Archives de France, donjon de Saint-Félix
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 GRMY – TOP (Revolte 18/05) – Coupable – 31 Mai 1458

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AuteurMessage
Philios
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GRMY – TOP (Revolte 18/05) – Coupable – 31 Mai 1458 Empty
MessageSujet: GRMY – TOP (Revolte 18/05) – Coupable – 31 Mai 1458   GRMY – TOP (Revolte 18/05) – Coupable – 31 Mai 1458 EmptyMar 15 Juin - 2:31

    GRMY – 31 Mai 1458 – Coupable – TOP

    Juge : Lubna
    Procureur de l’Accusation : Ecm
    Procureur du Réquisitoire : Ecm

    Témoins de l’accusation :
    Arrow Amarillis
    Arrow Lea

    Témoins de la défense :
    Arrow Ptitmec13
    Arrow Vanyel

    Coupable + Amende 5 écus
    Verdict rendu le 31 Mai 1458



    Minutes du procès :

    Citation :
    Acte d’accusation :

      *En arrivant au tribunal ce matin là, Ecm commençait à être quelque peu agacée. Combien d'audiences allaient être accordées à ce messire Grmy? Après les insultes et la diffamation, voici venue la révolte contre la mairie. Il devait surement faire la collection des chefs d'accusation. Elle prit donc sa place habituelle, et commença:*

      Votre honneur,

      En ce dix-neuvième jour du mois de Mai mil quatre cent quarante huit, nous, Églantine Camille Marguerite, procureur du Béarn, mettons en accusation messire Grmy pour Haute Trahison à l'encontre de la municipalité d'Orthez.

      Cette fois-ci messire Grmy, vous avez, devant témoins, tenté de renverser la municipalité d'Orthez dans la nuit du 17 au 18 Mai 1458, en frappant sur la porte de cette dernière, sous les yeux ébahis des miliciens, qui ont vaillamment défendu la mairie contre votre courroux.

      De plus, vous avez incité les habitants de la ville à vous rejoindre, en faisant un pseudo-discours sur la place publique, toujours en diffamant sur les comptes de la mairie d'Orthez et en vous auto-proclamant Maire d'Orthez, comme à votre habitude.

      Vous avez donc, une fois du plus, désobéi au coutumier du Béarn, qui dit toujours:
      *****
      1) le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est un homme ordinaire, un homme de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.

      2) l'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si toute personne se l'autorisait.

      3) Révolte
      Toute révolte approuvée par une majorité de conseil Comtal est légitime.

      4) Du trouble à l'ordre public
      Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
      ******

      En commettant ces ignominies, vous vous êtes sans nul doute rendu coupable de Haute Trahison. En effet, l'action d'attaquer une mairie à la faveur de la nuit et contre l'avis de la majorité de la population s'étant prononcée par les urnes est sévèrement punissable.

      Vous avez aussi, dans la bataille face aux miliciens, violenté ces derniers, qui ne faisaient que leur travail. Je vais donc appeler deux témoins présents le soir de votre crime, le chef maréchal Amarillis et Dame Lea, qui vous ont reconnu du fait de votre malheureuse célébrité.

      Une nouvelle fois, je rappelle à l'accusé qu'il bénéficie du droit d'être représenté par un avocat. Il en trouvera un à l'adresse suivante : http://les-avok-haillons.forumchti.com/ .

      La parole est à la défense.

      *Ecm se rassit et réfléchit à la peine qu'elle pourrait proposer. *

    Citation :
    Première plaidoirie de la défense :

      Mesdames, Messieurs,

      Encore une fois, ce pseudo conseil municipal s'attaque à moi !

      Comment puis-je attaquer la Mairie en pleine nuit alors que je suis en retraite dans le monastère d'Oloron Sainte Marie depuis le début de la semaine ?

      De plus, je trouve vos accusations plus que légères, à savoir la seule parole de deux personnes corrompues par le pouvoir municipal en place.

      Quant à l'appel à la révolte, je trouve que vous utilisez tout de suite les grands mots. Il ne s'agit pas d'une révolte mais seulement d'une manifestation citoyenne pour dénoncer le comportement tout simplement inadmissible du pseudo maire et de ses conseillers de voleurs.
      Je tiens également à préciser que je représente plus de 40% de la population de la ville conformèment aux résultats des dernières élections. Il y a donc une réelle volonté de la part des habitants.
      Enfin, vous utilisez dans vos arguments des faits qui ne se sont pas produits. La manifestation est prévue vendredi et nous sommes que mercredi. Vous vous appuyez donc sur du vide....

      En conséquence, je demande la relaxe pure et simple et le licenciement immédiat du Procureur et de ces deux gardes.
      Je me réserve également le droit de porte plainte pour diffamation contre ces personnes.

      Bien à vous.

      Amicalement.

      GRMY, Maire d'Orthez

      Fait à Orthez le 19 Juin.

    Citation :
    Réquisitoire de l’accusation :

      *Ecm repris la parole face à l'assemblée*

      Tout d'abord Messire Grmy, je tiens à vous préciser que c'est le comté représenté par ma personne, qui demande un procès à votre encontre et non le conseil municipal.

      Vous êtes à Oloron Sainte Marie depuis une semaine? Et bien entendu, durant cette période, vous n'avez croisé personne qui pourrait en témoigner.

      De plus il est tout à fait anormal que durant, je cite, une manifestation citoyenne pour dénoncer le comportement tout simplement inadmissible du pseudo maire et de ses conseillers de voleurs, vous brutalisiez des miliciens.

      Le fait que vous avez reçu 40% des suffrages à la dernière élection, ne vous met pas au dessus des lois et ne sous-entend nullement que 40% des Ortheziens cautionnent vos actes violents.

      L'appel à la révolte de vendredi montre juste que l'idée d'attaquer la mairie ne vous est pas étrangère, loin de là.

      Enfin, vous calomniez les témoins. N'avez vous pas clos votre discours par *Maire d'Orthez*? S'il y a bien une personne ici qui ment, c'est vous.

      *Ecm se tourna vers le juge.*

      La culpabilité de l'accusé, pour moi, ne fais aucun doute.
      Je propose donc à l'encontre de Messire Grmy un séjour de trois jours dans les geôles d'Orthez pour qu'il médite sur ces actes ainsi qu'une amende de 50 écus pour réparer les dommages faits aux bâtiments municipaux.

    Citation :
    Dernière plaidoirie de la défense :

      Mesdames, Messieurs,

      Le procureur tente de s'appuyer sur des faits qui ne se sont pas produits et sur la parole de deux personnes, imprécises et qui reposent sur des conditions étranges: reconnaître quelqu'un en pleine nuit.

      Bref, ce procès ne tient pas la route et je sais que la CA pense comme moi.

      Je demande donc la relaxe pure et simple et le licenciement du Procureur et des deux témoins.

      Bien à vous.

      GRMY, Maire d'Orthez

    Citation :
    La défense a appelé Ptitmec13 à la barre :


      Citation :
      La défense a appelé Vanyel à la barre :


        Citation :
        L’accusation a appelé Amarillis à la barre :

          *Amarillis s'avança en entendant prononcer son nom. Elle avait lu le dossier avec attention et le connaissait dans les moindres détails. C'était là son premier témoignage en tant que Chef Maréchal et elle espérait qu'elle trouverait les mots adéquats.*

          Votre Honneur,

          Je me présente, je suis Ambre Lystia d'Ascoli, dicte Amarillis, résidente de Mauléon et Chef Maréchal pour la Prévôté du Béarn, en poste à Orthez depuis quelque jours maintenant.
          La nuit du 17 au 18 mai j'étais en faction sur les remparts de la ville aux côtés de quatre miliciens embauchés par la mairie d'Orthez. Tous ensemble, nous patrouillions paisiblement, veillant sur le sommeil des habitants, lorsque nous fûmes témoins d'une tentative de révolte. J'étais loin alors et le temps que j'arrive sur les lieux, l'agitateur était partit, sans doute découragé par le nombre de défenseurs venant sur lui.

          *Elle fit une pause, rassembla ses idées puis continua*

          Etant donné mon statut de Chef Maréchal, j'ai immédiatement alerté Notre Prévôt de l'incident puis j'ai écris aux miliciens afin de leur demander de nous confier ce qu'ils avaient eux-mêmes vu de l'affaire.
          Parmi les réponses qui me furent transmises, il y eu celle de Dame Lea, résidente d'Orthez et Milicienne cette nuit là. Elle me disait avoir formellement reconnu le Sieur Grmy, ici présent.
          Voilà tout ce que je puis vous dire au sujet de la révolte même.

          Pour le reste, quelques heures à peine après la tentative de révolte avortée, j'ai entendu, ainsi que toutes les personnes présentes à ce moment là, certainement, en halle le Sieur Grmy haranguer la foule et l'inciter à la révolte. C'est lui même qui a employer ce mot de révolte, contrairement à ce qu'il vient de vous affirmer. En effet, il dit alors, je cite, "j'invite tous les habitants à se révolter et à prendre la mairie".
          Il me semble que ces propos sont on ne peut plus clairs.

          *Amarillis reprit son souffle puis termina ce qu'elle avait à dire*

          Je terminerai en précisant au Sieur Grmy que je ne suis en aucun cas membre du conseil municipal d'Orthez dont je ne connais même pas tous les membres. Je suis dans la ville pour la servir et la défendre, en tant que Béarnaise.

          Voici, Votre Honneur, tout ce que je peux dire sur l'affaire qui nous occupe.
          Je vous remercie d'avoir prêté attention à mes paroles.

          *Amarillis regagna alors sa place sur un banc de l'auditoire et écouta la suite du procès avec attention*

        Citation :
        L’accusation a appelé Lea à la barre :


          Citation :
          Verdict de la cour :

            En ce jour du 31 mai de l'an de Grâce 1458 Moi Lubna Juge en Bearn
            Rend mon verdict !

            Grmy vous êtes accusé de Trouble à l'ordre public
            Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique, comme le dit notre procureur.
            Vous avais diffamer en place publique Votre Maire et son Conseil .
            La diffamation est un trouble à l'ordre public. Oui Grmy !
            Vous diffamais quand j'entend les propos que vous avais eu à l'encontre de votre Maire.
            En le critiquant et l'accusant à plusieurs reprises de vouloir tel vos mots :"partir avec la caisse".
            Vous avez volontairement diffamé l'image de votre ville par vos propos que vous avez publiquement criez haut et fort.
            Vous dites Que votre maire était un menteur, un voleur : Ce n'est plus une simple diffamation . C'est une diffamation aggravée. On ne ternie pas la fonction ou le travail de son Maire, en présence d'un ou plusieurs témoins . Non !
            D'autant plus que vos propos ne sont nullement justifiés.
            Vos propos sont médisant !
            Je vous écoute Grym j'entend aussi en ce tribunal que vous continuais à vous moquais du monde. Comment osez vous parler de la sorte à notre procureur ! Vous demandais sa démission pour qui vous prenais vous !
            Grmy vous divaguais totalement... De plus vous faites actes de tromperie répréhensible, en ce tribunal ou vous vous faites passais je vous cite:GRMY, Maire d'Orthez.

            Grym entendu que preuves ont été apporté ici lieu de vos actes
            Vous êtes accusé de Trouble à l'ordre public
            Vous devrais faire des excuses publiques dès votre sortie du tribunal, à votre Maire et à son conseil, en Halle d'Orthez.

            Je ne sais que faire de vous Grym.

            Garde sortez mois l'accusé de cette salle
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