Archives de France, donjon de Saint-Félix
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 Harlem...s – TOP (1) – Coupable – 14 Janvier 1458

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AuteurMessage
Philios
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Harlem...s – TOP (1) – Coupable – 14 Janvier 1458 Empty
MessageSujet: Harlem...s – TOP (1) – Coupable – 14 Janvier 1458   Harlem...s – TOP (1) – Coupable – 14 Janvier 1458 EmptyMar 15 Juin - 3:02

    Harlem...s – 14 Janvier 1458 – Coupable – TOP

    Juge : Paddy_versifiet
    Procureur de l’Accusation : Valentine
    Procureur du Réquisitoire : Valentine

    Témoins de l’accusation :
    Arrow Patrocle
    Arrow Ptitmec13

    Témoins de la défense :
    Arrow ...
    Arrow ...

    Coupable + Amende 20 écus
    Verdict rendu le 14 Janvier 1458



    Minutes du procès :

    Citation :
    Acte d’accusation :

      Votre honneur, en ce 3 janvier 1457, moi Valentine.d_egmont, procureur du Béarn intente un procès à l'encontre de Harlem...s pour Trouble à l'Ordre Public.

      En effet, Harlem...s s'est installée en la bonne ville de Pau sans en avertir les autorités compétentes.
      Harlem...s contrevient donc au décret comtal sur l'installation en Béarn, dont je rappelle le teneur :

      " Décret comtal sur l'installation en Béarn :
      Dès lors que la fermeture des frontières du Béarn a été annoncée, tout nouvel arrivant non Béarnais de naissance devra demander l'accord du régnant en exercice - Coms ou Régent - pour s'installer en Béarn.
      Tout dérogeant à cette demande d'autorisation sera poursuivi devant la Cour de Justice du Béarn pour Trouble à l'Ordre Public.

      Per lo Béarn !

      Fait à Pau le 24e jour du mois de Décembre de l'an de Grasce mil quatre cent cinquante sept.

      Chilou, Régent du Béarn."

      J'appelle Pactrole Chef Maréchal de Pau afin d'étayer cette mise en accusation.

      Je rappelle à l'accusée qu'elle est en droit d'être représentée par un avocat. Elle en trouvera un à l'adresse suivante : http://les-avok-haillons.forumchti.com/

      Votre Honneur, la parole est à la défense.

    Citation :
    Première plaidoirie de la défense :

      Harlem qui voyait les choses fondamentalement différente se demanda de quoi on l'accusait en fait...
      Elle posait sa maison sur roues là où elle passait, comme tant de voyageurs...

      Votre Honneur, je n'ai pas de domicile fixe aussi ma maison voyage t'elle avec moi...
      Le préposé du bureau de nationalités et déménagement ne m'a en rien expliqué tout ceci quand il a tamponné et validé ma déclaration de stationnement de roulotte sur le sol Béarnais.
      Je doute pas qu'il aurait refusé si il avait été au courant et il aurait eu largement temps de le faire puisque ce procès verbal est daté du 24 Décembre et que je ne l'ai recu que hier soir le 3 Janvier. Pourtant je n'ai eu aucune difficulté à obtenir un justificatif de domicile, pour mon escale à Pau.Cet accord j'estime donc lavoir obtenu In Gratibus des autorités de Pau et du Béarn.
      Je ne suis d'aucun pays, je suis donc de partout non ? Est ce un crime ? Je pense qu'il y a sans doute plus grands criminels à procédurer qu'une nomade telle que moi.
      Je ne pense pas être un danger pour la sécurité Béarnaise et d'ailleurs sans ce proces qui me veut me condamner pour stationnement de roulotte illégal je serai déjà repartie.
      Est ce ainsi que l'on exhorte les indésirables à quitter les lieux ? En les gardant à demeure ?
      Je ne demande qu'à partir ou rester, à votre guise.
      Et je laisse le juge juger en toute objectivité.

      Harlem se tut, de toute façon elle voyait pas quoi dire d'autre. Puis de toute façon ce qui était fait était fait. Elle avait un visa Béarnais ( huhuhu^)qu'on lui avait pas refusé...
      Je juge jugerait, c'était son métier.

    Citation :
    Réquisitoire de l’accusation :

      votre honneur, l'accusée ne nie pas les faits. Elle a réussi par je ne sais quel truchement, mais surement grâce à des faux, à s'établir sur Pau. Cependant, cette establissement de par son obtention plus que douteuse, voir complètement illégale, entâche de fait sa régularité.
      Je demande donc à ce que la prévenue soit condamnée à une amende de 50 écus ainsi qu'à une interdiction de résidence (bannissement) sur le sol Béarnais pour une durée minimale de 2 mois.

      Plaise à la cour de Juger.

    Citation :
    Dernière plaidoirie de la défense :

      Harlem ecouta le réquisitoire. Sûr que le néant allait devenir riche avec elle. On pouvait bien la bannir, elle reviendrait acheter du poisson pis c'est tout!C'etait pas la fin du monde quand même.
      Malgré tout, elle se garda de le dire!

      Non je n'ai pas acheté des faux, mes papiers sont tout a fait originaux et en rien de vulgaires copies.
      Pas de ma fautes si en plus la loi qui fait réfrence a cette restriction n'est pas accessible comme elle le devrait.
      Si nul n'est sensé ignorer la loi, la loi est sensée etre visible de tous.
      C'est la loi ça aussi.

      Harlem croisa les bras en évitant davoir l'air de bouder..

      Ma maison c'est ma roulotte.Là où je la pose, j'habite. C'est pas compliqué...Je peux pas dire autre chose.Puis... Deux mois! Mais c'est trop long deux mois...

      Le juge comprendrait elle le croyait.
      Il pouvait pas etre si severe qu'on le disait.
      Harlem en resta là. trouvan que la Proc était vraiment pas un cadeau.
      Bon elle faisait son travail mais tout de même.
      50 ecus pour avoir de vrais papiers, ne pas etre en regle parceque l'affichage desdites lois n'etaient pas comme elles devraient.50 écus! Quand pour avoir pillé 25 écus semblait la norme.
      Harlem se serait passé de ce traiement de faveur vraiment...(huhuhu!^^)

    Citation :
    La défense a appelé à la barre :


      Citation :
      La défense a appelé à la barre :


        Citation :
        L’accusation a appelé Patrocle à la barre :


          Citation :
          L’accusation a appelé Ptitmec13 à la barre :


            Citation :
            Verdict de la cour :

              Affaire suivante ! lança Paddy.

              Son grouillot lui servi une chope et il ouvrit le dossier qui suivait dans la pile. L'affaire avait été rondement menée et Paddy en lu attentivement les différentes pièces pour prendre la décision la plus juste.

              Il réfléchit un moment en regardant le public et prononça son verdict:

              Dame Harlem...s, vous êtes reconnue coupable de trouble à l'ordre public pour vous être installée à Pau sans la moindre autorisation. Toutefois la cour prend acte que vous avez transporté votre roulotte ailleurs depuis et en conséquence se montrera clémente à votre égard en vous condamnant à une amende de 20 écus.

              Puis jetant un oeil sur la pile des dossiers qui attendaient, il fronça les sourcils et toussota avant d'ajouter : Veuillez ne pas quitter la salle, il semble que la cour n'en ait pas terminé avec vous.

              Il fit claquer le marteau et tendit le dossier pour qu'on l'en débarasse.
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