Philios
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Localisation : Comté du Béarn - Lourdes
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 |  Sujet: Holy* – TOP – Coupable – 08 Septembre 1457 Mar 15 Juin - 3:12 | |
| Holy* – 08 Septembre 1457 – Coupable – TOP
Juge : Telya d’Harlegnan
Procureur de l’Accusation : AnacrOn
Procureur du Réquisitoire : AnacrOn
Témoins de l’accusation :
 Dotyy
…
Témoins de la défense :
...
...
Coupable + Amende 1 écu + Travail à la mine 7 jours
Verdict rendu le 08 Septembre 1457
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
Votre Honneur,
La bataille de Lourdes a opposé l'armée félonne Vae Victis à l'Ost béarnais entre le 6 et le 9 août 1457.
Vae Victis n'a jamais reçu d'autorisation de la Comtesse élue du Béarn Eugénie de Varenne, Vae Victis est donc illégale et félonne comme sont félons tout ceux ayant combattu en ses rangs.
Vae Victis a rejeté la demande de la Comtesse de désarmer ce qui l'a mené inévitablement à la confrontation armée avec l'Ost béarnais. L'accusée, Dame Holy* a refusé la main tendue de la Comtesse qui avait promis le pardon à tous les combattants qui déposeraient les armes et est donc amené à répondre de ses actes devant la justice du Comté.
Dame Holy* le Comté du Béarn vous accuse de trouble à l'ordre publique.
Le 6 août 1457, plusieurs témoins vous ont aperçu arme au poing sur le champ de bataille lors de la terrible bataille de Lourdes. Nous appellerons un témoin à la barre pour qu'il illustre cet acte d'accusation de son témoignage.
Le Comté du Béarn ignore qu'elles furent vos motivations pour ainsi vous engager et combattre au sein d'une armée félonne dont le but a été maintes fois affirmé notamment par les trois principaux responsables de Vae Victis, j'ai nommé Madg, Eriadan Wolback et Alleaume de Niraco qui dans une lettre qu'ils ont tous les trois co-signé ont déclaré ceci :
* Le Procureur sort un document de l'un de ses dossiers et lit un extrait de la lettre *
« C'est pourquoi en ce jour nous marchons sur vous Eugénie avec l'armée Vae Victis et vous demandons de faire reddition sans brandir les armes dans l'intérêt du peuple que vous avez trompé, nous ne vous suggérons pas d'envoyer au front vos hommes, nous sommes assez fort pour en découdre avec votre armée, et il n'est pas dans l'intérêt de chacun dans arrivé la, la simple chose que nous demandons est votre démission du trône du Béarn à compter de ce jour, sans délais.
Sans quoi, si nous n'avons pas eu de réponse à partir de ce soir, nous marcherons sur la cité Paloise pour vous sortir nous même du château et vous trainer en procès pour Haute Trahison comme la Loy le prévoit. Nous ne vous laisserons pas insulter le peuple Béarnais une nouvelle fois. »
* puis il s'adresse de nouveau à l'accusée : *
Comme combattante au sein de Vae Vicitis, vous ne pouviez ignorer les objectifs recherchés par cette armée illégale ... Vous ne pouviez ignorer qu'en persistant à vous opposer par les armes au pouvoir béarnais légalement élu et reconnu par le Roy de France, vous vous trouveriez tôt ou tard à devoir rendre des compte...
Accusée, vous avez enfreint les lois suivantes :
1)le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est un homme ordinaire, un homme de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.
2)l'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si toute personne se l'autorisait.
4)Du trouble à l'ordre public
Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
6.Toute lance, ou corps d'armes étrangers sont interdits de circulation et de création sur le territoire du Béarn sans l'autorisation écrite du Comte ou du Capitaine. Tous les contrevenants seront poursuivis pour trouble à l'ordre publique.
Je rappelle à l'accusée qu'elle a la possibilité de faire appel à un avocat à cette adresse : http://les-avok-haillons.forumchti.com/index.htm
Acte d'accusation rendu à Pau, le 28 août 1457 par le Procureur AnacrOn.
La parole est à la défense.
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
* En l'absence de l'accusée, le réquisitoire serait simple et rapide. Peut-être Dame Holy* daignerait-elle assister à la fin de son procès et assurer sa dernière plaidoirie ? L'avenir nous le dira ... *
Votre Honneur,
En l'absence physique de l'accusée, en absence de nouvelles de sa part, l'accusation n'a reçu aucun pigeon qui aurait pu expliquer une impossibilité quelconque de Dame Holy* de se rendre au tribunal, en l'absence enfin d'un avocat qui aurait pu représenter les intérêts de l'accusée, l'accusation va donc immédiatement prononcer la peine qu'elle demande.
Une peine de réparation et d'utilité pour le Comté : 7 jours de travaux à effectuer dans les mines de notre Comté, preuves à l'appui et à effectuer sur une période de 15 jours.
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé Dotyy à la barre :
Bonjour, je me présente je suis dotyy sergent chef de la caserne de Pau.
Je viens temoigner que l'accusée Holy* a bien participé aux combats au sein des troupes félonnes de Vae Victis.
En effet Dame Holy* m'a touché lors du premier affrontement a Lourdes.
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
Affaire suivante !
Dame Holy* contre le comté du Béarn!
Silence dans la salle !
Messieurs , la cour !
*Encore un accusé absent.
Elle soupira*
Dame Holy* étant absente , elle se verra donc jugée par contumace.
Il ne fait aucun doute , au vu des preuves et temoignage que dame Holy* a fait partie de l'armée Vae Victis.
En conséquence , la cour condamne dame Holy* pour trouble à l'ordre public .
Elle se verra infliger une peine de travaux forcés à la mine d'une durée de 7 jours.
Si au bout de 15 jours cette peine n'etait pas effectuée , la cour sera beaucoup moins clémente.
Elle devra en outre , s'acquitter d'une amende d'un écus pour frais de dossier.
Affaire classée !
*Coups de marteau sur le lutrin*
Affaire suivante!
Jugement rendu à Pau , par le juge Telya d'Harlegnan , le 8.09.1457 | |
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