Trompette

Accusé reconnu coupable de trouble de l'ordre public (brigandage) le 11 juin 1457

Acte d'accusation

Citation :: En ce 4ème jour de juin de l'an de grâce milCCCCLVII, Trompette , comparaît devant le Juge Fabien74, présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et , est mis en accusation par le Procureur Agwalenn, requérant pour le Duché.

*Les gardes font pénétrer l'accusé dans la salle d'audience.*
Trompette, vous êtes accusé de trouble à l'ordre public.
Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

Livre III : du code pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.

En effet , Sire Brenan et Dame Ilayna ont été agressés dans la nuit du 29 au 30 avril 1457 par un homme entre Murat et Polignac (preuve 1). Il a déposé plainte au bureau du brigandage, et c'est le Prévôt Alethea qui prit la déposition (preuve 2).
La victime Ilayna déclare qu'on lui a volé 260 écus, 15 stères de bois et 5 miches de pain

L'enquête de nos Maréchaux d'investigation a pu nous apporter les preuves suivantes:

* Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *

Preuve 1 : http://images.imagehotel.net/?4olhsib6bq.png
Preuve 2 : http://images.imagehotel.net/?3e3nxo75fw.jpg
Preuve 3 : Avis n°86
Preuve 4 : https://nsm01.casimages.com/img/2009/05/27/09052702390848043740884.jpg
Preuve 5 : https://2img.net/r/ihimizer/img36/9250/testtrompettetidus.jpg

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché.

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Avec votre permission, Messire le Juge, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Votre honneur,

moi qui n'avais jamais eu l'occasion de me présenter devant vous, voilà que cela devient une habitude. Hier témoin, aujourd'hui accusé.

Plus sérieusement votre honneur, je me passerais bien de ces histoires. Nullement que je mette en doute la parole de cette dame, mais admettez que cette histoire est fort étrange.

Madame déclare avoir pêché 4 poissons, mais la personne qui l'a soit disant racketté n'y a pas touché. Peut-être était-il allergique aux écailles ?
Le sire qui l'accompagne aujourd'hui ne déclare aucun vol. C'est donc qu'il n'avait rien sur lui, étrange n'est-il pas ?

D'ailleurs, je vous prie de m'excuser, mais je ne me considère pas comme très costaud (56 de force). Je ne sens pas déjà pas trop en sécurité ici avec cette dame qui semble vouloir me faire peur, équipée d'une épée dans la salle du tribunal. A deux, en armes comme ils sont, croyez-vous que j'aurais jamais imaginé de tenter de m'attaquer à eux.

En effet, je travaille surtout mon intelligence. Aussi je ne vois pas bien dans quelle condition j'aurais pu rencontrer le messire au fond de la salle. Tidus dites-vous ?
Voici presque un mois que je fréquente l'Université, et je peux vous assurer n'y avoir jamais ne serait-ce qu'aperçu cet individu. Ni où que ce soit d'ailleurs. Messire Tidus, où m'avez-vous donc vu, je suis curieux de savoir ?

Votre honneur, je suis venu ici hier, déposer pour un tout autre procès. J'espère que les évènements d'aujourd'hui n'ont pas de liens avec mes propos d'hier. Mais j'ai bien peur que ces individus cherchent à tirer profit de la situation. J'espère que la lumière sera faite sur cette histoire, et, s'il s'avère que ces gens ne se trompent pas mais mentent sciément, qu'ils seront punis.

Réquisitoire

Citation :: Votre honneur,

je pense que l'accusé cherche a noyer le poisson, ce triste Sire est un brigand de grand chemin qui non seulement déleste ses victimes mais en plus ne reconnait pas les faits.
Que dire de lui mis à part qu'il cherche à détrousser de gentils voyageurs, du peux de choses qu'ils possèdent.C'est une honte, trouvez vous un travail honnête et cessez de traiter vos victimes de menteurs, assumez un peu vos actes que diable !.

Votre honneur je requiers à l'encontre de l'accusé, un peine de 50 écus d'amende.

Merci votre honneur.

Verdict

Citation :: En ce 11 de juin 1457, moi, Fabien de la Fléchère-Marigny, vais rendre mon verdict.
Votre manque d'honnêteté vous en coûtera messire.
L'accusé est reconnu coupable et est astreint à une amende de 25 écus au Roy.
La séance est levée.

DOSSIER CLASSE APRES VERIFICATIONS D'USAGE LE 11 JUIN 1457