Philios
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 |  Sujet: Goyathlay – TOP – Coupable – 09 Septembre 1457 Mar 15 Juin - 1:14 | |
| Goyathlay – 09 Septembre 1457 – Coupable – TOP
Juge : Telya d’Harlegnan
Procureur de l’Accusation : AnacrOn
Procureur du Réquisitoire : AnacrOn
Témoins de l’accusation :
 …
…
Témoins de la défense :
...
...
Coupable + Prison 6 Jours
Verdict rendu le 09 Septembre 1457
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
*Le Procureur entra dans la salle de très mauvaise humeur *
Votre Honneur,
J'ouvre en ce jour du 18 août de l'an de grasce 1457, un nouveau procès à l'encontre de Messire Goyathlay au chef d'accusation de Trouble à l'ordre public.
Accusé, je vous accuse pour acte de brigandage sur la personne de Dame Starine !
Vous avez racketté sans scrupule, en compagnie de votre complice le sieur Fireaxe, notre victime dans la nuit de 6 au 7 août dernier sur les routes autour de Pau.
Tout acte de brigandage n'est point toléré et punissable sur les terres du Béarn. Pour cela, je m'appuie sur notre Droit Coutumier que je cite :
Du trouble à l'ordre public
Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
Le brigandage avec ou sans violence n'est pas toléré en territoire béarnais. Les contrevenants seront poursuivis pour trouble à l'ordre public.
Je rappelle à l'accusé, qu'il a, si il le souhaite, la possibilité de faire appel à un avocat à cette adresse :http://les-avok-haillons.forumchti.com/forum.htm
Acte d'accusation rendu à Pau le 18 août 1457 par le Procureur AnacrOn
La parole est à la défense.
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
En l'absence de l'accusé, je vous conseille votre Honneur d'appliquer la loi dans sa lecture la plus sévère pour ce brigand.
Son nom apparait dans plusieurs affaires du même ordre et cette personne doit comprendre que le brigandage n'est pas une façon convenable de vivre sur les terres du Béarn.
Je demande une amende de 50 écus ainsi que 4 jours de prison à l'encontre de l'accusé.
Merci votre Honneur.
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
Le juge en arrivant dans la salle du tribunal , vit encore le banc des accusés vide mais en ecoutant le procureur faire son resuisitoire , elle sentit la moutarde lui montait au nez .
Un récidiviste ........
*
Messire Goyathlay etant absent , courant les routes on ne sait ou , sera donc jugé par contumace.
Voila un cas de recidive flagrant , par deux fois ce messire a brigandé en béarn et nous ne pouvons tolerer cela.
En conséquence , mesire Goyathlay se voit condamner pour trouble à l'ordre public .
Etant absent et sachant qu'une amende ne peut lui etre imputer , il devra s'acquitter de 6 jours de prison dans la ville ou il se trouve actuellement .
*Coups de marteau sur le lutrin.*
Affaire classée !
Affaires suivante !
jugement rendu à Pau , par le juge Telya d'Harlegnan , le 9.09.1457 | |
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