Archives de France, donjon de Saint-Félix
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.


Ici sont conservés les registres des maires & conseils des provinces francophones
Toutes les informations consignées sur ce forum s'inscrivent dans un cadre fictif et ludique. Les ressemblances avec la vraie vie sont fortuites.
 
AccueilAccueil  RechercherRechercher  Dernières imagesDernières images  S'enregistrerS'enregistrer  ConnexionConnexion  
-29%
Le deal à ne pas rater :
DYSON V8 Origin – Aspirateur balai sans fil
269.99 € 379.99 €
Voir le deal

 

 Doudou

Aller en bas 
AuteurMessage
deedee
Chef de Région Bretagne
deedee


Nombre de messages : 2253
Age : 37
Localisation : Normandie
Réputation : 7
Points : 3311
Date d'inscription : 01/06/2010

Doudou Empty
MessageSujet: Doudou   Doudou EmptyJeu 24 Juin - 17:44

Casier Judiciaire de Doudou

  • Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Mars 1454

Revenir en haut Aller en bas
http://canoncity.forumactif.org/
deedee
Chef de Région Bretagne
deedee


Nombre de messages : 2253
Age : 37
Localisation : Normandie
Réputation : 7
Points : 3311
Date d'inscription : 01/06/2010

Doudou Empty
MessageSujet: Re: Doudou   Doudou EmptyJeu 24 Juin - 17:44

Citation :
    Doudou Normandie
      Duché de Normandie
        Office de Justice

          Procès pour Trouble à l’Ordre Public

          En date du mois de Mars 1454

          Procès instruit le 18 février 1454
          Verdict rendu le 09 mars 1454


          Nom de l'accusé: Doudou

          Procureur: Claudal
          Juge: Kark


          • Acte d’accusation
            Citation :
            Eh non, monsieur Doudou, pas de chance...
            Aujourd'hui, j'ai constaté l'arrivée suspecte d'une bonne quinzaine d'Artésiens, tous venant d'Amiens...par principe de précaution, j'ai posté un message sur l'affichage de la mairie stipulant à tous les étrangers de se signaler auprès de moi, afin d'expliquer cette présence suspecte (car là au total on se retrouve avec une trentaine d'Artésiens rien qu'à Dieppe : il y a de quoi se poser des questions)
            A l'instant où je rédige cet acte d'accusation, une révolte a peut-être été lancée, et elle va peut-être réussir. Si c'est le cas, je préfère prendre les devants. J'ai pris au hasard 2 Artésiens possédant pas mal d'argent, et vous êtes de ces deux-là (d'autres suivront peut-être, ne vous inquiétez pas, si la révolte aboutit et que la mairie de Dieppe est pillée).

            Expliquons un peu de quoi je vous accuse : de ne pas vous être signalé auprès de moi. Malgré le message d'avertissement sur l'affichage de la mairie, je n'ai reçu aucun courrier de votre part.
            Pourtant le message avait été posté vers 13h et vous vous êtes connecté à 21h40...donc je pense qu'il y avait largement le temps de me prévenir.
            D'autres l'ont fait, pourquoi pas vous ???
            Autre chose : entre le moment où vous êtes arrivé à Dieppe et 17h30, il a été constaté une augmentation de votre trésorerie de 320 écus, correspondant curieusement à la vente de 10 carcasses de vache.
            J'avais pourtant expressément marqué sur l'affichage que je considérais la vente automatique par les étrangers Artésiens comme une attaque économique !!!
            Si une révolte réussit, et comme vous ne vous êtes pas signalé auprès des autorités compétentes comme marchand ambulant ou simple visiteur, vous ne pourrez qu'être considéré comme complice et vous ferez partie de ceux qui payeront pour les autres...
            Espérons pour vous qu'aucune révolte n'aboutisse; encore mieux : qu'aucune révolte ne soit lancée.

            Ruhtra, maire de Dieppe et connétable de Normandie,
            en ce petit matin (3h ^^) du samedi 18 février

          • Première plaidoirie de la défense
            Citation :
            bonjour Mesdames et Messieurs.
            Je vais être bref. Oui je me suis connecté à 21h40 mais je ne me suis pas rué sur l'annonce du village.
            De toute façon j'avais déjà effectué mes actions, je me suis connecté pour avoir acces au forum car je suis chef modérateur flamands (vous mettez des arguments irl de connexions donc je repond par des faits irl).
            De plus, selon vos lois :
            II- Les arrétés municipaux:
            Un maire a le droit de faire appliquer une loi dont il est l'instigateur, avec son conseil, et si cette loi a été approuvée par le conseil ducal.

            J'aimerai voir l'accord du conseil sur vos arrétés express. S'il n'y en a pas, elles ne sont pas valables...

            merci de votre attention

          • Réquisitoire de l’accusation
            Citation :
            "Dans le contexte de crise actuel et au vue des menaces économiques qui pèsent sur la ville de dieppe, le conseil reconnait tout autorité au maire de dieppe pour mettre en jugement toutes les personnes qu'il estimera responsable de la situation.
            Le conseil Normand"

            Cette décision, prise à l'unanimité, assure la validité de votre mise en accusation.
            Notez que l'accusation ne porte pas uniquement sur votre silence (non réponse à un message adressé à tous les Artésiens sur l'affichage de la mairie), mais aussi et surtout sur la vente abusive de carcasses de vache.
            Et même après votre mise en accusation, vous avez continué à accabler Dieppe de carcasses, comme un pied de nez à Dieppe, sa mairie, son maire, et à la justice Normande, ainsi qu'à la Normandie.
            Mes enquêteurs vous ont eu à l'oeil tout le temps, et en trois jours, vous avez vendu 30 carcasses de vache à 32 écus...
            D'ailleurs, nous avons pu constater chaque jour une augmentation soudaine (correspondant aux heures de rachats automatiques de la mairie) de 320 écus.
            Dont 20 carcasses de vache après la mise en accusation.
            Et encore, cette augmentation constatée ne l'a été qu'après que vous ayez été repéré...

            Doudou, je vous accuse d'attaque économique contre Dieppe, ainsi que contre la Normandie.
            Je demande le remboursement intégral des marchandises de surproduction dont la vente a été constatée (il est possible que Doudou ait vendu plus que 960 écus de carcasses, mais je n'ai alors pas eu de preuves tangibles).
            Par conséquent, l'accusation réclame pour Doudou une peine exemplaire de 960 écus, dont 360 écus pour le duché de Normandie.
            Je ne demande pas plus, et pourtant la venue en masse de ces Artésiens a obligé les autorités normandes à augmenter la garde de Dieppe (environ 14 gardes en plus des miliciens avaient été embauchés pendant 5 jours juste pour Dieppe) pendant plusieurs jours, ce qui a provoqué des pertes financières énormes pour le duché.
            Je réitère donc la demande d'une peine de 960 écus, ne correspondant qu'à la vente constatée des carcasses de vache.

            Ruhtra, maire de Dieppe,
            le 26 février

          • Dernière plaidoirie de la défense
            Citation :
            La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

          • Verdict
            Citation :
            Pour tentative de déstabilisation de l'économie de dieppe et donc de l'économie normande, je condamne le prévenu à 1000 écus d'amende. Il ne sera pas dit que nous normands nous nous laisseront marcher sur les pieds sans réagir
            Kark
            Juge De Normandie
            09/03

          • Peine
            Citation :
            Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Le prévenu a été condamné à une amende de 1000 écus.

Revenir en haut Aller en bas
http://canoncity.forumactif.org/
 
Doudou
Revenir en haut 
Page 1 sur 1

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Archives de France, donjon de Saint-Félix :: Royaume de France - Région Domaine Royal :: Duché de Normandie :: Judiciaire :: Archives des différents procès-
Sauter vers: