Philios
Enlumineur
Nombre de messages : 454
Age : 52
Localisation : Comté du Béarn - Lourdes
Réputation : 0
Points : 1298
Date d'inscription : 24/02/2010
 |  Sujet: GRMY – TOP – Coupable – 31 Mai 1458 Mar 15 Juin - 2:27 | |
| GRMY – 31 Mai 1458 – Coupable – TOP
Juge : Lubna
Procureur de l’Accusation : Ecm
Procureur du Réquisitoire : Ecm
Témoins de l’accusation :
 Grandelf
Leyanna
Témoins de la défense :
Yolaine
Vanyel
Coupable + Amende 12 écus
Verdict rendu le 31 Mai 1458
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
*Après avoir mis en accusation Grmy pour insultes sur le maire, Ecm posa un autre dossier sur la table. Dossier bien plus lourd, et qui souleva un léger nuage de poussière devant le visage de la jeune femme. Il s'agissait d'une des affaires les plus graves qu'elle n'ait jamais traité, et l'une des plus complexes au vu du nombre de preuves à regrouper. Sereinement, elle commença son acte d'accusation:*
Votre honneur,
En ce dix-septième jour du mois de Mai mil quatre cent quarante huit, nous, Églantine Camille Marguerite, procureur du Béarn, mettons en accusation messire Grmy pour Trouble à l'Ordre Public à l'encontre du conseil municipal de la ville d'Orthez.
Messire Grmy, cette fois-ci, vous êtes accusé de Diffamations sur le Conseil Municipal d'Orthez et sur son Maire. En effet, dans la journée du quatorze Mai 1458, vous avez publié sur la halle d'Orthez des chiffres erronés sur la trésorerie de la ville.
Néanmoins, les chiffres que vous avez publiés ne sont pas sortis de l'Adour! Il s'agissait des chiffres de la levée d'impôts, que vous avez pris pour les chiffres de la trésorerie, ce qui prouve vos faibles connaissances en économie municipale.
Vous avez donc, une nouvelle fois, enfreint le coutumier du Béarn, que je vais me faire une joie de vous relire:
*******
1) le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est un homme ordinaire, un homme de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.
2) l'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si toute personne se l'autorisait.
...
4) Du trouble à l'ordre public
Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
********
Le fait que vous ayez eu accès aux chiffres de la levée d'impôts présents dans la salle des comptes de la mairie d'Orthez suggère que vous avez eu un complice, ou que vous êtes un sorcier. En effet, comment auriez-vu eu accès à des salles dont vous n'avez pas les clefs?!
En bref, la divulgation de chiffres confidentiels à maints reprises en place publique, constitue un Trouble à l'Ordre public, car cette action est hautement préjudiciable à la mairie d'Orthez, et je vous somme de venir à la barre pour vous expliquer!
Si l'accusé aurait la mémoire courte, je lui rappelle qu'il a le droit d'être représenté par un avocat. Il en trouvera un à l'adresse suivante : http://les-avok-haillons.forumchti.com/ .
Une fois de plus, la parole est à la défense.
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
Mesdames, Messieurs,
Je conteste en bloc vos accusations à deux écus.
En quoi le fait de dire la vérité sur la situation économique de la grande et puissante ville d'Orthez est-il punissable par la justice hautement corrompue de notre Comté en ruine ?
Pardonnez-moi, mais quand on voit les caisses de la ville se vider et que dans le même temps, certains conseillers qui avaient 10 écus en poche se retrouve avec 1000 écus, 2 champs et une échoppe, il y a quelque chose qui cloche quelque part !
J'ai demandé à plusieurs reprises au pseudo maire de montrer publiquement l'état de nos finances, chose qu'il a refusé.
Pourquoi ? Que cache-t-il ? Le conseil comtal devrait se poser des questions !
Quant à ma source d'information, elle vient d'un conseiller municipal qui n'est absolument pas d'accord avec la politique catastrophique menée par ce conseil de voleurs.
Je veux bien vous donner le nom, à la condition que les procès en cours soient abandonnés et que le conseil comtal me soutienne pour que je devienne le prochain maire d'Orthez.
Bien amicalement.
GRMY, Maire d'Orthez.
Fait à Orthez, le 18 Mai.
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
*Ecm commença son réquisitoire. Elle se tourna vers Grmy.*
Je suis désolée de vous annoncer que pour ma part, je refuse votre marché.
*Se tournant vers le juge*
L'accusée ne nie pas les faits et s'en défend, voici un point où tout le monde est d'accord. Il croit toujours que les politiques sont vils et corrompus, et que seule sa personne pourra sauver Orthez et le Béarn, nullement en danger soit dit en passant.
Votre honneur, je propose à l'encontre de Messire Grmy une amende de 40 écus ainsi qu'un séjour au cachot d'une journée.
*Ecm retourna s'assoir*
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
Mesdames, Messieurs,
Nous voyons donc bien, dans le comportement du Procureur, que je suis la seule personne visée, que l'on cherche à me couler.
Ah, excusez-moi, c'est vrai je suis candidat aux élections municipales d'Orthez !
C'est sûr que quand on a pas d'idées, on cherche à exister en tentant de traîner dans la boue un honnête candidat comme moi !
Je demande donc la relaxe pure et simple et le licenciement immédiat du Procureur, du pseudo maire d'Orthez et de Leyanna, qui se dit Tribun.
Bien à vous.
GRMY, Maire d'Orthez
- Citation :
- La défense a appelé Yolaine à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé Vanyel à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé Grandelf à la barre :
*Grandelf se présenta pour la seconde fois de la journée devant le juge.*
Votre honneur,
Comme l'a expliqué Madame le Procureur les chiffres mentionnés par Messire Grmy dans ses propos tenus en place publique d'Orthez ne sont pas des chiffres totalement hasardeux puisqu'ils rappellent de façon troublante d'autres chiffres figurant dans des calculs dimpôts effectués pour le compte de la mairie. Cependant, non content de divulguer des données confidentielles, Messire Grmy les a interprétés à sa manière et donc de façon erronée, accusant la mairie de maux dont elle n'est pas coupable.
Je profite d'ailleurs d'avoir la parole pour indiquer à Messire Grmy que tout maire est tenu au devoir de confidentialité quant aux informations auxquelles il a accès. Ceci concerne donc les informations relatives aux comptes de la mairie dans la mesure où, justement, ces chiffres mis entre de mauvaises mains pourraient être mal interprétés ou susciter la convoitise. Ces données sont transmises régulièrement au conseil comtal en salle des maires ainsi qu'au conseil municipal, mais pas à la population.
*se tourne à nouveau vers le juge*
Vous pourrez, à ce propos, remarquer qu'ils témoignent d'un état des comptes de la mairie bien différent que celui supposément décrit par Messire Grmy. Si le comté m'en donne l'autorisation, je suis tout disposé à publier en halle le dernier bilan de la mairie pour appuyer mes propos.
Je vous remercie pour votre attention Votre Honneur.
*regagna sa place aux côtés de Dame Leyanna*
- Citation :
- L’accusation a appelé Leyanna à la barre :
*Une nouvelle fois, on m'appelait à témoigner à la barre, je m'adressais à la Cour*
Votre Honneur, Messieurs, Dames les Jurés,
Je me présente, Leyanna, Tribun d'Orthez, je vais tenter d'être explicite quant à cette affaire.
* Replace sa mèche rebelle avec une petite pensée pour lui*
En ces temps troubles pour l'économie du Béarn, nous voilà en ce lieu pour discuter de faits qui se sont avérés importants aux yeux de notre Maire et de ses Conseillers que la santé économique et financière de notre Comté et plus particulièrement de notre ville d'Orthez.
Messire Grmy a, par des moyens peu recommandables, divulgué des chiffres en place publique tenus en lieu sûr en Mairie. Il y a diffamation !
* Reprend son souffle*
Ce type d'infraction existe depuis le droit romain. La diffamation est un concept juridique désignant le fait de tenir des propos portant atteinte à l'honneur ou la réputation d'une personne physique ou morale mais je ne vous l'apprends pas.
Votre Honneur, je n'ai aucune animosité personnelle contre la personne de Messire Grmy, il se base sur des faits non fondés, il parle sans savoir, sans connaître et surtout sans chercher à comprendre les chiffres qui concernaient juste la levée des impôts.
* Petit sourire en coin*
Votre Honneur, veuilles excuser sa bassesse, cette personne bien peu scrupuleuse se permet d'appauvrir notre ville en portant des accusations erronées alors que la situation économique est propice. Nous subissons le Maire et nous les Conseillers, ses sursauts d'orgueil. Cette affiche en place publique n'avait pour but que de discréditer notre Maire Grandelf en le diffamant devant tous comme ses incitations caractérisées à ne pas voter pour lui.
Votre Honneur, vous remarquerez, par ailleurs, qu'il se proclame Maire d'Orthez, nul doute qu'il faille le reconduire en lieu sûr lui aussi à moins que son complice ne vienne le délivrer.
* Petit sourire moqueur*
Votre Honneur, j'espère vous avoir aiguillée sur la nature de cette personne qui semblerait atteinte du syndrome de persécution à l'égard des autres, il voit le mal là où il n'a pas lieu d'être...Je vous remercie pour votre écoute.
* Se retire et reprend sa place*
- Citation :
- Verdict de la cour :
En ce jour du 31 mai de l'an de Grâce 1458
Moi Lubna Juge en Bearn
Rend mon verdict !
Grmy vous êtes accusé de trouble à l'ordre
public
par un acte de Diffamations sur le Conseil Municipal d'Orthez et sur son Maire
Entendu que vous avez publié sur la halle d'Orthez des chiffres erronés sur la
trésorerie de la ville devant témoins
Entendu que vous avais sciemment interprétés
à votre manière les chiffres de façon
erronée, accusant la mairie de maux dont
elle n'est pas coupable.
Entendu qu'Il est interdit de divulguer les bilans financiers des villes.
Moi juge lubna vous condamne
A faire des excuses publiques Au Maire
et à son Conseil municipal en Halle d'Orthez
Et à une amende cash pour frais de dossiers
de 12 écus
Boum (coup de mailler)
Gardes virez moi hors d'ici cet homme ! | |
|
Accueil 
Rechercher 