Mikoo575

Accusé reconnu coupable de trahison le 15 octobre 1455

Acte d'accusation

Citation :: En ce 8 ème jour d'octobre de l'an de grâce 1455, comparait devant le Juge Alayn présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, Mikoo575 mis en accusation par le Procureur Gawel2, requérant pour la ville de Montbrisson.

*Les gardes font pénétrer le prévenu dans la salle d’audience.
Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne, le visage impassible le regarde entrer et s'installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, il commençe à lire d'une voix claire et posée l'acte d'accusation*

« Mikoo575 vous comparaissez aujourd’hui devant la cour car vous êtes accusé selon l' article 4 alinéa b Titre B du Livre III du Codex du Bourbonnais Auvergne, de trahison. Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

LIVRE III : Code Pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 4 : de la trahison
Est appelée trahison tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions.
La trahison est punie par des peines allant de l'amende jusqu'à la peine de mort.

Alinéa b
Tout complot et préparatif en vue de nuire à une personne ou une institution,toute révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil ducal ou contre le Château sans appui royal seront considérés comme trahison.

D'autre part, votre Honneur, l'enquête de nos Maréchaux d'investigation a pu nous apporter les preuves qui nous ont amenés à nous présenter devant vous aujourd'hui. Huissier, s'il vous plait..."

* Le Procureur tend les preuves à l’huissier qui s'empresse de les porter au Juge et à la Défense : *

Preuve 1 : https://2img.net/r/ihimizer/img221/708/attaquegf7.jpg

"Vous y trouverez la preuve de la participation de l'accusé. Le prévôt de garde, Althiof, viendra témoigner"

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu à la fin du procès.
Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché , dont voici une liste :

* tend un parchemin à l'accusé*

http://rrordreavocatsdragon.frbb.net/index4-Duche-de-Bourbonnais-Auvergne.htm

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=268104

Si Votre Honneur le permet, nous pouvons maintenant entendre ce qu'à à dire le prévenu pour sa défense. »

L'accusation a appelé Althiof à la barre

Citation :: Monsieur le Juge, Monsieur le Procureur,
Membres de la Cour,

Je serai bref. Cet individu a attaqué la mairire de Montbrisson pour tenter d'en prendre le contrôle, mettant ainsi en danger l'ensemble des habitants du village. Malgré les dires de l'accusé, je ne peux tolérer un tel comportement qui met en péril la sécurité de tout un village.

Des informations avaient été placardées dans mon bureau ainsi que sur le panneau d'affichage de la mairie, exortant les personnes à ne pas tenir compte de ce message.

Je vous laisse dès lors juger en votre âme et conscience.

Merci de m'avoir écouté.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Ceci est une erreur j'ai cru que la demande de revolte écrite provenait effectivement de notre maire.
Je m'en excuse j 'aurai du mieu me renseigner et j'en porte l'entiere responsabilité.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :: *Le Procureur s'avance et s'incline respectueusement devant la Cour*

Votre Honneur, Dames et Sieurs de la Cour, Honorable Assistance,

Nous sommes réunis aujourd'hui dans ce prétoire afin d'examiner le cas de Sieur Mikoo575.

Monsieur, vous reconnaissez avoir tenté de prendre d'assaut la mairie de Montbrisson dans la nuit du 7 au 8 octobre de l'an de grâce 1455. Le fait que vous ayez cru l'authenticité du message par le Maire, est une chose, mais vous auriez dû mieux vous renseigner de la chose. Des démentis officiels, eux, étaient affichés à de nombreux endroits.
Par conséquent, pour s'être rendu coupable de trahison je demande à ce que l'accusé soit condamné à une peine de prison de deux jours et d'une amende de 50 écus.

*Gawel2 s'incline à nouveau avec respect avant d'aller rejoindre sa place.*

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: Il est vrai que j'aurai mieu me renseigner mais l'erreur est humain je suis un bon citoyen et aime ma ville, je n'ai jamais eu d'histoire avant. comme on dit il faut etre pris pour etre appris et là la leçon est de taille. Je promet devant cette cour que l'on mis reprendra plus jamais et remet mon destion entre vos mains.

Enoncé du verdict

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.
A la Cour et aux personnes icelieu présentes, veuillez ouïr mon verdict,

Entendu le témoignage du Baron Althiof, Prévost des maréchaux du Bourbonnais-Auvergne,
Entendu la plaidoirie de l'accusé, le sieur Mikoo, affirmant avoir participé à une révolte contre la mairie de Montbrisson,

Moi, Alayn de Viverols, Juge du Bourbonnais-Auvergne, conformément aux Lois Royales et à l' article 4, alinéa b, Titre B du Livre III du Codex du Bourbonnais Auvergne, déclare l'accusé Mikoo575 coupable de trahison. Par conséquent, je le condamne à une peine de d'une journée de prison et une amende de 20 écus, prenant en compte sa bonne foi.

Justice est faite, en ce quinzième jour du Mois d'Octobre de l'An de Grasce Mil Quatre Cent Cinquante Cinq.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.

DOSSIER CLASSE APRES VERIFICATION D'USAGE LE 13 DECEMBRE 1455