bap.
Elle écoute sans grande attention espérant juste en finir, lorsqu'il se tu elle n'attendit meme pas un signe du juge et pris la parole en restant assise de toute manière elle en aurait pas pour dix ans.**

Humm, bon bah moi msieur le juge, je dirais juste que les fruits pourrit c'est vraiment pas sympas. Puis si jamais il se trompe et me jette des pommes encore bonne cha fait mal quand meme.

Sinon rien de plus, euh, ah si comme Bap après z'arrète j'en ais marre de courrir par chemin retraite bien mérité. Et euh on peut y aller?

**Elle regarde Bap se disant que la fin approchait**

Témoin n°1 de l’accusation : LaFeeViviane

Citation :

" Au début du mois d'octobre, alors que je me trouvais dans le bureau des maréchaux de Murat, Dame Cenedra est entrée, afin de déposer publiquement la preuve qu'elle avait été rackettée par les accusés. N'ayant pu proposer la réforme du brigandage, j'ai donc immédiatement déposé plainte au château, suite à la demande de la victime...Que dire de plus? J'ai assigné les accusés à résidence, comme l'exige la procédure. Puis je n'ai plus eu aucune contact avec eux."

Témoin n°2 de l’accusation : Ptitoliv

Citation :

Dame Cenedra n'étant point présente dans notre duché, elle nous a donc envoyé un courrier.
Donc mesdames et messieurs, le message de Dame CeNeDra :


"Votre Honneur,

Permettez moi de vous présenter mes respects. J'espère pouvoir concourir par la présente à l'exercice d'une justice efficace et impartiale, dans la tradition de notre duché.

Je vous prie d'excuser mon absence. Vous m'avez appelée à témoigner à charge contre les marauds Bap et Venitia, brigands de petite envergure et de petits chemins.

A l'occasion d'un voyage entre Murat et Aurillac, j'ai été attaquée, par le biais d'une ruse aussi odieuse que transparente, par les accusés Bap et Venitia.

Après quelques vagues menaces proférés avec l'appuie d'une lame rouillée, ils me contraignirent à leur abandonner une pauvre bourse et quelques miches de pain. N'étant pas d'un naturel belliqueux, et consciente qu'une lame, toute rouillée qu'elle soit, reste un objet contendant, j'accédait à leur requête. Après quelques moqueries, ils me laissèrent continuer mon chemin, satisfaient de leur forfait.

L'honnêteté qui m'est devoir me fait signaler qu'ils prirent soin de me laisser une miche de pain. Sans doute virent-ils là un moyen de s'assurer un témoignage favorable lorsque viendrait l'heure de leur jugement...

Voici les faits tels qu'ils sont arrivés. En conséquence, je témoigne de l'activité de brigandage menée par lesdits Bap et Venitia sur les chemins du Bourbonnais Auvergne, activité à laquelle ils prenaient manifestement grand plaisir et amusement.

Fait à Vendôme, ce 2 décembre de l'an 1454, avec honneur et probité et pour faire valoir ce que de droit.

Dame CeNedra de Saint Romain la Motte.

Verdict

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
À la cour et aux personnes présentes, veuillez entendre mon verdict.

Attendu que l'accusée a enfreint la loi du Bourbonnais Auvergne en se rendant responsable brigandage et trouble à l’ordre public.

Attendu la prise de responsabilité certaine de l'inculpée et sa reconnaissance des faits ainsi que de sa bonne coopération au procès.

Nous déclarons la Dame Venitia coupable de brigandage et trouble à l’ordre public et accédons à la demande de la procure quant à la peine. Le coupable fera 1 jour de prison, payera une amende de 50 écus et après son séjour en prison, ira en place publique à Clermont et se fera jeter dessus quelques fruits pourris que la foire ducale a en trop. L’appréciation de la pourriture sera donc laissée à l’appréciation du bourreau.

Justice a été rendue ce dimanche 9 décembre 1455 par le juge Val1 au nom d'Alayn de Viverols, Duc de Bourbonnais Auvergne

Peine

Citation :

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et à une amende de 50 écus.

Procès : Trouble à l'ordre public pour brigandage

En date du mois d’avril 1460
Procès instruit le 11 avril 1460
Verdict rendu le 29 avril 1460

Procureur : Koslov
Juge : Dame Ulyceduel

Acte d’accusation

Citation :

En ce IIème jour du Mois de Avril de l An de Grasce MCDLX ( 1460) s ouvre le proces de Dame Venitia devant le Juge Ysaoth de Noihlac, présidant la Cour de justice du Bourbonnais-Auvergne, suite à la mise en accusation par le Procureur Koslov requérant pour le Duché du Bourbonnais-Auvergne.

*Les gardes font entrer le prévenu dans la salle d audience.
Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne observe l accusé entrer et s installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, il l informe de ses droits avant de passer à l acte d accusation*

A partir d aujourd hui, vous n avez plus le droit de quitter le Duché du Bourbonnais Auvergne jusqu à la fin du procès. Si vous désirez sortir de la cité où vous vous trouvez, il vous faudra en demander l autorisation à un maréchal en indiquant quelle bourgade du Bourbonnais-Auvergne vous désirez rejoindre. Dans le cas contraire, le délit de fuite représente une circonstance aggravante selon l alinea f, de l article IV-B-4, et entraîne une peine de prison supplémentaire.

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gratuit, par un avocat du Duché , dont voici l adresse :

* tend un parchemin à l accusé(e)*

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/informations-du-duche-f225/liste-des-avocats-du-barreau-du-bourbonnais-auvergne-t13457.htm#424305

Vous pourrez trouver leurs locaux en suivant ces indications: Forum principal - Duché du Bourbonnais Auvergne - Les institutions auvergnates - Salon d accueil du barreau des avocats

Vous avez également le loisir d appeler deux personnes à la Barre pour témoigner et soutenir votre défense. Ils auront alors 48 heures pour se prononcer.

De plus, nous ajoutons que si vous veniez à vous terrer dans le silence ou à quitter cette salle au cours de votre procès, vous en êtes le seul responsable. En vertu du principe de condamnation par défaut de la Charte de Bonne Justice de la Cour d Appel, votre absence ou silence ne peut servir à invoquer une atteinte aux droits de la défense. Tout retard ou empêchement doit être notifié à notre Cour de Justice, dont le Juge ici-présent sera seul à en accepter ou non les termes.

*Le silence se faisant dans la salle , le procureur entame l énoncé de l acte d accusation*

Dame Venitia tient son lieu de résidence principale à Tonnerre. Son casier judiciaire dans le Duché du bourbonnais Auvergne est vierge

Dame Venitia, vous comparaissez aujourd hui devant cette Cour car vous êtes accusée de Trouble à l’ordre public pour Brigandage selon l article 3, Titre B du Livre III du Codex du Bourbonnais Auvergne.

Je rappelle à la Cour les lois qui ont été enfreintes :.
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Livre III : du code pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 3 : du trouble à l’ordre public
Toute atteinte à l’intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais Auverge, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l’ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l’ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.
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Votre honneur, voici le résultat de l enquête menée par la prévoté qui justifie de notre présence devant vous.
Huissier, s il vous plait...

* Le Procureur tend le dossier à l huissier qui s empresse de le porter au Juge et à la Défense : *
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a) Faits commis par l'accusé et la ou les victimes :

Sire Tiiobiloute et Dame Colombe_de_singrist ont été agressés dans la nuit du 4 au 5 Octobre 1459 par un groupe sur les chemins de notre duché, entre Aurillac et Murat (preuve 1 et 2). Ils ont déposés plainte auprès de la Maréchale MissAnasthasia qui prit leurs dépositions. (preuve 3 et 4) Cependant le Sire semble avoir un don de sorcellerie qui lui permet de connaitre le nom de ses agresseurs et les reconnaitre dans la pénombre de la nuit, car il s'est mis à crier haut et fort le noms de ses agresseurs, dès lors tout avis de recherche serais bien inutile.

Le Sire déclare la perte de 7 Pains et d'environ 100 écus.
La Dame déclare la perte de 3 épis de mais et environ 30 écus.

b) Procédure mise en place (présentée dans l'ordre chronologique) :

Dès réception de la plainte, le Bureau du Brigandage a préparé un avis de recherche mais l'individu a été identifié par les douaniers à la frontière du duché en la personne de Venitia grasce à la description faite par les victimes.

En conséquence, un dossier a été monté suite à cette reconnaissance et présenté ce jour à la Prévôté pour qu'arrestation et enquête soient faites.

Dame Venitia a été assignée à résidence en le village de Moulins jusqu'au 07 Avril 1460 ( Preuve 5 )

Vous trouverez copies des preuves ci-jointes:
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Preuve 1 : https://2img.net/r/ihimg/photo/my-images/16/brigandagetiiobiloute05.png/
Preuve 2 : https://2img.net/r/ihimg/photo/my-images/52/brigandage5102011colomb.jpg/
Preuve 3 : https://2img.net/r/ihimg/photo/my-images/32/colomberacketmiss1.jpg/ // https://2img.net/r/ihimg/photo/my-images/593/colomberacketmiss2.jpg/
Preuve 4 : https://2img.net/r/ihimg/photo/my-images/832/tiobiloutr.jpg/
Preuve 5 : https://i.servimg.com/u/f41/16/31/76/89/assig_28.jpg

En supplément de ces preuves, sont appelés à témoigner de vive voix:
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Sire Tiiobiloute
Dame Colombe_de_singrist
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*En ayant terminé avec l acte d accusation, le Procureur s adresse plus particulièrement à l accusé(e): *

Voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis, code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne, et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l accusé(e) *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Si vous le permettez, Monsieur le juge , nous pouvons maintenant entendre ce qu à à dire le prévenu pour sa défense.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :

* Après quelques instants, sur un signe du juge, Levio se lève à nouveau et donne son réquisitoire *

Il ne fait pas l'ombre d'un doute, pour quiconque, que le brigandage est un geste bas et infâme. Dame Colombe et son compagnon se sont vu violentes, dépouilles et deshonores, sur les chemins de notre Duche. De tels agissements incarnent malheureusement si bien cette tirade:

La liberté des uns s'arrete ou devute celle des autres

Notre Justice ne peut laisser cela sans sentence. Au nom d'un Duché ou il fait bon être libre.

Dame Venitia, sur le banc des accusés, fut reconnue sans la moindre hésitation comme auteur de ce délit. Nous fournit-elle des explications ? des excuses ? des regrets ?
Elle s'en est allé avec un butin valant plus de 500 écus, le fruit du labeur des victimes.

Je réclame pour elle le sort des lâches, à la hauteur du butin qu'elle a amassé sans scrupule. Deux jours de prison ferme et 15 écus d'amende. Peut être comprendra-t-elle que seul le travail honnête rend prospère.

* Levio se retourne et va s'asseoir *

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de l’accusation : Levio

Citation :

* Levio ajouta un élément en se levant devant Madame le Juge *

Les deux plaignants ne pouvant être présent au procès, ils ont fait parvenir un courrier dont je viens de faire reception. J en fais lecture à voix haute.

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Bonjour Messire Levio.

J'etais donc accompagnée de Messire Tiiobiloute. Nous avions quitté Bayonne pour venir à Cosne.
Pour ma part, il s'agissait d'un déménagement.
Mais je n'avais pas grand chose sur moi. Un peu d'argent, et quelques vivres, pour me sustenter durant le voyage.
De mémoire, je ne saurais vous dire mon inventaire exact, car les faits remontent à la nuit du 4 au 5 octobre 1459.
Cependant, j'ai il y a peu, témoigné pour le meme brigandage, mais s'agissant cette fois de .kiara. qui faisait partie du même groupe.
Sans doute retrouverez-vous trace de mon témoignage.

Cette nuit là donc, il faisait clair. La lune éclairait comme en plein jour. Soudain, de derrière les buissons, surgirent 5 brigands qui nous détroussèrent, nous laissant sans le sou, et sans victuailles aucune.

A 5 contre 2, nous n'avions aucune chance !

Voici donc la preuve de mon agression:
https://2img.net/r/ihimg/photo/my-images/812/brigandage5102011colomb.jpg/

et de celle de Messire Tiiobiloute:
https://2img.net/r/ihimg/photo/my-images/13/brigandagetiiobiloute05.png/

Je ne puis malheureusement pas me rendre en vostre duché pour y témoigner, car je suis actuellement à Uzes, en route vers la Provence.

Bien cordialement

Colombe de Singrist,
Lieutenant de Police de Cosne
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Verdict

Citation :

Veuillez vous lever et faire silence, je vous prie !

Dames, Messires, moi, Dame Ulyceduel, Juge du Bourbonnais Auvergne, vais prononcer le verdict dans l affaire opposant Messire Tiobiloute et Dame Colombe_de_singrist à Dame Venitia, mise en accusation pour Trouble à l ordre public pour brigandage.

Vu les Lois fondamentales du royaume,

Vu la Charte du Juge,

Vu le Codex du Bourbonnais Auvergne,

Vu l acte d accusation produit par la procure ;

Prenant en compte le réquisitoire de l accusation, formulé par Messire Levio, Procureur du BA et le témoignage écrit de Dame Colombe_de_singrist lavictime.
Prenant en compte les preuves versées au dossier.
Prenant en compte que la prévenue brille par son absence devant cette Cour et par conséquent ne nie pas l acte de brigandage.

La Cour reconnaît les faits qui sont reprochés à Dame Venitia et la condamne à une peine de 50 écus pour les caisses Royales et 2 jours dans les geôles Clermontoises afin qu elle réfléchisse sur ses agissements.

Jugement rendu par Dame Ulyceduel pour sa Grasce Semias de Marigny, Duc du Bourbonnais Auvergne, le 29 avril 1460.

La séance est levée.

* La Juge frappe de son maillet sur le bureau, se lève et quitte le Tribunal.*

Peine

Citation :

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et à une amende de 50 écus.