Philios
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 |  Sujet: Gwen_de_bulette – TOP – Coupable – 30 Mars 1458 Mar 15 Juin - 2:54 | |
| Gwen_de_bulette – 30 Mars 1458 – Coupable – TOP
Juge : Klementein
Procureur de l’Accusation : Melina
Procureur du Réquisitoire : Melina
Témoins de l’accusation :
 Satolas
Nini89
Témoins de la défense :
Ysatis
Ysatis
Coupable + Amende 5 écus + Travail à la mine 2 jours
Verdict rendu le 30 Mars 1458
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
*Mélina avait les bras chargés de dossier. Un de plus en cette journée bien remplis. Cette journée serait éprouvante. En plus, sachant que la prochaine cause était du déjà vue pour elle, au moins ce serait plus facile de poursuivre et argumenter celle-ci.*
Votre honneur, en ce 15e jour de Mars 1458, moi Mélina Avis-Bragança, procureur du Béarn intente un procès à l'encontre de Gwen_de_bulette pour Trouble à l'Ordre Public.
En effet, le 4ieme jours de Mars 1458, Gwen_de_bulette a été surprise en train d'acheté tous le bois du marché de Tarbes. Si l'action d'acheté du bois en soit ne soit point répréhensible, il n'en reste pas moins que Gwen_de_bulette, par ses actes avait l'intention d'apporter nuisances au Tarbais, l'affligeant plus encore alors que pénurie il y a déjà eux.
L'Accusé fut contacter par missive par le maire Satolas, mais l'accusé a refuser toute entente à l'amiable proposé.
Si le Béarn a traverser des temps difficiles, il n'en est pas pour autant une terre sans loi . La loi enfreinte par l'accusé(e) est issue de notre coutumier qui, pour rappel, dit ceci:
*coutumier du Béarn*
1) le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est un homme ordinaire, un homme de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.
2) l'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si toute personne se l'autorisait.
Au vue du coutumier, et par les actions de l'accusé qui ouvertement demandait aux boulanger de la contacter s'ils désiraient du bois, c'est pourquoi Gwen_de_bulette, vous devez répondre de vos actes.
Je vais également appeler le maire Satolas ainsi que le lieutenant en charge du dossier Nini89 à la barre afin d'entendre leurs témoignages.
Je rappelle à l'accusée qu'elle est en droit d'être représenté par un avocat. Elle en trouvera un à l'adresse suivante : http://les-avok-haillons.forumchti.com/
Votre Honneur, la parole est à la défense.
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
Votre honneur,
J'avoue ne pas comprendre ce que je fais ici. Je n'ai transgressé aucune loi béarnaise ni même tarbaise... Mon seul pêcher à mes yeux est d'avoir voulu aller voir le maire en groupe et d'avoir utilisé le panneau de ma taverne. Ce maire ne communique pas et donc il m'en fait payer les conséquences lourdement. J'avais une réputation sans tâche, je n'hésitais jamais à aider mon prochain. Mais voilà... aujourd'hui, je n'ai plus confiance en mon prochain. Le maire m'écrit et me dit qu'il laisse tomber... et je me retrouve devant vous... pour du bois...
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
* Mélina s'avance et d'un air sérieux, ton calme, elle prends la parole.*
Votre honneur,
cette cause aurait pu être éviter si l'accusé aurait dès le début fait arrangement à l'amiable avec le maire. Au lieu de se fait, elle réfuta avoir agit avec préjudice. L'accusation met en évidence le fait qu'elle a acheté "tout" le bois mit en marché par le maire pour les artisans. L'affaire en cour mène donc un préjudice aux autres artisans qui eux n'ont point eux de bois pour travaillé car l'accusé dame Gwen_de_bulette a acheté tous le bois mis sur le marché ce jour là. Dois-je préciser que l'accusé a acheté le bois nécessaire pour sa boulangerie pour 5 jours? Un peu excessif si nous regardons le coutumier qui dit:
* 1) le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est un homme ordinaire, un homme de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.
*soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui*. Est-ce qu'en privant les autres artisans en besoin de bois n'était pas un préjudice en soi? En ne pensant qu'à elle même, l'accusé à oublier les autres en achetant pour 5 jours de bois en un seul achat. Le coutumier demande d'usé de bon sens, et acheté tout ce qui a de disponible n'est selon moi qu'une démonstration d'égocentrisme. Si sa démonstration sur le tableau de sa taverne n'était que pour amener les artisans à se rassembler, Je lui donne le bénéfice du doute pour ce fait, par contre elle n'a point mentionner le fait que chaque artisan de la filière du pains furent contacter pour sensibilisé la filière à faire attention à la surproduction. Par son action elle a privée des artisans de ce bois. C'est cette action qui est répréhensible et qui doit être reconnu en cette cours, car si tous se permettrait cette action, certains artisans ne pourraient jamais travailler de leur production. Il va sans dire que ce n,est pas seulement les boulanger qui ont besoin de bois! Sur ce votre honneur, je propose 2 jours de travaux d'intérêt publique à la mine. Ceci rendant les préjudices en démontrant sa volonté de réparer ceux ci.
Je vous remercie votre honneur
*Mélina retourna à sa place après avoir saluer la juge*
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
Votre honneur,
J'ai tout écouté avec attention. On me met en procès pour une pancarte et comme Madame le procureur m'accorde le bénéfice du doute, on repart sur l'achat de bois... Alors si je résume bien... La pratique ici c'est : on cherche une raison pour mettre en procés une pauvre bouche trop grande ouverte et comme ça ne marche pas, on la condamne pour autre chose ? Donc votre honneur si j'ai le bénéfice du doute et si ce n'est pas interdit en gros je suis là pourquoi votre honneur car là je n'ai pas compris
Gwen regarda Satolas
Ce qui me sidère le plus... c'est qu'il me dit tu le sais, j'suis pas méchant... je laisse tomber et il porte plainte le soir même. Je finis par me demander si je devrais pas porter plainte moi aussi... La parole d'un maire n'a-t-elle pas de valeur ? Et je tiens à souligner qu'il en exporte et que rien ne lui empêchait donc d'en remettre... Pour finir, Votre honneur, Madame le procureur, mesdames, messieurs, je vous laisse tirer les conclusions... il dit ne pas être méchant et donc ne met pas en procès mais donc s'il me met en procès... il est donc... A vous de voir...
- Citation :
- La défense a appelé Ysatis à la barre :
Je me présente, maître Ysatis de l'ordre des Avoks Haillons, je viens représenter, Dame Gwen de Bulette accusé de Trouble à l'Ordre Public Pour avoir acheté 30 stères de bois sur le marché de Tarbes.
Ysatis s'avança à la barre :
Madame le Juge, Madame le Procureur , je ne vois pas ou se trouve le problème exactement ? Puisque aucune loi ne l'interdit et n'y même le coutumier, personne n'a subit de préjudice, je pense... il n'y a pas de raisons à un tel procès.
Madame la procureur Je reprendrais donc vos propos, « aucune loi ne l'interdit !!! « de même que « Que l'action d'acheter du bois en soit ne soit point répréhensible »
Vous citez ensuite le coutumier, bien, reprenons le donc alors :
*Coutumier du Béarn*
"Est permis toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui.
"
Où est le préjudice à autrui dans cette affaire ?? Dame Gwen a t'elle mis le marché à sac ? Insulté quelqu'un ? Je ne crois pas ...
2) L'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si toute personne se l'autorisait.
La encore je ne vois pas...
Voilà donc le délit : « Au vue du coutumier, et par les actions de l'accusé qui ouvertement demandait aux boulangers de la contacter s'ils désirent du bois, c'est pourquoi Gwen_de_bulette, vous devez répondre de vos actes »
Dans cette affaire, vous ne pouvez dire que ma cliente a eu l'intention de nuire a qui que ce soit. J'ajouterai que son intention était même contraire a cela.
Elle a certes usé d'un outil mal approprié, mais son intention était plus que louable, Par son action, ma cliente voulait alerter sur une situation préoccupante.
Se tournant vers Messire Satolas
Monsieur le Maire, n'est-il pas exact que le comté et vous-même avez demandé à ma cliente de produire du pain, sous le couvert d'un mandat en vu d'achat de pain à moindre prix ?
N'avez-vous pas incité les boulangers de votre ville à produire en vue de satisfaire le comté ?
Dans l'attente de ce mandat, Ma cliente à néanmoins en vue de satisfaire son comté produit et vendu à la mairie, à un prix réduit comme tout les boulangers de Tarbes et s'est vu privé de bois sans délais et sans aucune explication
Ne pouvant plus fournir pour son comté, quelques jours plus tard, ma cliente ayant retrouvé du bois sur le marché en a acheté une trentaines de stères.
Monsieur le Maire n'aurait-il pas oublié de demander d'arrêter la production de pains pour le comté ? n'aurait-il pas été plus préoccupé à pallier à sa mauvaise gestion à son surplus de pains et de marchandises !
Je cite le courrier de Monsieur le Maire, envoyé à ma cliente lui reprochant de ne pas trouvé de bois sur le marché.
Expéditeur : Satolas
Date d'envoi : 2010-03-15 18:17:40
bonjour gwen,
en ce moment ma preoccupation etait le pain en trop sur le marché.
ainsi que d'autres marchandises alors je me suis concentré sur l'exportation et d'ecrire aux maires.
tu me connais, je ne suis pas mechant alors laisse tomber pour l'histoire des pains et bois.
je te demanderai juste de faire attention a ta production de pains pour qu'on evite les 300 pains sur le marché.
cordialement
satolas
"bonjour gwen
je viens par ce courrier m'arranger avec toi a l'amiable.
j'ai des preuves qui me confirme que tu as prit tout le bois de la journée de jeudi, 30 steres.
*et en plus tu mettais sur ta taverne que la mairie ne vendait pas de bois alors qu'on en met tout le temps.
sauf une journée, juste pour calmer le trop plein de pain qu'il avait sur le marché.
donc avant de monter un dossier en justice contre toi, je prefere qu'on s'arrange a l'amiable.
*soit tu me rend une partie du bois
*soit tu n'achetes plus de bois jusqu'a jeudi prochain
*et tu t'engages a respecter les quantités de bois d'achat pour ta boulangerie.
je te rappel que depuis je suis maire avec mon conseil municipal.
*nous manquons plus de bois, nous avons de bonne reserve
*le prix du bois a baisser.
alors pour le bien de tous, pense aux autres qu'ils veulent travailler, boulanger et charpentiers.
j'attend de tes nouvelles
cordialement
satolas"
Votre honneur, vous ne pouvez reprocher à Dame Gwen son intention.
La seule chose a son discrédit est le moyen et non le but.
Un tribunal est là pour juger de l'action et du résultat de cette action. ici, l'action est louable, le résultat l'est encore plus.
Ma cliente ne pensait pas à mal, au contraire, elle voulait alerter les villageois. Elle voulait comprendre un peu, savoir pourquoi le bois disparaissait et pourquoi elle ne pouvait plus produire pour son comté, est-ce répréhensible ?? Non !
... D'ailleurs, je tiens à rappeler que ma cliente détient toujours les 30 stères de bois.
S'il y a eu non-respect d'une loi que l'on me dise laquelle, s'il y a eu préjudice comme dit le coutumier, que la personne qui l'a subie se présente ici même !
Si Dame Gwen avait insulter quelqu'un, diffamer ou autre, j'aurais très bien compris qu'elle se retrouve ici, devant vous à devoir expliquer son geste. Mais là, la raison de sa présence est d'avoir voulue alerter les villageois sur la négligence du maire a géré le marché,
Je demande bien évidemment la relaxe.
Je vous remercie de m'avoir écouté, votre Honneur.
*Elle regagna sa place auprès de Dame Gwen*
- Citation :
- La défense a appelé Ysatis à la barre :
Ysatis écouta la plaidoirie de l'accusation, et s'étonna de la demande de Dame Mélina :
2 jours de travaux d'intérêt public à la mine
Puis prit une longue respiration et se lança dans sa plaidoirie
Votre honneur, la cour,
Avant toute chose je tiens à vous rappeler la procédure :
Citation:
En ce 15e jour de Mars 1458, moi Mélina Avis-Bragança, procureur du Béarn intente un procès à l'encontre de Gwen_de_bulette pour Trouble à l'Ordre Public.
En effet, le 4ieme jours de Mars 1458, Gwen_de_bulette a été surprise en train d'acheter tous le bois du marché de Tarbes. Si l'action d'acheté du bois en soit ne soit point répréhensible, il n'en reste pas moins que Gwen_de_bulette, par ses actes avait l'intention d'apporter nuisances au Tarbais, l'affligeant plus encore alors que pénurie il y a déjà eux.
Je dénonce cette procédure en effet au vu des éléments, la partie accusatrice ne prouve pas que les agissement sont consécutifs à de tels faits.
Attendu que le Sergent Nini89en demandant le procès a monté le dossier en toute hâte en oubliant le délai de 48 h en cas de conciliation,
Attendu que le Sergent Nini89, n'est autre que la compagne de Sieur Satolas,
Attendu que Madame le procureur dans sa première plaidoirie affirme « aucune loi ne l'interdit !!! « de même que « Que l'action d'acheter du bois en soit ne soit point répréhensible »
Attendu que Madame le procureur dit : « cette cause aurait pu être évité si l'accusé aurait dès le début fait arrangement à l'amiable avec le maire. Au lieu de se fait, elle réfuta avoir agit avec préjudice »
Attendu que Madame le procureur affirme que « L'Accusé fut contacter par missive par le maire Satolas, mais l'accusé à refuser toute entente à l'amiable proposé »
Attendu que ma cliente ne fut contacter par missive le 15.03 jour du procès
Attendu que ma cliente n'a pas refusé cette conciliation mais a pas eu la possibilité de l'accepter
Ysatis s'approche et tends la lettre à la cour
Votre honneur, pourriez vous de nouveau regarder la date sur ce document, n'est-il pas daté du même jour que l'ouverture de ce procès ?
Citation:
Expéditeur : Satolas
Date d'envoi : 2010-03-15 18:17:40
bonjour gwen,
en ce moment ma préoccupation etait le pain en trop sur le marché.
Ainsi que d'autres marchandises alors je me suis concentré sur l'exportation et d'écrire aux maires.
Tu me connais, je ne suis pas méchant alors laisse tomber pour l'histoire des pains et bois.
Je te demanderai juste de faire attention à ta production de pains pour qu'on évite les 300 pains sur le marché.
Cordialement
satolas
Attendu que le Sieur Satolas lui demande de laisser tomber pour le pain et le bois, mais n'accorde au sens à ses mots.
Attendu que dans un autre courrier le Sieur Satolas affirme ne pas manquer de bois et en posséder une bonne réserve
Qu'au vu des ses éléments, il est prouver que ma cliente n'a jamais par ses agissements été soucieuse de causer de préjudice à autrui
Attendu que le Marchand Ambulant de Tarbes, possède un Mandat pour vendre cette réserve aux villes voisines.
Attendu que Madame le Procureur affirme « que si sa démonstration sur le tableau de sa taverne n'était que pour amener les artisans à se rassembler, Je lui donne le bénéfice du doute pour ce fait »
Qu'en l'espèce, il a été très largement prouvés par les agissements du Sieur SATOLAS que son intention était d'alerter chaque artisan de la filière pains pour les sensibilisé à faire attention à la surproduction et au manque de bois.
Par ces motifs,
Voir la cour, en conséquence, relaxé ma cliente
Je vous remercie votre honneur
- Citation :
- L’accusation a appelé Satolas à la barre :
votre honneur, dame la procureur,
je viens suite a votre convocation pour gwen de bullete.
je viens confirmer les faits que gwen de bulette a bien racheté les 30 steres de bois mit en debut d'apres midi. acheté par ses soins dans les les 5 minutes qui suivait.
je lui ai ecrit pour s'arranger a l'amiable :
voici mon courrier :
"bonjour gwen
je viens par ce courrier m'arranger avec toi a l'amiable.
j'ai des preuves qui me confirme que tu as prit tout le bois de la journée de jeudi, 30 steres.
*et en plus tu mettais sur ta taverne que la mairie ne vendait pas de bois alors qu'on en met tout le temps.
sauf une journée, juste pour calmer le trop plein de pain qu'il avait sur le marché.
donc avant de monter un dossier en justice contre toi, je prefere qu'on s'arrange a l'amiable.
*soit tu me rend une partie du bois
*soit tu n'achetes plus de bois jusqu'a jeudi prochain
*et tu t'engages a respecter les quantités de bois d'achat pour ta boulangerie.
je te rappel que depuis je suis maire avec mon conseil municipal.
*nous manquons plus de bois, nous avons de bonne reserve
*le prix du bois a baisser.
alors pour le bien de tous, pense aux autres qu'ils veulent travailler, boulanger et charpentiers.
j'attend de tes nouvelles
cordialement
satolas
maire de Tarbes"
voici sa reponse par pigeon :
"Expéditeur : Gwen_de_bulette
Date d'envoi : 2010-03-07 11:39:33
Messire Satolas,
J'attendais avec impatience votre missive, pensant qu'elle ne viendrait jamais.
Vous avez la preuve de mon achat ? Grand bien vous fasse... il ne me semble pas avoir nié les avoir acheté après avoir connu 2 jours sans bois sur le marché.
Vous me menacez de procès messire? Mais puis je voir l'arrêté parlant de limitation de quantité de bois à acheter? Jamais, je ne me serais jamais permise de transgresser une loi... Alors expliquez-moi ce que serait la raison du procès...
Vous me demandez de le rendre mais peut être ai je déjà tout revendu... un écu est un écu... Mais bien sûr pas à Tarbes puisque la vente de bois est interdite par une simple bouseuse.
Enfin et là j'en suis navrée de faire la remarque... La mairie m'a acheté du pain. Il me semble que le prix bas ne gênait pas et même vous arrangeait... Alors comment puis-je faire du pain sans bois ?
Une dernière chose... S'il y avait trop de pains sur le marché... ne pouviez-vous pas contacter les boulanger et leur expliquer la situation... et alterner les productions. Suis si impressionnante pour qu'on préfére ne rien dire et qu'on n'ose pas venir me voir?
Gwen_de_bulette"
je precise aussi comme le signale la lieutenante nini89, que dame gwen de bulette a ecrit sur sa taverne qu'elle pouvait vendre du bois a toute personne le demandant. que la mairie fournissait plus. qu'elle payait des impots pour avoir le droit de payer.
j'ai toujours aidé et avantagé les villageois ainsi que les artisans. sachez qu'aussi que la filiere pain farine blé(miline, eric de monceau) avait ecrit aux boulangers pour faire attention a leur production de pains.
voila votre honneur mon temoignage.
satolas retourna a sa place.
- Citation :
- L’accusation a appelé Nini89 à la barre :
bonjour votre honneur et Dame le procureur
je viens ici pour témoigné contre Dame Gwen_de_bulette.
Elle a acheté tout le bois de la mairie 30 stère que notre maire avais mise a disposition pour les artisant de tarbes Messire Satolas a écrit a
Gwen_de_bulette pour s arranger et évité se procé mais cela na pas aboutis.
Et elle avais mise une pancarte sur sa taverne comme quoi la mairie ne mettais pas de bois sur le marcher et de la contacté pour avoir du bois et dans sa lettre faite au maire elle dit bien quelle ne peut pas vendre a tarbes comme il y a que la mairie qui peut sauf sur autorisation donc ou est le bois quelle a acheté.Surtout en fesan cela les autres artisant on pas put travaillé dans leur atelier ou boulangerie
la mairie a reçut un courrier d un charpentier en précisant qu'il ne pouvais pas travaillé dans sont atelier par manque de bois.
Et pour finir je tiens a préciser qu'il faut 6 stère de bois pour faire tournée sont fournil.
Puis je retourna a ma place.
- Citation :
- Verdict de la cour :
* Klementein écouta attentivement toutes les personnes intervenant dans cette affaire *
Dona Gwen de Bulette,
Accusée, levez-vous afin d'entendre notre sentence.
Attendu que le critère du bon père de famille est de ne priver personne de denrées sur le marché de Tarbes,
Attendu que le marché n'avait plus de stères après votre achat,
Attendu qu'il n'est nul besoin d'acheter autant de stères en si peu de temps,
Attendu que vous avez créé volontairement une pénurie sur le marché de Tarbes,
Attendu que vous proposiez sur le panneau de votre taverne de revendre ces stères aux boulangers,
Attendu qu'il est interdit aux villageois de Tarbes de vendre des stères de bois,
Attendu que vous sachiez que vous mettiez les boulangers de Tarbes dans une position difficile de part cette proposition
Attendu que vous avez voulu prendre la place du maire sur la régulation du marché de Tarbes sur la filière pain,
Nous, Klementein, Juge du Béarn, en ce 30 du mois de Mars 1458, et en du coutumier qui régit notre Comté, nous reconnaissons Dona Gwen de Bulette coupable de TOP et la condamnons à une peine de 2 jours de travail d'intérêt à la mine à effectuer dans les 10 jours suivant la peine, que preuve de ce travail devra être fourni à Dona Melina, Procureur, et à une amende de 5 écus pour les frais de dossiers.
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