Sir_shlomo

Accusé reconnu coupable d'escroquerie le 6 avril 1458

Acte d'accusation

Citation :: En ce 6 ème jour de Décembre de l'an de grâce MCDLVII, Sir_shlomo , comparaît devant le Juge Alban d'Azayes , présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et , est mise en accusation par le Procureur Amandine d'hayboisis, requérant pour le Duché dans le cadre d'une coopération judiciaire entre les duchés du Bourbonnais-Auvergne et de toulouse.

*Au signe du procureur les gardes font pénétrer l'accusé dans la salle d'audience. Saisissant le dossier, Il énonça l'acte d'accusation devant l'assemblée.*
Sir_shlomo, vous êtes ici car accusé d'escroquerie, spéculation et pour destabilisation du marché d'Albi.

Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :
Art. 122-21 De l�escroquerie :
L'escroquerie se définit comme le fait de vendre des produits dans le but de retirer un bénéfice personnel au détriment de la communauté, ou de tromper autrui sur la marchandise vendue.
Art.122-22 De la destabilisation de marchés :
Toute tentative de déstabilisation des marchés, qu'elle corresponde à l'achat total ou d'une quantité suffisant à créer une pénurie, visant à faire grimper artificiellement les prix par la concurrence des demandes, ou par l'introduction massive, dont la quantité est laissée à l'appréciation du juge, de denrées et marchandises à des prix largement inférieurs aux prix en vigueur, dans le but de faire chuter les prix au détriment de la communauté, est punissable d'une peine de deux (2) jours de prison et de 400 écus d'amende

Les faits commis sont les suivant: En date du 14 Novembre l'accusé Sir_schlomo a
fait des achats massifs de pains et de bois en une période ou Albi était dans une situation de chaos ce qui est une circonstance aggravante de la part d�un citoyen du comté ! Alors qu'à la
même époque des gens avaient du mal à trouvé leur nourriture quotidienne !

Je fais passer à la défense et à monsieur le juge les preuves:
https://2img.net/r/ihimizer/img18/3637/painsdeshlomo.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img4/8914/boisdeshlomo.jpg
Courrier de l'accusé:Voila son courrier fait le même jour que ses achats massifs :
« Je remettrais les miches de
pains sur le marché dès demain au prix
moyen du total acheté soit 98 miches de pains à 6.37 (6.35
donc). »

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :
(Forum principal=> Institutions auvergnates => salon des avocats)

*lui tend un parchemin à l'accusé*
voici les textes de lois du comté de Tolosa. (http://www.univers-rr.com/justice-renaissante/toulouse/index.php?page=loi)

Avec votre permission, Votre Honneur, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé pour sa défense.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: *Shlomo vint serein et sur de lui et de ses actions*

Bonjour au procureur ainsi qu'au juge. Les faits tels qu'il sont présenté ici ne sont qu'une mascarade et une perte de temps. En effet on se sert de vous afin d'assouvir de vils vengences.

J'ai certe acheter une partie du pain et du bois de la ville d'albi afin que les brigands ne puissent plus y toucher vu que la mairie ne faisait rien. Après le départ de ces brigand je me suis vu lapidé par mes voisins pour avoir essayer d'aider mon village j'ai donc du m'enfuir.

De ce fait l'acte d'accusation n'est point fondé, en effet vous parlez d'escroquerie et de spéculation...or je ne vois aucunes preuves qui pourrait démontrer une telle infamie de part.

Je demande donc un non lieu car vous n'aviez pas pas tout les éléments relatifs à cette affaire, et que l'acte d'accusation est erroné.

C'est à dire des insultes, des menaces et des agressions envers ma personne qui m'ont forcé à quitter le sol toulousain plus tôt.

Art. 221-5 Du non-lieu
L'Atornat, qui décide de l'instruction d'un dossier, peut rouvrir une affaire classée sans suite s'il estime qu'il y a un élément nouveau qui n'était pas porté à la connaissance des enquêteurs au moment de la constitution du dossier.

Merci de m'avoir écouter moi homme éxiler de mes terres

Réquisitoire par Josselin de Bellac

Citation :: Je suis bien aise de savoir que vos intentions étaient bonnes !

Mais je vous rappelle que l'enfer est pavé de bonnes intentions

Un petit résumé des faits s'imposent

des brigands s'emparent de notre bonne ville d'Albi et font main basse sur les réserves de la ville... les tavernes ne proposent plus de menu faute de matières premières et les produits de première nécéssité comme le pain commencent à se faire rare

C'est la que l'accusé en profite pour faire main basse d'un stock de pain important créant un peu plus la pénurie en se transformant en affameur du peuple !
Et il s'étonne que ses voisins le voit comme tel !

La ville est reprise aux brigands et l'accusé reçoit tout naturellement de la maréchaussée la missive relative à ses actes et la quelle est la réponse de l'accusé ? une réponse indignée de celui qui voulait mettre du pain à l'abri de la convoitise des brigands ?
Que nenni plutot la réponse penaude du mécréant pris sur le fait :

"Je remettrais les miches de pains sur le marché dès demain au prix moyen du total acheté soit 98 miches de pains à 6.37 (6.35 donc). »

L'a t'il fait ? non ! il a gardé ses marchandises et s'est enfui voila la vérité ! et je me permet de rappeler le principe que La fuite en vu de se soustraire à la justice est déja une preuve de culpabilité !!!

Et oui Sir_shlomo vous êtes exilé parce que vous l'avez bien voulu ! pour vous soustraire à la justice de votre comté !

Aussi conformément aux article 122.21 et 122.22 de notre coutumier je requière contre l'accusé la peine de 2 jours de prison et 400 écus d'amende

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: Bien bien finissons en, car j'en ai que faire de cette bande d'ingrat qu'est devenus de beau comté de de Toulouse.

Il est bien beau de sourire lorsque l'on aide le petit peuple en y mettant de sa poche et ensuite ne rien faire lorsque des brigands viennent pillier non seulement la mairie mais le marché aussi...

Je trouve désolant le réquisitoire de l'accusation qui n'a ni queue ni tête parlant de faits hypotétiques et ne mettant point en avant la vérité vraie, car si j'avais voulus affamé albi j'aurais aussi acheter toutes la farine, ce qui restait de pain et de bois, or la j'ai prévus pour une journée de rationnement pour que deux boulanger puisse produire pour le surlendemain.

Je demande donc encore une fois l'acquittement et l'abandon des poursuites envers ma personne, pour l'acte d'accusation qui stipule que j'ai fait de la spéculation entre autre car si je doit être reconnus coupable que cela soit pour des faits avérés et non supputés.

Merci bien.

Verdict

Citation :: Messire,

l'affaire n'a que trop duré vous soustrayant sans cesse des mains de la justice, me voila aujourd'hui bien aise de trancher de cette affaire et enfin de la classer.

Le rappel de la loi a été faite, j&#65533;espère que vous avez bien ouvert vos esgourdes.

Par les pouvoirs qui me sont conférés, moi, Naudeas La Barillère, Dame de Farges, présidente de la Cour du Bourbonnais Auvergne, en ce jour du 6 avril 1458. Je vais accéder à la requête de l'ancien procureur du Comté de Toulouse, je vous condamne donc à trois jours de prison, réduisant ainsi l'amende à 60 écus.

Garde qu'on le saisisse et qu'on le jette en geôles !!!
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et à une amende de 60 écus.

DOSSIER CLASSE APRÈS VÉRIFICATIONS D'USAGE LE 8 AVRIL 1458