Llynak

Accusé reconnu coupable de Trahison le 25/2/1457

Acte d'accusation

Citation :: En ce 10ème jour de febvrier de l'an de grâce milCCCCLVII, Llynak comparaît devant le Juge Berryster présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et est mis en accusation par le Procureur Fabien de la Fléchère, requérant pour le Duché.

*Les gardes font pénétrer l'accusé dans la salle d'audience.*
Llynak vous êtes accusé de trahison.
Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

LIVRE III : Code Pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 4 : de la trahison
Est appelée trahison tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions.
La trahison est punie par des peines allant de l'amende jusqu'à la peine de mort.

Alinéa a
Toute atteinte à l'unicité du duché, tout acte de franchise illégitime, tout refus de soumission à l'autorité du duché sont passibles d'une inculpation pour trahison.

En effet, Llynak n'a pas quitté le BA en temps et en heure malgré la loi martiale promulguée.

L'enquête de nos Maréchaux d'investigation a pu nous apporter les preuves suivantes:

* Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *

Preuve 1 :
Témoignage de Sonia80200

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de rester en liberté dans le Duché du BA jusqu'à la fin du procès.
Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :

*tend un parchemin à l'accusé*

(forum officiel, les institutions Auvergnates, salons d'accueil du barreau des avocats)

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Avec votre permission, Messire Juge, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé.

Citation :: Aprés avoir effectuer la douane la Maréchal Sonia80200 applique la loi martiale en envoyant les courriers respectifs.
48 heures se sont écoulé et la personne n'a pas quitter le BA et aucune demande d'autorisation n'a été effectuer.
Cette personne est Hors la loi.

Sonia80200
Maréchale et douaniére

La défense a appelé Feanor01 à la barre

Citation :: Bonjour,
Je suis le compagnon de Dame Llynak est c'est par ma faute, si elle n'a pas quitté le duché à cause de la loi martial. Je ne pouvais partir de suite, ayant des soucis à régler avant et comme nous voyageons ensemble, elle m'a attendu. Je vous demanderais donc d'être clément envers elle. Merci de m'avoir écouté.

Réquisitoire

Citation :: *Le procureur n'ayant pas de plaidoirie de la défense, il commença son réquisitoire.*

Madame le juge, l'accusée ici présente n'a pas respecté la loi martiale et elle n'a pas daignée venir se défendre.

Toutefois son compagnon assume la faute et a été puni pour cela.

Je demande donc une peine de 25 écus à verser au duché.

Merci votre honneur

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: excusez mon absence pour le debut du procès, je nai pas pu bouger de ma chambre a cause d'une maladie qui nous a touchées moi et ma petite fille (pour raisons HRP jai du me mettre en retraite). Il est donc vrai que nous n'avons pas pu quitter le ducher a temps, mais ceci contre notre grès mon compagnon et moi. ne pouvant voyager seule, et n'ayant plus de nouvelles de lui, jai été contrainte à rester ici. je nai nulement voulu enfreindre vos lois et quitterai le ducher dans les plus brèf delais, mais pas sans mon compagnon de route bien evidement

Verdict rendu

Citation :: Dames, Messires, moi, Laure d�Orsenac dicte Princesselaure, Juge du Bourbonnais-Auvergne, rend à présent verdict dans cette affaire opposant Dame Llynak au duché du Bourbonnais-Auvergne pour Trahison du fait du non-respect de la mise en application de la Loi Martiale sur nos terres.

Dame levez-vous je vous prie.

De par les actes d�accusation,

De par l�importance de cette Loi pour des mesures de sécurité pour notre peuple Bourbonnais-Auvergnats,

De par le non-respect des demandes formulées pour que votre départ des Terres Bourbonnaises-Auvergnates se fasse le plus rapidement possible,

De part votre fièvre qui vous a empêché de quitter le duché dans de prompts délais,

De par l�impossibilité de le faire,

Par les pouvoirs qui me sont conférés, moi, Laure d�Orsenac dicte Princesselaure, déclare l�accusée coupable de Trahison envers le Duché du B-A et la condamne à la peine suivante, soit au paiement d�une amende de 15 écus directement au Roy de France, notre bon Levan le IIIème pour les raisons citées, cette peine étant diminuée par le fait que vous n�ayez point pu faire autrement mais je ne peux cependant laisser sans jugement une décision ducale prise pour la sécurité de son peuple.

Jugement rendu par Princesselaure, le 25 Février de l'an de grâce 1457.

La séance est à présent levée.

DOSSIER CLASSE APRES VERIFICATION D'USAGE LE 25/2/1457