Mara

Accusé reconnu coupable de révolte le 4 mai 1458

Acte d'accusation

Citation :: En ce 23ème jour de Mars de l'an de grâce 1458, Mara, comparaît devant le Juge Naudeas La Barillère , présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et , est mise en accusation par le Procureur Tridant, requérant pour le Duché.

*Les gardes font pénétrer l'accusé dans la salle d'audience .Le procureur saisit le dossier et énonce l'acte d'accusation devant l'assemblée.*

Mara vous êtes accusé de trahison pour tentative de Révolte contra la ville d’aurillac

Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :
Livre III : du code pénal
Titre B : Des délits et crimes
Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.

Voici les faits rapportés:

Le 1 mars 1457, une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie d'Aurillac. Cette révolte a été matée mais un des assaillants, Mara, a été repéré par Messire Cocma, de garde pour la COBA.
D'autres assaillants éventuels n'ont pu être repérés.

Je fais passer au juge et à vous même les preuves.

* Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense *

Preuve 1 : https://i.servimg.com/u/f63/14/73/01/79/screen15.jpg
Preuve 2 : https://i.servimg.com/u/f63/12/33/91/15/assign17.jpg

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :

http://rrordreavocatsdragon.frbb.net/forum.htm

*lui tend un parchemin à l'accusé*

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Cherche dans ses papiers et tend un second parchemin à l'accusé *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Avec votre permission, Votre Honneur, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé pour sa défense.

Verdict

Citation :: *Le Juge entra dans le tribunal et constata l'absence de l'accusé mais également un dossier bien vide...*

Nous, Lanfeust de Troy, Juge du Bourbonnais Auvergne, en remplacement de Messire Lamis, allons rendre notre verdict dans cette affaire qui oppose Dame Mara contre le Duché pour la Mairie d'Aurillac.

Attendu que la révolte contre une mairie du duché est répréhensible par nos lois.
Attendu que l'accusé a fuit le Duché, prouvant sa culpabilité.
Attendu que l'on ne peut mettre l'accusé en prison dans notre duché.
Attendu, qu'il n'y a pas de réquisitoire de la part du procureur, nous obligeant à juger seul.

Nous reconnaissons l'accusé comme coupable et prononçons la dite peine :

Amende de 50 écus au Roy.

Verdict rendu le 04/05/1458 au tribunal de Clermont en Bourbonnais Auvergne.

DOSSIER CLASSE APRÈS VÉRIFICATIONS D'USAGE LE 4 MAI 1458

» Mara - 22.III.1457 - C - Trahison