Philios
Enlumineur
Nombre de messages : 454
Age : 52
Localisation : Comté du Béarn - Lourdes
Réputation : 0
Points : 1298
Date d'inscription : 24/02/2010
 |  Sujet: GRMY – TOP – Relaxe – 31 Mai 1458 Mar 15 Juin - 2:41 | |
| GRMY – 31 Mai 1458 – Relaxe – TOP
Juge : Lubna
Procureur de l’Accusation : Ecm
Procureur du Réquisitoire : Ecm
Témoins de l’accusation :
 Grandelf
Leyanna
Témoins de la défense :
YOLAINE
Vanyel
Relaxe
Verdict rendu le 31 Mai 1458
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
*Ecm avait reçu le dossier concernant Grmy très tôt ce matin là. Elle l'avait consulté, s'était renseignée, et avait jugé les charges suffisantes pour lancer une poursuite. Cette fois-ci, le «bouffon d'Orthez» allait trop loin. Elle se rappelait du pseudo tribunal royal mis en place par l'accusé, dans lequel elle avait été condamnée a aller en prison volontairement, ainsi qu'a être bannie. Elle se dirigea vers sa place avec un léger sourire, et commença:*
Votre honneur,
En ce dix-septième jour du mois de Mai mil quatre cent quarante huit, nous, Églantine Camille Marguerite, procureur du Béarn, mettons en accusation messire Grmy pour Trouble à l'Ordre Public.
En effet, messire Grmy a injurié le maire d'Orthez, messire Grandelf à maintes reprises en place publique, et ceci en dehors du cadre de joutes verbales. Vous lui affublez les noms de, je cite : «Pseudo-maire[...]incompétent[...]voleurs à deux écus[...]Maire à deux écus», et j'en passe, croyez moi, la liste est longue .
L'accusé a donc enfreint le coutumier du Béarn:
1) le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est un homme ordinaire, un homme de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.
2) l'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si toute personne se l'autorisait.
...
4) Du trouble à l'ordre public
Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
De plus, il ne s'agit pas du premier maire que vous injuriez impunément. Rappelez vous de dame Cooky ou de messire Desio, qui ont vu leurs noms, ainsi que le nom de leurs conseillers, bafoués et couverts de boue en halle, par l'accusé ici présent!
Ces personnes méritant le respect de leurs citoyens, de par leur dévouement et leur travail à la municipalité d'Orthez, je demande à messire Grmy, dans un premier temps, de présenter des excuses publiques à tous les maires et conseillers qu'il a injustement insultés.
Je rappelle à l'accusé qu'il a le droit d'être représenté par un avocat. Il en trouvera un à l'adresse suivante : http://les-avok-haillons.forumchti.com/ .
La parole est à la défense.
*Ecm était impatiente d'entendre la version des faits de Grmy, toujours prompt à inventer des histoires plus étonnantes les unes que les autres.*
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
Mesdames, Messieurs,
Je suis aujourd'hui devant vous car je suis accusé d'avoir prononcé, à voix haute, la vérité sur le Maire.
Oui c'est vrai et je ne vois pas en quoi le fait de dire la vérité est punissable par la justice corrompue de notre Comté.
Je vais reprendre un à un vos arguments:
- Vous dîtes que j'accuse le pseudo maire d'être incompétent. Pardonnez-moi mais lorsqu'on voit le marché d'Orthez en ruine au bout de 12h, il ne faut pas sortir de l'Académie Royale pour voir le désastre arriver sur notre ville.
- vous dites ensuite:"Ce bon père de famille est un homme ordinaire, un homme de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens". Je suis ce bon père de famille. Je protége ma ville d'un chaos annoncé par l'incompétence sans limite du pseudo maire et de ses voleurs de conseillers.
- "l'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si toute personne se l'autorisait".
En quoi cela me concerne-t-il ? Moi je ne mène pas la ville à la ruine, le pseudo maire oui.
-"Du trouble à l�ordre public
Constitue un acte de trouble à l�ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique"
Là encore, en quoi cela me concerne-t-il ? Cela correspond plutôt à l'inaction du maire qui va mener la ville dans une période de famine et de graves troubles.
-"Rappelez vous de dame Cooky ou de messire Desio, qui ont vu leurs noms, ainsi que le nom de leurs conseillers, bafoués et couverts de boue en halle, par l'accusé ici présent!"
Et puis-je avoir des preuves concretes ? Et pas seulement des paroles en l'air ? Encore une fois, cela ne sont que des mensonges car je dis la vérité, une vérité qui dérange !
Comme vous le voyez, votre argumentaire ne tient absolument pas la route.
Je demande donc ma relaxe pure et simple et des excuses publiques sous 48h de la part du Procureur, du pseudo maire et de toutes les personnes citées contre moi dans cette affaire.
Si pas d'excuses publiques sous 48h, je serai dans l'obligation de porter plainte pour diffamation contre ces personnes.
Bien amicalement.
GRMY, Maire d'Orthez
Fait à Orthez le 18 Mai.
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
*A la suite de son acte d'accusation, Églantine était retournée à sa place, pour écouter la défense de Grmy. L'homme ne niait pas les faits, et même si il l'accusait de ne pas fournir de preuves, il n'avait lui-même pas la preuve de l'incompétence du maire, certainement un fruit de son imagination. Une fois Grmy retourné à sa place, les témoins avaient fait une bonne illustration de la situation. Ecm se leva pour la seconde fois, et s'adressa à l'assemblée:*
Votre honneur.
Tout d'abord, je tiens à remercier les témoins ici présents, car ils nous décrivent la situation mieux que moi-même qui ne vit pas à Orthez.
Avant de revenir sur leur témoignage, je tiens à répondre à messire Grmy.
Messire Grmy, vous avouez avoir proféré ces dires en place publique. J'en déduis donc que l'accusé plaide coupable. Même si vous êtes libre d'exprimer votre opinion en place publique, il n'est pas tolérable que vous manquiez de respect au maire et à ses conseillers. Ces personnes passent de nombreuses heures à gérer les problèmes économiques, sociaux, et politiques de la ville d'Orthez, et nous leur devons le plus grand respect. De plus, il ne s'agit pas d'une petite attaque en place publique, car les nombreux exemples cités par les témoins nous montrent que votre aptitude est proche du harcèlement.
Mais revenons à votre ligne de défense.
En effet, le fait de dire la vérité n'est pas punissable, mais vu que vous êtes accusé de diffamation sur le maire et ses conseillers, il faut que soyez puni. De plus, je vous prierai de ne pas manquer de respect au tribunal, car la justice est incorruptible, et je ne vous laisserai pas dire le contraire sans réagir. Les mots ont une valeur, et ils peuvent aussi avoir de graves conséquences.
Je vous prierai également d'appeler les personnes par leur fonction exactes, c'est à dire «le maire», et non pas «le pseudo-maire», car messire Grandelf bénéficie du droit de gestion sur la ville d'Orthez comme en témoigne le texte sur les Droits et devoirs d�un Maire: «De l'élection d'un Maire: Le Maire est élu à la majorité absolue, à un ou deux tours, pour une durée de trente (30) jours. Le mandat est indéfiniment reconductible.» . Que cela vous plaise ou non, messire Grandelf est à ce jour maire de la ville d'Orthez, contrairement à vous.
Pour ce qui est du critère du bon père de famille, vous n'êtes, sauf votre respect, pas vraiment le citoyen modèle de la ville, loin de là. Un bon père de famille va t-il passer son temps à crier des mensonges et autres insultes infondées sur la place du marché? Je ne pense pas.
Ensuite... L'universalité d'action... Vous mettez gravement en péril la vie en société en dégradant la vie sociale de la ville d'Orthez, en distribuant des noms d'oiseaux aux représentants municipaux, les faisant donc perdre leur temps et leur motivation, ce qui met en péril la vie de la cité.
Enfin, vous êtes bien effronté de ne pas reconnaître que votre crime relève du trouble à l'Ordre Public, car vous ne respectez pas le bon ordre, c'est à dire l'institution municipale dans cette affaire, ainsi que la tranquillité publique en harcelant des citoyens Orthéziens sans autre raison que votre aigreur face à la défaite de la dernière élection municipale. Reconnaissez-le enfin!
Vous m'avez réclamé «[...]des preuves concretes ? Et pas seulement des paroles en l'air ?». Je puis déjà vous encourager à réfléchir aux deux témoignages que nous venons d'entendre. Ensuite, j'ai préalablement eu une correspondance avec Dame Cooky concernant cette affaire, et elle m'a affirmé que vos agressions verbales sur la halle ne datent pas d'hier! C'est d'ailleurs à cause de cela que vous vous retrouvez dans cette situation aujourd'hui, car les Ortheziens en ont assez de vous entendre diffamer à tout va.
En espérant que mon argumentaire vous aura convaincu, je vous demande une dernière fois de vous excuser devant ce tribunal pour toutes les vilénies que vous avez dites et qui ont très certainement fait beaucoup de mal aux maires et aux conseillers. Pour ce qui est de mes excuses publiques, je ne compte pas vous en faire, car je ne fais que mon travail.
Pour aggraver votre situation, vous avez eu l'audace malsaine de convoquer notre Commissaire au commerce, Dame Yolaine, ainsi que notre Coms, Dame Vanyel d'Arezac à venir ici pour témoigner en votre faveur. Cette aptitude puérile et scandaleuse ne peut que jouer en votre défaveur, et vous apprenez que l'on ne se moque pas des institutions sans en être puni.
Les témoignages des victimes nous montrent bien que vous les poussez à bout, en vous attendant qu'ils réagissent en vous donnant un soufflet en place publique. Je me dois d'admirer la patience du maire et de ses conseillers, car il aurait été justifier qu'ils vous infligent une correction en place publique. Mais ces personnes étant de bons citoyens, ils ont confiance en la justice de leur comté, et ont préféré que vous soyez jugé devant une cour de justice.
Étant donné que la culpabilité de messire Grmy est avérée, je réclame contre lui la plus grand sévérité.
Je demande donc à l'encontre de messire Grmy une amende de 60 écus, ainsi qu'un séjour de trois jours dans les geôles du comté. Je demande aussi à l'encontre de l'accusé une peine de cinq jours de travaux forcés dans les mines du comté, qu'il effectuera à sa sortie de prison.
Merci votre honneur.
*Après ce long réquisitoire, Ecm alla se rasseoir, et fit signe à un fonctionnaire de lui apporter un verre d'eau.*
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
Mesdames, Messieurs,
Le procureur vient de nous montrer ici son incompétence totale et son manque d'impartialité.
En effet, elle explique avoir "eu une correspondance avec Dame Cooky, ex-maire incompétente d'Orthez, me concernant".
C'est bien de citer des propos en l'air, mais moi je veux voir des preuves écrites, concrétes !
Là il n'y a que du vent !
Enfin, il y a le droit à la liberté d'expression et d'opinion, je pense avoir le droit de dire que pour moi le pseudo maire n'est pas formidable à la tête de la mairie.
Si on pense tous la même chose, c'est qu'on ne pense plus rien. Puis vous reconnaissez vouloir instaurer une dictature à Orthez, pityoable !
Je demande donc la relaxe pure et simple et la démission immédiate du procureur.
Je ne m'en fais pas trop, avec un tel procureur, je suis sûr de gagner en CA !
Bonne soirée.
- Citation :
- La défense a appelé YOLAINE à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé Vanyel à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé Grandelf à la barre :
*Voyant qu'il était appelé, Grandelf s'avança d'un pas mesuré vers le bureau du juge et prit la parole*
Votre Honneur,
Je me nomme Grandelf DuLys, maire de la ville d'Orthez depuis les élections qui se sont déroulées au début de ce mois de mai 1458.
Tout Orthezien que vous contacterez ne pourra que corroborer mes dires. Messire Grmy ne cesse d'insulter mes conseillers et moi même, et ceci a commencé alors même que je n'étais maire que depuis quelques heures. Les conseillers ont pris la parole pour tenter de le ramener à des propos plus corrects mais il les a rabroués un à un sans prendre la peine de les écouter.
Non content de semer ainsi le désordre par ses propos désobligeants, il m'a également accusé à plusieurs reprises de vouloir "partir avec la caisse" ou comme il aime à le dire de "semer le trouble dans la ville". Or, j'ai par le passé défendu Orthez et le Béarn, ce n'est certainement pas pour leur porter préjudice maintenant. De plus, 11 jours après mon accession au poste de maire, vous pouvez le constater, la ville se porte bien et ne ressemble en rien au chaos décrit par Messire Grmy.
J'ajouterai que Messire Grmy m'a à plusieurs reprises menacé de procès et que aucun de ses propos diffamatoires à mon encontre, bien que virulents et réguliers, n'a jamais été étayé de preuves quelles qu'elles soient pour la bonne raison qu'il n'en existe aucune.
J'ai été élu de la façon la plus légitime qui soit, par la volonté d'une large majorité d'Ortheziens et il serait bon que Messire Grmy se le remémore de temps à autres il me semble.
Je vous remercie de m'avoir écouté votre Honneur.
*Grandelf se tut et regagna sa place pour écouter la suite du procès *
- Citation :
- L’accusation a appelé Leyanna à la barre :
*L'on citait mon nom, j'étais enfin appelée à la barre pour témoigner devant la Cour*
Votre Honneur, Messieurs, Dames les Jurés,
Je me présente Leyanna, Tribun d'Orthez, j'essaierai tant bien que mal d'être brève et concise dans cette affaire.
* Tente de lisser sa mèche rebelle qui fait une boucle sur son front*
Pour une basse vengeance politique, je n'irai pas par quatre chemins car il ne s'agit que de cela et rien d'autre, Messire Grmy nous mène le Maire et nous les Conseillers, une chasse à en perdre haleine. Depuis plusieurs jours déjà, nous sommes victimes d'accusations les unes plus mensongères que les autres.
Tout cela a commencé lorsque Messire Grmy a maintes fois incité les orthéziens à ne pas voter pour notre Maire Grandelf. Il l'a insulté ouvertement en place publique lorsque ce dernier a gagné les élections, il enfreint de ce fait le coutumier du Béarn. Il serait temps enfin qu'il comprenne la nature déplorable de ces propos et qu'il soit sanctionné pour cela.
* Jette un regard de désolation sur Grmy*
Je ne suis pas là pour le disculper bien au contraire car maintes fois, j'ai essayé de le raisonner mais en vain. L'invective est bien présente et aucunement méritée que ce soit en place publique ou en taverne. D'ailleurs, en plus de ces propos cités dans vos dossiers, je vais vous citer encore quelques paroles lancées par sa personne à notre égard et plus particulièrement à moi :
* "On voit bien votre incompétence ma chère."
* "Quand on est tribun, on est pleinement dévoué dans son travail : à savoir aider et accompagner les nouveaux arrivants. Or, ce que j'ai annoncé se passe : après quelques jours de réel travail, cette personne ne fait plus rien si ce n'est passer son temps dans des fêtes totalement inutiles..."
* "Le pseudo maire et son équipe de bras cassés ne sont que des incompétents, des menteurs (voir le torchon reçu ce jour) et des voleurs (ils vident les caisses de la Mairie !). Je vais de ce pas mettre en place un plan pour sauver la Mairie de ces voleurs à 2 écus !"
Comprenez votre Honneur que dans cette situation, notre Maire n'est nullement bénéficiaire de quoi que ce soit. Il fait tout ce qui est en son pouvoir pour que nous ne manquions de rien. La colère serait de rigueur mais il a toujours gardé son calme, son charisme malgré l'indécence des accusations portées à son égard.
* Léger soupire*
Les paroles de Messire Grmy ne sont que des arguments non basés, non construits, non développés et non prouvés de façon rigoureuse, ils ne sont qu'artifices. Vous admettrez votre Honneur qu'il n'utilise aucun raisonnement attentif à la logique et à l'objectivité.
Ces mots dépassent le respect. Ces propos sont faux mais je ne débattrai pas plus quant à la réalité de ceux-ci espérant simplement qu'après mûre réflexion il arrive à dormir la nuit sans avoir de remords quant à son attitude immorale.
Votre Honneur, je vous demande donc de réfléchir en votre âme et conscience et de faire jaillir la justice dans cette affaire...Je vous remercie pour votre écoute.
*Se retire et reprend sa place*
- Citation :
- Verdict de la cour :
Verdict rendu pour TAOP diffamation du à un "bug" sur "Grmy est accusé de haute trahison. » Pour révolte.
Donc relaxe de ce procès. | |
|
Accueil 
Rechercher 