Archives de France, donjon de Saint-Félix
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.


Ici sont conservés les registres des maires & conseils des provinces francophones
Toutes les informations consignées sur ce forum s'inscrivent dans un cadre fictif et ludique. Les ressemblances avec la vraie vie sont fortuites.
 
AccueilAccueil  RechercherRechercher  Dernières imagesDernières images  S'enregistrerS'enregistrer  ConnexionConnexion  
Le Deal du moment : -20%
-20% Récupérateur à eau mural 300 ...
Voir le deal
79 €

 

 Zelas - TOP- Relaxe - 16 juin 1458

Aller en bas 
AuteurMessage
Oldtimer
Copiste
Oldtimer


Nombre de messages : 148
Réputation : 0
Points : 427
Date d'inscription : 10/05/2010

Zelas - TOP- Relaxe - 16 juin 1458 Empty
MessageSujet: Zelas - TOP- Relaxe - 16 juin 1458   Zelas - TOP- Relaxe - 16 juin 1458 EmptySam 19 Juin - 16:26

Juge : Sasousem

Procès instruit par : .tristan.

Accusé : Zelas
Accusation : TOP


Témoins de l'accusation :
Arrow Néant

Témoins de la défense :
Arrow Néant


Sanction prononcée par la Cour :
Arrow Relaxe


Minutes du procès :


Citation :
Acte d'accusation

Mauvaise nouvelle, honorabilissime juge ; il nous faut reprendre le travail. Aujourd'hui, pour juger ladite Zelas, qui a séjourné illégalement en Maine: elle y serait apparemment entrée le 7 mai, a été prévenue de sa situation irrégulière par la douane le onze, et y est toujours, en infraction au décret de fermeture des frontières qui n'a une tolérance que de deux jours.

Nous entendrons la douanière aurora17 qui en témoignera ; et nous rappelons qu'elle a droit à un avocat à la coupa... accusée.

Le seize main ,Tristan de Sombres Maux, alcoo... euh, procureur.


Citation :
Première plaidoirie de la défense

je tien d'abord à m'escuser car en entrant sur les terres du maines j'ignorais la fermeture des ses frontières. Je sais que cela n'escuse rien. aussi dès que je l'ai su par l'intermédiare de la douane je me suis empressé de prendre route pour quitter le maine. Mais voilà de part mono infraction j'ai étais attaquer par l'armée de votre comté et je suis bloqué sur vos terre pour 40 jours et cela contre ma volonté.Aussi je plaide coupable face aux chef d'accusation et je m'en remet à vous et suivrai toutes vos indication et respecterai votre décision.


Citation :
Réquisitoire de l'accusation

Il me semble que s'être fait démolir la figure par l'armée constitue une peine suffisante... Ajoutons un écu d'amende pour le principe, hionorabilissime juge ; du moins est-ce que je suggère.


Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


Citation :
Verdict de la Cour

Énoncé du verdict.
La prévenu a été relaxée.

En cette journée du 19 juin 1458, moi Sasousem juge du Comté du Maine, vais prononcer mon verdict .

La Haute cour du Maine, par la parole distinguée de son juge estimé, prononce la relaxe de l'accusé,car se faire démolir la figure par une armée suffit .

Cette affaire est close.

Qu�Aristote vous bénisse et que notre Roy tout puissant vous guide vers le chemin de la rédemption !

Greffier faites entrer le prochain accusé.

Fait au Mans le 19 juin 1458
Revenir en haut Aller en bas
 
Zelas - TOP- Relaxe - 16 juin 1458
Revenir en haut 
Page 1 sur 1

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Archives de France, donjon de Saint-Félix :: Royaume de France - Région Domaine Royal :: Comté du Maine :: Judiciaire :: Archives des différents procès-
Sauter vers: