deedee Chef de Région Bretagne
Nombre de messages : 2253 Age : 37 Localisation : Normandie Réputation : 7 Points : 3311 Date d'inscription : 01/06/2010
| Sujet: Lord Mer 23 Juin - 13:40 | |
| Casier Judiciaire de Lord - Escroquerie : Procès du mois de Février 1454
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deedee Chef de Région Bretagne
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| Sujet: Re: Lord Mer 23 Juin - 13:46 | |
| - Citation :
Procès pour Escroquerie
En date du mois de Février 1454 Procès instruit le – février 1454 Verdict rendu le 15 février 1454
Nom de l'accusé: Lord_crusader
Procureur: Claudal Juge: Kark
- Acte d’accusation
- Citation :
- Messire Lord_crusader à violé l'arrêté municipal sur grille des prix.
Il a délibérément mis en vente un couteau au prix de 27,85 écus alors que le prix maximum autorisé par décret est de 21 écus.
Son acte est fortement déstabilisateur de la filière des forgerons. De plus fait aggravant il est manifeste que nous sommes en présence d'un acte de spéculation. Messire Lord_crusader n'étant pas forgeron.
Les preuves fournie par la copie des achats de la mairie :
2006-01-30 18:12:30 : Vous avez acheté 1 couteau pour 27,85 écus à Lord_crusader
- Première plaidoirie de la défense
- Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Réquisitoire de l’accusation
- Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Dernière plaidoirie de la défense
- Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Témoin n°1 de l’accusation : Julik
- Citation :
- Messieurs,
je n'ai pas gand chose à ajouter au témoignage de messire Niguilouti.
J'ai vu ces couteaux au marché à 27,85 écus alors je me suis empressée de démasquer le coupable. Je lui ai même envoyé un gentil courrier lui demandant de me racheter le couteau et de retirer l'autre, et qu'il les revende à prix correct. Mon courrier est visible sur le poste de police d'Avranches.
De plus j'ai les copie d'écran des couteaux sur le marché et de mon achat dans mes événements. Je vous assure n'avoir reçu aucun signe de vie de Lord_Crusader suite à mon courrier.
Si vous avez encore besoin de moi, je me tiens à votre disposition.
Merci.
*Julik retourne s'asseoir dans l'assistance.*
- Témoin n°2 de l’accusation : Niguilouti
- Citation :
- Monsieur Le juge,
Monsieur le Procureur,
Je me présente, je suis Niguilouti, Lieutenant de Police de la ville d'Avranches. Voici les faits : j'ai été alerté par Dame Julik de la présence sur le marché de 2 couteaux au prix unique de 27,85 écus. Dame Julik m'a aidé dans ma recherche et a acheté un de ces couteaux pour connaitre l'acheteur. Cet acheteur était Messire Lord_crusader. J'ai envoyé immédiatement à Lord_crusader 1 MP lui indiquant qu'il avait sans doute fait une erreur et lui demandant de retirer sa vente et de racheter le couteau que Dame Julik avait acheté. J'ai relancé par deux fois Messire Lord_crusader et lancé un avertissement public sur la halle de notre village. Messire Lord_crusader fait la sourde oreille. Après enquète et vérification il s'avère que Messire Lord_crusader est vagabond sans champ ni culture et ne pratique pas le métier de forgeron. Je remercie la cour de son attention. Niguilouti.
- Verdict
- Citation :
- Lord_crusader est reconnu d'escroquerie. Toutefois le personnage étant mort, la cours ne le condamne qu'à une amende de 14 écus.
Kark Juge de Normandie 15/02
- Peine
- Citation :
- Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie. Le prévenu a été condamné à une amende de 14 écus.
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