Kika15ème

Accusé reconnu coupable de Trahison le 20 mai 1458

Acte d'accusation

Citation :: En ce 3 ème jour de Mai de l'an de grâce 1458, Zefta, comparaît devant le Juge légitime , présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et , est mis en accusation par la Bourgmestre de Polignac et Vice Duchesse Légitime du B-A, Laure d'Orsenac dict Princesselaure, requérant pour le Duché du Bourbonnais Auvergne, Laure d'Orsenac devenant donc Procureur Légitime du BA en remplacement du Sieur Kimi de part la volonté ducale comme le prévoit la loi Titre A : De l�exercice du pouvoir > Article 8 : Du Vice-Duc > Alinéa b � des fonctions.

*Au signe fait les gardes font pénétrer l'accusé dans la salle d'audience. Saisissant le dossier, elle énonça l'acte d'accusation devant l'assemblée.*

Vous êtes ici car accusé de Trahison envers le Duché du Bourbonnais Auvergne

Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

Article 4 : De la trahison
Est appelée trahison tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions.
La trahison est punie par des peines allant de l'amende jusqu'à la peine de mort.

Alinéa a :
Toute atteinte à l'unicité du duché, tout acte de franchise illégitime, tout refus de soumission à l'autorité du duché sont passibles d'une inculpation pour trahison.

Alinéa b :
Tout complot et préparatif en vue de nuire à une personne ou une institution,toute révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil ducal ou contre le Château sans appui royal seront considérés comme trahison.

Alinéa c :
Toute infraction d'un habitant du Bourbonnais-Auvergne à la loi sur les formations de lances ou corps d'armée est passible de trahison.

Les faits commis sont les suivant: En date du 1er mai 1458 une bande de vils brigants répondant au nom d'Eldorado ont pris le pouvoir sur le chateau de Clermont, destituer l'ensemble des conseillers, pillés les stocks ducaux, vidés le trésor ducal, semer la panique sur nos paisibles terres.

Je fais passer à la défense et au juge les pâles preuves:
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J'en ai terminé je laisse à présent la parole au principaux protagonistes qui ont gracieusement séjournés au castel clermontois.

Réquisitoire

Citation :: *Le procureur secoue la tête en signe de dépit en soupirant*
Votre Honneur, Dames et Sieurs de la Cour, Honorable Assistance,
Nous sommes réunis aujourd'hui dans ce prétoire afin d'examiner le cas de Messire Zefta.
Je rappelle qu'elle s'est révolté et pris le château de Clermont, destituer l'ensemble des conseillers, piller les stocks ducaux, vider le trésor ducal,
En raison des preuves démontrant la culpabilité du prévenu et de son absence devant cette cour, ce qui prouve qu'elle ne regrette même pas son geste et ne tient pas non plus à se défendre.

*Se tournant vers le Juge*
Messire le Juge, je demande une peine de 10 jours de Prison, 10 coups de fouets, ainsi une amende pour d'indemnisation au duché de 8 000 écus, le prévenue sera accompagner par des gardes au lieu du trésor afin de déterrer ses écus volés ou revendre les stocks pillés, pour finir une amende de 50 écus pour notre bon Roy

Enoncé du Verdict

Citation :: *Le Juge entra dans le tribunal et prit connaissance du dossier.*

Nous, Lanfeust de Troy, Duc de Souvigny et Juge du Bourbonnais Auvergne, allons rendre notre verdict dans cette affaire qui oppose Messire Kika15eme au Duché.

Attendu que la révolte contre le château ducal est un acte puni sévèrement par nos lois.
Attendu que l'accusé a pu caché sa part du butin dans un mandat ou en achetant des denrées.
Attendu que la loi martiale a conduit a prendre une décision dans l'urgence, que la duchesse légitimement reconnu par le Roy restait le représentant de la Justice, que l'on valide bien une révolte légale après qu'elle soit faite, il en est donc de même pour ces procès validés par ordonnance ducale, le procès est donc considéré comme valable.
Attendu que cet acte ne peut être pardonné par la Justice de notre duché.
Attendu que l'accusée ne s'est pas présenté au tribunal prouvant ainsi sa culpabilité.

Nous reconnaissons l'accusé comme coupable de trahison envers le duché et prononçons la dite peine :

Dix jours dans les geôles du Château afin qu'il en connaisse également les bas fonds et où elle pourra réparer convenablement les bottes des maréchaux.
Amende de 100 écus au duché.
Amende de 35 écus au Roy.
A l'issue de ses peines, l'accusée sera exilée du Bourbonnais Auvergne pour trois mois, elle aura 72h pour quitter le duché, peine pouvant être réduite à un mois si l'accusé rembourse plus de 2000 écus en pièces ou denrées au duché.

Nous rappelons enfin à l'accusée qu'elle est dès à présent inéligible à toute charge municipale ou ducale au sein du Duché

Verdict rendu le 20/05/1458 au tribunal de Clermont en Bourbonnais Auvergne.

DOSSIER CLASSE APRES VERIFICATION D'USAGE LE 14 JUIN 1458