Loladanse

Casier Judiciaire de Loladanse

Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois d’Avril 1458

Citation :

Duché de Normandie

Office de Justice

Procés pour Trouble à l’ordre public

En date du mois d'Avril 1458

Nom de l'accusé: Loladanse

Procureur: Khaliama
Juge: Alberic

Acte d'accusation

Citation :

Votre Honneur,
Je présente devant vous une affaire différente de ce que nous rencontrons actuellement. Dame Loladanse a, le 16 avril dernier enfreint l'article2-1, paragraphe 4, chapitre 3, du livret 2 du corpus normand en effectuant une vente massive de 34 sacs de blé. Je cite :
Article 2.1: De la Vente Massive
Sera considérée comme vente massive toute vente journalière représentant plus de 2 jours de production .
Toute personne effectuant de la vente massive se verra poursuivie pour trouble à l'ordre public.
Les faits ont été constaté par Natmoula dont voici les preuves :

Cette affaire se présente dans la catégorie du trouble à l'ordre public. Je laisse la parole à la défense.
Premiére plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation

Citation :

Votre Honneur,

Attendu que l'accusée ne s'est point présentée je souhaites une amende pour le non-respect de la Cour en supplément de celle pour son infraction au Corpus.
Je vous laisse décider du montant bien entendu.
Derniére plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Témoin n°1 de l'accusation Jenjitai

Citation :

Bonjour messieurs de la cour,
Je viens à vous en toute humilité afin de plaider la cause de Loladanse
En effet cette personne, n'a pu venir de suite aux convocations de notre lieutenant Natmoula, cette personne était surchargée de travail (etude , examen)
(Ce qui très probablement en est la cause de son absence ici)
Lorsqu'elle a pu le faire, elle c'est excusée, et a repris de suite toutes ses denrées, nous nous sommes mon lieutenant et moi bien rendue compte qu'elle était de bonne fois
Il était malheureusement trop tard pour retirer la demande de procès
Je vous demanderais donc dans la mesure du possible bien entendu de faire preuve d'indulgence a son égard
Je vous remercie de m'avoir écoutée
Bonne journée à vous , je me retire afin de vous laisser délibérer
Verdict

Citation :

En vertu des pouvoirs conférés par sa Grâce le Duc de Normandie, décrétons ce qui suit :

Attendu que Messire Jenjitai se porte garant de l’accusé et de son propre aveu, admet que celui-ci a réparé son erreur en rachetant ses denrées ;
Attendu, néanmoins, que le corpus Normand stipule clairement que le règlement à l’amiable peut se substituer au procès uniquement pour les affaires d’esclavagisme et d’escroquerie mineure et que, de ce fait, la cour reconnaît la bonne foi de Dame Loladanse mais ne peut en aucune façon la relaxer des faits perpétrés ;
Attendu, enfin, que son absence au sein de cette cour n’est pas excusable ; déclarons l’accusé coupable tout en faisant preuve, néanmoins, de magnanimité et le condamnons à une amende de vingt cinq écus assortie à une amende de quinze écus pour non respect à cette cour.

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Le prévenu a été condamné à une amende de 40 écus.