Atila

Casier Judiciaire de Atila

Trahison : Procès du mois de Février 1455

Citation :

Duché de Normandie

Office de Justice

Procés pour Trahison

En date du mois de Février 1455
Procés instruit le 22 janvier 1455
Verdict rendu le -- février 1455

Nom de l'accusé: Atila

Procureur: Morkar
Juge: Godvador

Acte d'accusation

Citation :

Moi, Morkar, Procureur de Normandie, en ce jour du 22 janvier 1455, signifie la mise en accusation pour Trahison du Sieur Atila de Champagne dit le magnifique.
Selon la Volonté Royale, par les pouvoirs conférés par le Duché, par le représentant plénipotentiaire de la Couronne, le Duc Ruthra, par la vertu du respect du Corpus Legislatif Normand, nous, Cour de Normandie, signifions la mise aux arrêts du Sieur Atila. Nous demandons à la Maréchaussée d’Honfleur, ville de résidence du prévenu, de l’arrêter et de le mettre en résidence surveillée, le temps de ce procès.

Nous versons à ce procès les preuves suivantes, en signifiance de sa mise en accusation :
- Malgré l’interdiction qui lui a été faite de revenir en Champagne, pour trahison, le Sieur Atila a rompu ce décret daté du 14 juillet 1454 en se présentant de nouveau, sachant que les réserves qui lui avaient été accordées n’ont pas été obtenues de sa part (http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=14846)
- Le Sieur Atila s’est rendu responsable d’allégations concernant la famille royale, faisant de lui un criminel qui doute de l’ascendance royale du jeune Dauphin (http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=5224660#522466).
- Enfin, le Sieur Atila est soupçonné d’avoir usé d’une forme possible de sorcellerie en pouvant se rendre en Champagne alors que sa présence été avérée en Normandie.

Que le procès s’ouvre et qu’il montre à tous que la Justice n’est pas une affaire de politique, d’allégeance, mais qu’elle dépasse les frontières et les intérêts..
Verdict

Citation :
Peine

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de Trahison. Le prévenu a été condamné à être banni de Champagne